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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1981 (n° 36 à 70)

    Date

    1981

    Cote

    94W/14

    • Contexte : 94W

    • Permis de construire de 1981 (n° 36 à 70)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

    Date

    1973

    Cote

    91W/3

    • Contexte : 91W

    • Opérations immobilières : acquisitions et cessions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)

    Date

    1959-1982

    Cote

    91W/1

    • Contexte : 91W

    • Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : avenue du Champ de Mars, rue Steiner) : marché (ROUDET)

    Date

    1981

    Cote

    8WCAB/184

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    FERME STEINER, aménagement : marché

    Date

    1990-1993

    Cote

    277W/40

    • Contexte : 277W

    • FERME STEINER, aménagement : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    SALLE POLYVALENTE A L'ECOLE JEAN MOULIN, aménagement : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1998

    Cote

    308W/23

    • Contexte : 308W

    • SALLE POLYVALENTE A L'ECOLE JEAN MOULIN, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Champ de Mars - rue Steiner, construction d'un égout pluvial : marché Roudet.

    Date

    1981-1982

    Cote

    49W/8

    • Contexte : 49W

    • Champ de Mars - rue Steiner, construction d'un égout...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1980 (n° 104 à 133)

    Date

    1980

    Cote

    71W/4

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 104 à 133)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME