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  1. Résultat n°1

    CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement et vente de terrain RUE STRACTMAN (1990-1991) : documents de séance-N° 90-69 : Questions diverses - Rue Stractman - Déclassement et vente d'un terrain acte notarié (Ville/Société Civile Immobilière PSL, 30 septembre 1991)-N° 90-120 : Rue Stractman - Approbation après enquête du déclassement d'une parcelle.Classement et déclassement de la RD 13 (1990) : documents de séance-N° 90-90 : Déclassement et classement en voie communale d'une partie de la RD 13 située entre la RN 83 et la RD 419 sise avenue de la Laurencie-N° 90-221 : Déclassement et classement de la RD 13 du PK11490 au PK11980 à Belfort en voie communale.Déclassement AVENUE DE LORRAINE et ACCES EST AU SOUTERRAIN DES TROIS CHÊNES (1990-1992) : documents de séance-N° 90-188 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération et mise à l'enquête-N° 91-19 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public-N° 91-196 : Questions diverses - Souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération - Mise à l'enquête-N° 92-10 : Souterrain des Trois Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public.Déclassement RUE D'AMSTERDAM (1992) : documents de séance-N° 92-119 : Déclassement de la rue d'Amsterdam-N° 92-183 : Rue d'Amsterdam - Approbation après enquête du déclassement du domaine public.Classement de l'IMPASSE 145 BIS AVENUE JEAN JAURES (1992) : correspondance, notes.Déclassement de terrain AVENUE D'ALTKIRCH (1993-1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 93-296 : Déclassement d'une parcelle de terrain avenue d'Altkirch-N° 94-49 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise avenue d'Altkirch.Déclassement de terrain RUE DE LA MECHELLE (1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 94-18 : Déclassement d'une parcelle de terrain rue de la Méchelle-N° 94-77 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise rue de la Méchelle à Belfort.Classement de la COUR DE L'ECOLE LES BARRES (1994) : document de séance-N° 94-78 : Classement de la cour de l'école primaire "Les Barres".Déclassement de terrains RUE DU VIEIL ARMAND (1995) : document de séance-N° 95-186 : Déclassement de parcelles de terrain rue du Vieil Armand.Déclassement du PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (1996) : document de séance-N° 96-124 : Demande de déclassement d'une partie du parc de stationnement de la Maison des Arts et du Travail.Déclassement d'une parcelle BOULEVARD RICHELIEU (1998) : document de séance-N° 98-185 : Déclassement d'une parcelle Boulevard Richelieu - Mise à l'enquête publique.

    Date

    1990-1998

    Cote

    264W/173

    • Contexte : 264W

    • CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Rue Stractman, aménagement : correspondance, comptes rendus des réunions de chantier, coupures de presse

    Date

    1999-2000

    Cote

    330W/97

    • Contexte : 330W

    • Rue Stractman, aménagement : correspondance, comptes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

    Date

    1980

    Cote

    71W/1

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/25

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Fouilles de l'Espérance (canal, coupe près magasins à fourrage), architecture urbaine, fouine aux Archives, Maison traditionnelle faubourg de Montbéliard, maison Magraner rue Stractmann : diapositives

    Cote

    11Fi/21

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Fouilles de l'Espérance (canal, coupe près magasins...
  6. Résultat n°6

    Questions d'urbanisme dans le secteur de la gare. - Aménagement de la gare : étude "aménagement du centre ville faubourg de France, avenue Wilson, rue des Capucins et parvis de la gare", correspondance, documents préparatoires aux réunions du 27 mars 2009 ("gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 2 : présentation des scénarii", "gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 3 : développement du scénario obtenu", compte rendu de réunion) et du 18 septembre 2009 ("gare de Belfort : situations et perspectives", "gare de Belfort : programme fonctionnel") (2003-2010). Affaires d'urbanisme concernant des particuliers, problème de non conformité au permis de construire et réalisation d'une fresque sur un immeuble rue des Capucins : notes, compte rendu de réunion ; problème de copropriété et d'entretien des réseaux de l'impasse Pershing : notes, plans, correspondance, acte notarié, convention pour l'entretien des réseaux et de la cour ; fermeture nocturne du porche rue Stractman : courrier(2007-2011)

    Date

    2003-2011

    Cote

    356W/3

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le secteur de la gare. -...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS