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Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

96W/22

1985

LEMIRE (Rue de l'Abbé), LEGRAND (Rue du Commandant), BRUNHAMMER (Rue Eugène), BOUVIER (Rue Alfred), MADAGASCAR (Rue de), MIOTTE (Avenue de la), MONIN (Rue Georges), LILLE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), SERMAIZE (Rue de), STOCKHOLM (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), PERGAUD (Rue Louis), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), STRASBOURG (Rue de), AUXELLES (Via d'), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de)

Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

96W/18

1984

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DOLLFUS (Rue Jean), MADAGASCAR (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), BERGER (Rue du), MICHELET (Rue Jules), CROIZAT (Rue Ambroise), SOUFFLOT (Rue Jacques), MARSEILLE (Rue de), FRATERNITÉ (Rue de la), PAYOT (rue René), PICARD (Rue Gustave), HOCHE (Rue du Général), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), VALLÈS (Rue Jules), MALBRANCHE (Rue de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), ALSACE (Avenue d'), STRASBOURG (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), FRANCE (Passage de)

Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

96W/23

1985

LEGRAND (Rue du Commandant), MADAGASCAR (Rue de), BARCOT (Rue du), MIELLET (Avenue Edmond), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), CROIZAT (Rue Ambroise), TANNEURS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), MONT (Via du), SAVERNE (Rue de), STRAUSS (Rue Paul), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), RACINE (Rue Jean), JUSTICE (ZAC de la), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), VOLTAIRE (Rue), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de)

Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

91W/3

1973

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BALZER (Rue Edmond), Route Nationale 19 (RN 19), ACACIAS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), MONT (Forêt du), FAIDHERBE (Rue Louis), CHAMP DE MARS (Avenue du), MUSSET (Rue Alfred de), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), BERTHELOT (Rue Marcellin), A 36 (autoroute), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), FRANCE (Boulevard Anatole), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), GRANDE RUE, ALTKIRCH (Avenue d'), MARCHAL (Rue Louis), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), ARSOT, PONT CLEMENCEAU

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

96W/24

1985

HEIM (Rue du peintre), DUVERNOY (Rue du Docteur), DOLLFUS (Rue Jean), DEUBEL (Rue du Poète Léon), CINQ FRÈRES JARDOT (Rue des), BERLIOZ (Rue Hector), BARATIER (Rue du Général), GUIDON (Rue Adrien), MOLIÈRE (Rue), MONIN (Rue Georges), PASCAL (Rue Blaise), BLUM (Rue Léon), NUNGESSER ET COLI (Rue), STOCKHOLM (Rue de), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), SOISSONS (Rue de), AVIGNON (Rue d'), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SAVERNE (Rue de), MALBRANCHE (Rue de la), LOUCHEUR (Rue Louis), SALENGRO (Rue Roger), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), MADRID (Rue de), VALDOIE (Rue de), SALBERT (Rue du), STRASBOURG (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), LA FONTAINE (Rue Jean de), MAGASIN (Rue du), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Rue de Strasbourg n°23 et n°25, acquisition à la Congrégation des sœurs du Très Saint-Sauveur : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plan, correspondance.

1N/169

1976-1977

STRASBOURG (Rue de)

BELFORT (Territoire). Rue de Strasbourg 2 exemplaires

4Fi/148

STRASBOURG (Rue de)

BELFORT (Territoire) Rue de Strasbourg

4Fi/149

1930

STRASBOURG (Rue de)

Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

96W/33

1986

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), LA BRUYÈRE (Rue Jean de), GUYNEMER (Rue Georges), DAUPHIN (Rue du Peintre), GUIDON (Rue Adrien), RIBOT (Rue Alexandre), TANNEURS (Rue des), FOLTZ (Rue du Général), ALBERT PREMIER (Rue), METZ-JUTEAU (Rue du Maire), GAMBETTA (Rue Léon), RÉPUBLIQUE (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), MONT (Via du), SAVERNE (Rue de), SCHAD (Rue Christ), GLACIS (Rue des), AS DE CARREAU (Rue de l'), DELÉMONT (Rue de), SEPTEMBER (Rue Dulcie), BRISACH (Faubourg de), STRASBOURG (Rue de), GRANDE RUE, ALTKIRCH (Avenue d'), LYON (Faubourg de), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ESPÉRANCE (Rue de l'), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de)

Permis de construire de 1988 (n°268 à 320) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

143W/4

1988

JUIN (Avenue du Maréchal), MARSEILLE (Rue de), SEPTEMBER (Rue Dulcie), LANG (Rue Gustave), STRASBOURG (Rue de), CASSIN (Rue René), MARCHAL (Rue Louis), FRANCE (Faubourg de)

Permis de construire de 1980 (n° 104 à 133)

71W/4

1980

FOUR À CHAUX (ZAC du), ROSEMONT (Rue du), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), STRASBOURG (Rue de), ALTKIRCH (Avenue d'), FERRY (Rue Jules), THIERRY-MIEG (Rue Ernest), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)