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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 4/1.04 : Direction Générale des Services - Extension du périmètre de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Adhésion des communes de Charmois, Châtenois-Les-Forges et Trévenans.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/291

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-198 : Direction Générale des Services - Extension du périmètre de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Adhésion des communes de Charmois, Châtenois-Les-Forges et Trévenans - Position du Conseil Municipal - Désignation de quatre délégués supplémentaires.

    Date

    2004

    Cote

    314W/485

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension de CONFORAMA à Trévenans : PV des commissions, arrêté préfectoral, fiches analytiques

    Date

    1988

    Cote

    198W/147

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.

    Date

    2001-2003

    Cote

    20WCAB/3

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  5. Résultat n°5

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    24WCAB/17

    • Contexte : 24WCAB

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  6. Résultat n°6

    AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au niveau des communes de Andelnans, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Pérouse, Sevenans, Trévenans : comptes rendus (Conseil Communautaire / Maires CAB), rapport ("Le point sur la problématique de protections acoustiques", 2006), études, dossier ("Réunion avec riverains de la rue des Perches", 2006), photographies aériennes, documents SAPRR, délibération CAB, arrêté préfectoral (1999), plans, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1999-2007

    Cote

    20WCAB/21

    • Contexte : 20WCAB

    • AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-38 : Direction Générale des Services - Centre Hospitalier Belfort-Montbéliard - Réalisation d'un site médian à Trévenans.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/57

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Lancement d'une étude Eaux Pluviales sur les communes d'Andelnans, Moval, Trévenans et Vézelois.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/154

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    EXTENSION DU PERIMETRE DE LA CAB -Adhésion des communes Châtenois-Les-Forges, Charmois et Trévenans : délibérations et rapports CAB (2000), dossier PRRI (Plan de Révision des Risques d'Inondation), règlement PRRI, POS (Châtenois-Les-Forges), fiches communes, inventaire communal (1998), articles de presse, notes.

    Date

    2004

    Cote

    27WCAB/32

    • Contexte : 27WCAB

    • EXTENSION DU PERIMETRE DE LA CAB -Adhésion des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-115 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Traité d'affermage Commune de Trévenans.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/140

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE