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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte administratif (SNCF/Ville, 30 novembre 2007), document de séance-N° 05-177 : Acquisition d'un terrain sis rue de Wissembourg appartenant à la SNCF - Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2005.
Cote
319W/180
 Date
2005-2007
 Lieu
WISSEMBOURG (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte administratif...
Résultat n°2

- Levé de plan : quai Militaire, Maison du Peuple, rue de Wissembourg- Les grands Prés : plan projet d'aménagement, levé de plan nivellement égout- Plans parcellaires des terrains occupés par le captage des eaux- Terrains devant le Château, Vieille ville, petit Arsenal, cité Vauban- Plan plate forme du Lion et abords- Projets d'aménagement des abords du lion- Plan d'investissement routier, mise en viabilité rues de Soissons, Auxelles, Vesoul, égouts- Levé de plans forêt du Mont, rue Laurent Thierry, avenue des trois chênes, boulevard Richelieu
Cote
9W/69
 Date- Lieu
WISSEMBOURG (Rue de), THIERRY (Rue Laurent), MONT (Forêt du), SOISSONS (Rue de), TROIS CHÊNES (Avenue des), VESOUL (Rue de), VIEILLE -VILLE, AUXELLES (Via d'), RICHELIEU (Boulevard), ARSENAL, CASERNE VAUBAN, MAISON DU PEUPLE - Belfort, CITADELLE DE BELFORT, LION DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Levé de plan : quai Militaire, Maison du Peuple,...