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42 résultats

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  1. Résultat n°1

    Permis de construire, année 1970, n° 270 à 282

    Date

    1970

    Cote

    1O/438

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1970, n° 270 à 282

    Producteur :

    URBANISME

  2. Résultat n°2

    Terrain d'aventures des Résidences (rue de Zaporojie), aménagement des espaces et construction d'un bâtiment préfabriqué : demandes de subventions, dossiers marchés, factures, correspondance.

    Date

    1975-1977

    Cote

    4W/226

    • Contexte : 4W

    • Terrain d'aventures des Résidences (rue de Zaporojie),...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans SCI les Résidences Z, bâtiment Z8, rue de Zaporojie.

    Date

    1970

    Cote

    39W/197

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  4. Résultat n°4

    Ecole Martin Luther King, aménagement d'un restaurant scolaire : correspondance, ordres de service, plans, factures.

    Date

    1986-1988

    Cote

    95W/9

    • Contexte : 95W

    • Ecole Martin Luther King, aménagement d'un restaurant...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 131 à 148) - 2/2 (PC 149 à 170)

    Date

    1982

    Cote

    96W/6

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

    Date

    1983

    Cote

    96W/9

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 181 à 185) - 2/2 (PC 186 à 199)

    Date

    1984

    Cote

    96W/19

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

    Date

    1985

    Cote

    96W/24

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/25

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Socotec : conventions, courriers, honoraires pour CES Résidences, agrandissement gymnase lycée de garçons, hall sports Résidences, chantier municipal, magasin Fontainerie, société de traitement des eaux.

    Date

    1972

    Cote

    99W/161

    • Contexte : 99W

    • Socotec : conventions, courriers, honoraires pour CES...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (délibération, actes d'engagement, C.C.T.P., devis, plans, visite pour autorisation d'ouverture)

    Date

    1992-1997

    Cote

    197W/20

    • Contexte : 197W

    • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIGNORET...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (travaux dont : cablage informatique, installation alarme, métallisation sols ; problèmes subsistants à revoir, éléments pour charges d'entretien, conventions d'utilisation, relative à construction et gestion, financement salle de lecture et de travail, contrat avec Alcys pour chauffage, visite commission de sécurité, rapport Socotec, plan pour implantation appareils ménagers dans restaurant)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/21

    • Contexte : 197W

    • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (appel d'offres, PC, avis commission communale de sécurité, annexe à acte d'engagement, RPAO, CCTP, CCAP, actes d'engagement, plans, étude géotechnique)

    Date

    1967-1997

    Cote

    197W/25

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier appel d'offres : délibération, rapport réunion ouverture plis ; lots 1, 3, 4, 6 à 12 : CCTP, CCAP, actes d'engagement, déclarations à souscrire, RPAO, attestations d'assurance, certificats de qualification professionnelle)

    Date

    1993

    Cote

    197W/26

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (divers : programme, plans projet aménagement espaces de jeux, P.V. réception définitive...)

    Date

    1993-1994

    Cote

    197W/27

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension, 1ère tranche (dossier règlements : accusés réception notification de marché, devis, annexes à actes d'engagement, déclarations à souscrire, décomptes pour lots 1 à 12, levée réserves, P.V. achèvement travaux)

    Date

    1992-1994

    Cote

    197W/28

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier marché lots 2 et 4, avenants n°1-2-3, plans)

    Date

    1991-1994

    Cote

    197W/29

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (contrôle technique : convention, rapports, règlements)

    Date

    1993-1994

    Cote

    197W/30

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (dossier D.C.E., lots 1 à 8)

    Date

    1994

    Cote

    197W/31

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (publicité du marché, correspondance, plans, P.V. commission communale de sécurité, liste chèques de caution, C.R. visite de réception sur sécurité des personnes, lots 1 à 8 : accusés de réception notification de marché, paiement décompte définitif)

    Date

    1992-1994

    Cote

    197W/32

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI