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Résultats de la recherche

Résultat n°1

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Etude sur les accidents du travail pendant l'année 1985; Registre d'accident du travail (1985-mai 1988) ; Accidents du travail - notes de service (1987); Dossier accidents du travail du président du D.A.B. (1988-1994): comptes rendus d'accidents du travail.

Date

1985-1994

Cote

2WCAB/167

Résultat n°2

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements S.O.F.C.A.P. pour les années1998 et 1999.

Date

1998-1999

Cote

2WCAB/171

Résultat n°3

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.

Date

1994-1998

Cote

2WCAB/165

Résultat n°4

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Fiches de frais médicaux.

Date

1985-1995

Cote

2WCAB/166

Résultat n°5

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Relations avec la S.O.F.C.A.P. (Société Française de Courtage d'Assurance du Personnel) et le C.D.G. 90 (Centre de gestion de la fonction publique territoriale): calculs assurance (1991-1992), remboursements des accidents du travail - S.O.F.C.A.P. (1991-1993).

Date

1991-1993

Cote

2WCAB/169

Résultat n°6

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements S.O.F.C.A.P. pour les années 1994, 1995 et 1997.

Date

1994-1997

Cote

2WCAB/170

Résultat n°7

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Statistiques.

Date

1984-1995

Cote

2WCAB/168

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.05, PERSONNEL - Complément d'indemnisation des Emplois-Jeunes victime d'un accident de service : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/40

Résultat n°9

PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes rendus de la commission hygiène et sécurité, étude des postes, statistiques sur absentéisme, comptes rendus de réunions, rapports, documentation.

Date

1991-1995

Cote

311W/44

Résultat n°10

Accidents du travail. - Déclarations : instruction, rapport de l'ingénieur en chef des travaux, carnet des accidents, états des salaires, état des heures de travail, carnets du chef d'entreprise, certificats médicaux, état des sommes dues pour accident, correspondance ; dossier Jordan : attestations de témoins, déclaration de l'engagé, correspondance ; dossier Monfrini : déclaration d'accident du travail, certificats médicaux, avis d'enquête, convocation au tribunal, extrait des minutes du greffe de la Justice de Paix, état des salaires, correspondance.

Date

1939-1943

Cote

6H/149

Résultat n°11

DECLARATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL.

Date

1974-1979

Cote

2WCAB/163

Résultat n°12

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.

Date

1986-1993

Cote

2WCAB/164