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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue de l'académie de Besançon ; Bilan des opérations d'orientation et d'affectation de l'année scolaire 1994-95/Inspection académique ; Diagnostic local de sécurité dans la ville et observatoire de la prévention dans la ville ; Etudiants en attente, étudiants en projet, deux modes de participation à la cité ; Accompagnement périscolaire ; Moderniser sans exclure ; Analyse administrative appliquée/rapport de stage BTS bureautique-secrétariat de Melle Gauchet)
Cote
245W/39
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue...
Résultat n°2

Haut-Rhin, Belfort
Cote
B/589
 Date
1994
 Lieu
HAUT-RHIN, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Haut-Rhin, Belfort
Résultat n°3

Rapport d'activités 2004
Cote
Br/1146
 Date
2005
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2004
Résultat n°4

L'éducation civique : c'est quoi aujourd'hui ?
Cote
Br/607
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • L'éducation civique : c'est quoi aujourd'hui ?
Résultat n°5

Agenda 2006 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Cote
Br/1081
 Date
2005
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2006 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Résultat n°6

Les intendants de Franche-Comté
Cote
B/327
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les intendants de Franche-Comté
Résultat n°7

Schéma départemental des services publics en milieu rural, novembre 1993
Cote
Br/906
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • Schéma départemental des services publics en milieu...
Résultat n°8

Dictionnaire historique des institutions de l'Alsace : du Moyen âge à 1815. 9. Lettre H
Cote
C/845/9, 9
 Date
2016
 Lieu
ALSACE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Dictionnaire historique des institutions de l'Alsace...
Résultat n°9

Rapport d'activités de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine 2005
Cote
Br/709
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités de la Communauté de l'Agglomération...
Résultat n°10

Dictionnaire historique des Institutions d'Alsace : du Moyen Âge à 1815. 2. Lettre B
Cote
C/845/2, 2
 Date
2010
 Lieu
ALSACE
 Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : bibliothèques

  • Dictionnaire historique des Institutions d'Alsace :...
Résultat n°11

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services, service de la collecte et du traitement des déchets ménagers, année 2001
Cote
Br/1248
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité des services,...
Résultat n°12

Affichage : clauses et conditions du droit d'affichage sur les bâtiments et édifices municipaux
Cote
Br/1440
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Affichage : clauses et conditions du droit d'affichage...
Résultat n°13

La Communauté de l'agglomération belfortaine en chiffres, édition 2006/2007
Cote
Br/916
 Date
2006
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • La Communauté de l'agglomération belfortaine en chiffres,...
Résultat n°14

Rapport d'activités 2001
Cote
Br/1263
 Date
2003
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2001
Résultat n°15

Rapport d'activités de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine 2007
Cote
Br/698
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités de la Communauté de l'Agglomération...
Résultat n°16

Rapport d'activités 2001
Cote
Br/1258
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2001
Résultat n°17

Au service de Belfort : guide de la Fonction Publique Territoriale, Mairie de Belfort
Cote
Br/544
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Au service de Belfort : guide de la Fonction Publique...
Résultat n°18

Rapport d'activités 2000
Cote
Br/1220
 Date
2001
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2000
Résultat n°19

Franche-Comté : contrat de plan Etat-Région 1984-1988
Cote
Br/1211
 Date
1985
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Franche-Comté : contrat de plan Etat-Région 1984-1988
Résultat n°20

Dictionnaire historique des Institutions de l'Alsace : du Moyen Âge à 1815. 8. Lettre G
Cote
C/845/8, 8
 Date
2015
 Lieu
ALSACE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Dictionnaire historique des Institutions de l'Alsace...
Résultat n°21

Agenda 2005 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Cote
Br/1189
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2005 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Résultat n°22

Dictionnaire historique des Institutions d'Alsace : du Moyen Âge à 1815. 3. Lettre C : Cabaret à Colligende
Cote
C/845/3, 3
 Date
2011
 Lieu
ALSACE
 Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : bibliothèques

  • Dictionnaire historique des Institutions d'Alsace :...
Résultat n°23

Histoire des maires
Cote
A/426
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Histoire des maires
Résultat n°24

Enquête sur les personnels des collectivités territoriales et des établissements publics locaux : retour d'information
Cote
Br/17
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Enquête sur les personnels des collectivités territoriales...
Résultat n°25

Cimetières : règlement
Cote
Br/1439
 Date
1927
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Cimetières : règlement
Résultat n°26

Guide de la famille en Franche-Comté
Cote
Br/455
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Guide de la famille en Franche-Comté
Résultat n°27

La fonction publique
Cote
A/414
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • La fonction publique
Résultat n°28

Les malversations de la municipalité de Belfort en 1902 : les faux mandats
Cote
Br/182
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Les malversations de la municipalité de Belfort en...
Résultat n°29

Histoire et économie de Franche-Comté
Cote
A/215
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Histoire et économie de Franche-Comté
Résultat n°30

Quelle belle invention que la poste !
Cote
A/170
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Quelle belle invention que la poste !
Résultat n°31

Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet de l'ouvrage Les Clefs de l'avenir Région-Europe
Cote
Br/381
 Date
1986
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet...
Résultat n°32

Rapport d'activités 2004
Cote
Br/1144
 Date
2005
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2004
Résultat n°33

Agenda 2009 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Cote
Br/654
 Date
2008
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2009 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Résultat n°34

L'ère communale
Cote
A/21
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • L'ère communale
Résultat n°35

Propriété collective et identité communale
Cote
B/328
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Propriété collective et identité communale
Résultat n°36

Rapport d'activités 1998
Cote
Br/1104
 Date
1999
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 1998
Résultat n°37

L'administration provinciale et municipale en France au XVIIIe siècle
Cote
A/234
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • L'administration provinciale et municipale en France...
Résultat n°38

Rapport d'activités Ville de Belfort 2007
Cote
Br/699
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités Ville de Belfort 2007
Résultat n°39

Bilan d'activités des services de la Ville de Belfort, année 2001
Cote
Br/397
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Bilan d'activités des services de la Ville de Belfort,...
Résultat n°40
Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation, coupures de presse, correspondance (1969-1977). Stage de formation aux nouveaux adhérents : schéma d’exposé, fiches thématiques (s.d). Groupe culturel, réunions : notes, notes manuscrites (s.d).

1 media

Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation, coupures de presse, correspondance (1969-1977). Stage de formation aux nouveaux adhérents : schéma d’exposé, fiches thématiques (s.d). Groupe culturel, réunions : notes, notes manuscrites (s.d).
Cote
18Z/339
 Date
1969-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • FEDERATION SOCIALISTE DE PARIS
  • Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation,...
Résultat n°41

XXVème congrès régional des techniciens territoriaux de Franche-Comté, Belfort, 3 et juin 1994
Cote
Br/852/BIS
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • XXVème congrès régional des techniciens territoriaux...
Résultat n°42

Rapport d'activités 2003
Cote
Br/1213
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2003
Résultat n°43

Les institutions de la France au XVIe siècle. 2. La seigneurie, les services publics, les institutions ecclésiastiques
Cote
B/10/2
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les institutions de la France au XVIe siècle. 2. La...
Résultat n°44

Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat
Cote
A/450
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des...
Résultat n°45

Développement de l'espace rural : réalités et perspectives pour le Territoire de Belfort
Cote
Br/830/BIS
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Développement de l'espace rural : réalités et perspectives...
Résultat n°46
Organisation des fédérations socialistes: listes des fédérations socialistes et des premiers secrétaires fédéraux.

1 media

Organisation des fédérations socialistes: listes des fédérations socialistes et des premiers secrétaires fédéraux.
Cote
18Z/192
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Organisation et fonctionnement
  • Organisation des fédérations socialistes: listes des...
Résultat n°47

Rapport d'activités de la Ville de Belfort 2006
Cote
Br/703
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités de la Ville de Belfort 2006
Résultat n°48

Agenda 2008 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Cote
Br/556
 Date
2007
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2008 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Résultat n°49

Jean Monnier, maire de Morvillars 1967-2011 : l'honneur d'un homme
Cote
Br/413/BIS
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Jean Monnier, maire de Morvillars 1967-2011 : l'honneur...
Résultat n°50

La Région : un exemple : la Franche-Comté : guide d'éducation civique
Cote
Br/770
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • La Région : un exemple : la Franche-Comté : guide d'éducation...
Résultat n°51

Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet de l'ouvrage Les Clefs de l'avenir Région-Europe
Cote
Br/381/BIS
 Date
1986
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet...
Résultat n°52

Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune (Organisation - Voirie - Finances)
Cote
Br/1519
 Date
1959
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune...
Résultat n°53

Le conseil souverain d'Alsace au XVIIIe siècle
Cote
B/306
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le conseil souverain d'Alsace au XVIIIe siècle
Résultat n°54

Histoire de la décentralisation
Cote
A/202
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Histoire de la décentralisation
Résultat n°55

Franche-Comté 2005 : 1ère phase, document de synthèse, 2 mars 1992
Cote
Br/733
 Date
1992
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Franche-Comté 2005 : 1ère phase, document de synthèse,...
Résultat n°56

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services, service de l'assainissement, année 2001
Cote
Br/1250
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité des services,...
Résultat n°57

Avis sur le projet de réforme régionale et évolution des projets de 1854 à 1968 à travers les cartes
Cote
Br/405
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Avis sur le projet de réforme régionale et évolution...
Résultat n°58

Agenda 2004 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Cote
Br/1285
 Date
2003
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2004 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Résultat n°59

Contrat de plan 1990-1993
Cote
Br/1388
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Contrat de plan 1990-1993
Résultat n°60

Vers une agglomération métropolitaine : projet d'agglomération 2020
Cote
Br/1386
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Vers une agglomération métropolitaine : projet d'agglomération...
Résultat n°61

Amicale des jardiniers municipaux de Belfort 1971-1996 : 25ème anniversaire
Cote
Br/983
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Amicale des jardiniers municipaux de Belfort 1971-1996...
Résultat n°62
Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions de fonctionnement, notes manuscrites, composition du Bureau National, bilan comptable forestier.

1 media

Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions de fonctionnement, notes manuscrites, composition du Bureau National, bilan comptable forestier.
Cote
18Z/336
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
  • Réflexions et prises de position
  • Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions...
Résultat n°63

La décentralisation culturelle, éducation artistique et développement culturel, un enjeu de la décentralisation : 3e colloque national en Franche-Comté, 26-27 mai 1994, Besançon, Micropolis
Cote
Br/1037
 Date- Lieu - Type de document
Actes de colloque

  • Contexte : bibliothèques

  • La décentralisation culturelle, éducation artistique...
Résultat n°64

Annuaire administratif, Préfecture du Territoire de Belfort, mai 1979
Cote
Br/371
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Annuaire administratif, Préfecture du Territoire de...
Résultat n°65

Ville de Belfort : rapport d'activités 2005
Cote
Br/713
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Ville de Belfort : rapport d'activités 2005
Résultat n°66

Dictionnaire historique des Institutions d'Alsace : du Moyen Âge à 1815. 5. Lettre D
Cote
C/845/5, 5
 Date
2012
 Lieu
ALSACE
 Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : bibliothèques

  • Dictionnaire historique des Institutions d'Alsace :...
Résultat n°67

Agenda 1993 de la Préfecture du Territoire de Belfort
Cote
Br/765
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 1993 de la Préfecture du Territoire de Belfort
Résultat n°68

Le permis de construire
Cote
A/424
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le permis de construire
Résultat n°69

Agenda 2007 de la Communauté d'Agglomération Belfortaine
Cote
Br/1008
 Date
2006
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2007 de la Communauté d'Agglomération Belfortaine
Résultat n°70
Démocratisation du secteur public: avant projet de loi, projet de loi, notes, correspondance.

1 media

Démocratisation du secteur public: avant projet de loi, projet de loi, notes, correspondance.
Cote
18Z/3
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre d'Etat, Ministre de la Recherche et de la...
  • Réflexions et prises de position
  • Démocratisation du secteur public: avant projet de...
Résultat n°71
Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux, communiqués, notes manuscrites, circulaires, programmes, rapports, notes d’information, correspondance.

1 media

Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux, communiqués, notes manuscrites, circulaires, programmes, rapports, notes d’information, correspondance.
Cote
18Z/344
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • FEDERATION SOCIALISTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Fonctionnement et organisation
  • Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux,...
Résultat n°72

La situation financière du Territoire de Belfort en 1953
Cote
Br/1522
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • La situation financière du Territoire de Belfort en...
Résultat n°73

Le conseil souverain d'Alsace au XVIIe siècle
Cote
B/307
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le conseil souverain d'Alsace au XVIIe siècle
Résultat n°74

Recueil des actes administratifs de l'administration du Territoire de Belfort
Cote
A/487
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Recueil des actes administratifs de l'administration...
Résultat n°75

Imagine pour le Territoire
Cote
Br/424/BIS
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Imagine pour le Territoire
Résultat n°76

Les postes dans le Territoire de Belfort
Cote
B/312
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les postes dans le Territoire de Belfort
Résultat n°77
Organisation et fonctionnement.- Organisation du RCV: règlement intérieur, organigramme du secrétariat général (s.d). Réunions : ordres du jour, textes de discours de Jean-Pierre Chevènement, documents préparatoires, comptes-rendus, coupures de presse, correspondance (1997).

1 media

Organisation et fonctionnement.- Organisation du RCV: règlement intérieur, organigramme du secrétariat général (s.d). Réunions : ordres du jour, textes de discours de Jean-Pierre Chevènement, documents préparatoires, comptes-rendus, coupures de presse, correspondance (1997).
Cote
18Z/147
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe Radical, citoyen et vert (RCV)...
  • Organisation et fonctionnement.- Organisation du RCV:...
Résultat n°78

L'accès aux documents des collectivités territoriales
Cote
A/362, Cote de rangement : Y.1
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • L'accès aux documents des collectivités territoriales
Résultat n°79

Au service de Belfort : guide de la Fonction Publique Territoriale, Mairie de Belfort
Cote
Br/544/BIS
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Au service de Belfort : guide de la Fonction Publique...
Résultat n°80

Rapport d'activités 2002
Cote
Br/1299
 Date
2003
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2002