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  1. Résultat n°1

    DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue de l'académie de Besançon ; Bilan des opérations d'orientation et d'affectation de l'année scolaire 1994-95/Inspection académique ; Diagnostic local de sécurité dans la ville et observatoire de la prévention dans la ville ; Etudiants en attente, étudiants en projet, deux modes de participation à la cité ; Accompagnement périscolaire ; Moderniser sans exclure ; Analyse administrative appliquée/rapport de stage BTS bureautique-secrétariat de Melle Gauchet)

    Date

    1983-1996

    Cote

    245W/39

    • Contexte : 245W

    • DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  2. Résultat n°2

    Haut-Rhin, Belfort

    Date de publication

    1994

    Auteur

    KINTZ, Jean-Pierre

    Date

    1994

    Cote

    B/589

    • Contexte : bibliothèques

    • Haut-Rhin, Belfort
  3. Résultat n°3

    Rapport d'activités 2004

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2005

    Cote

    Br/1146

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2004
  4. Résultat n°4

    L'éducation civique : c'est quoi aujourd'hui ?

    Auteur

    EPIN, Bernard

    Cote

    Br/607

    • Contexte : bibliothèques

    • L'éducation civique : c'est quoi aujourd'hui ?
  5. Résultat n°5

    Agenda 2006 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2005

    Cote

    Br/1081

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2006 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
  6. Résultat n°6

    Les intendants de Franche-Comté

    Date de publication

    1999

    Auteur

    BROSSAULT, Colette

    Date

    1999

    Cote

    B/327

    • Contexte : bibliothèques

    • Les intendants de Franche-Comté
  7. Résultat n°7

    Schéma départemental des services publics en milieu rural, novembre 1993

    Auteur

    PIZZINI, Monique

    Date

    1993

    Cote

    Br/906

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma départemental des services publics en milieu...
  8. Résultat n°8

    Dictionnaire historique des institutions de l'Alsace : du Moyen âge à 1815. 9. Lettre H

    Date de publication

    2016

    Auteur

    THOMANN, Marcel

    Date

    2016

    Cote

    C/845/9, 9

    • Contexte : bibliothèques

    • Dictionnaire historique des institutions de l'Alsace...
  9. Résultat n°9

    Rapport d'activités de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine 2005

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Cote

    Br/709

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités de la Communauté de l'Agglomération...
  10. Résultat n°10

    Dictionnaire historique des Institutions d'Alsace : du Moyen Âge à 1815. 2. Lettre B

    Date de publication

    2010

    Auteur

    THOMANN, Marcel

    Date

    2010

    Cote

    C/845/2, 2

    • Contexte : bibliothèques

    • Dictionnaire historique des Institutions d'Alsace :...
  11. Résultat n°11

    Rapport annuel sur le prix et la qualité des services, service de la collecte et du traitement des déchets ménagers, année 2001

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2002

    Cote

    Br/1248

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport annuel sur le prix et la qualité des services,...
  12. Résultat n°12

    Affichage : clauses et conditions du droit d'affichage sur les bâtiments et édifices municipaux

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Cote

    Br/1440

    • Contexte : bibliothèques

    • Affichage : clauses et conditions du droit d'affichage...
  13. Résultat n°13

    La Communauté de l'agglomération belfortaine en chiffres, édition 2006/2007

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2006

    Cote

    Br/916

    • Contexte : bibliothèques

    • La Communauté de l'agglomération belfortaine en chiffres,...
  14. Résultat n°14

    Rapport d'activités 2001

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2003

    Cote

    Br/1263

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2001
  15. Résultat n°15

    Rapport d'activités de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine 2007

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Cote

    Br/698

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités de la Communauté de l'Agglomération...
  16. Résultat n°16

    Rapport d'activités 2001

    Auteur

    CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    2002

    Cote

    Br/1258

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2001
  17. Résultat n°17

    Au service de Belfort : guide de la Fonction Publique Territoriale, Mairie de Belfort

    Cote

    Br/544

    • Contexte : bibliothèques

    • Au service de Belfort : guide de la Fonction Publique...
  18. Résultat n°18

    Rapport d'activités 2000

    Auteur

    CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    2001

    Cote

    Br/1220

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2000
  19. Résultat n°19

    Franche-Comté : contrat de plan Etat-Région 1984-1988

    Auteur

    PREFECTURE DE LA REGION DE FRANCHE-COMTE ; REGION DE FRANCHE-COMTE

    Date

    1985

    Cote

    Br/1211

    • Contexte : bibliothèques

    • Franche-Comté : contrat de plan Etat-Région 1984-1988
  20. Résultat n°20

    Dictionnaire historique des Institutions de l'Alsace : du Moyen Âge à 1815. 8. Lettre G

    Date de publication

    2015

    Auteur

    THOMANN, Marcel

    Date

    2015

    Cote

    C/845/8, 8

    • Contexte : bibliothèques

    • Dictionnaire historique des Institutions de l'Alsace...
  21. Résultat n°21

    Agenda 2005 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2004

    Cote

    Br/1189

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2005 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
  22. Résultat n°22

    Dictionnaire historique des Institutions d'Alsace : du Moyen Âge à 1815. 3. Lettre C : Cabaret à Colligende

    Date de publication

    2011

    Auteur

    THOMANN, Marcel

    Date

    2011

    Cote

    C/845/3, 3

    • Contexte : bibliothèques

    • Dictionnaire historique des Institutions d'Alsace :...
  23. Résultat n°23

    Histoire des maires

    Date de publication

    1989

    Auteur

    GEORGE, Jocelyne

    Date

    1989

    Cote

    A/426

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire des maires
  24. Résultat n°24

    Enquête sur les personnels des collectivités territoriales et des établissements publics locaux : retour d'information

    Auteur

    INSEE (DIRECTION REGIONALE DE FRANCHE-COMTE)

    Date

    2004

    Cote

    Br/17

    • Contexte : bibliothèques

    • Enquête sur les personnels des collectivités territoriales...
  25. Résultat n°25

    Cimetières : règlement

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1927

    Cote

    Br/1439

    • Contexte : bibliothèques

    • Cimetières : règlement
  26. Résultat n°26

    Guide de la famille en Franche-Comté

    Auteur

    CENTRE D'INFORMATION JEUNESSE DE FRANCHE-COMTE

    Cote

    Br/455

    • Contexte : bibliothèques

    • Guide de la famille en Franche-Comté
  27. Résultat n°27

    La fonction publique

    Date de publication

    1971

    Auteur

    BLANC, Laurent

    Date

    1971

    Cote

    A/414

    • Contexte : bibliothèques

    • La fonction publique
  28. Résultat n°28

    Les malversations de la municipalité de Belfort en 1902 : les faux mandats

    Cote

    Br/182

    • Contexte : bibliothèques

    • Les malversations de la municipalité de Belfort en...
  29. Résultat n°29

    Histoire et économie de Franche-Comté

    Date de publication

    1975

    Auteur

    PELTIER, Y.

    Date

    1975

    Cote

    A/215

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire et économie de Franche-Comté
  30. Résultat n°30

    Quelle belle invention que la poste !

    Date de publication

    1991

    Auteur

    CHARBON, Paul

    Date

    1991

    Cote

    A/170

    • Contexte : bibliothèques

    • Quelle belle invention que la poste !
  31. Résultat n°31

    Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet de l'ouvrage Les Clefs de l'avenir Région-Europe

    Auteur

    FAURE, Edgar

    Date

    1986

    Cote

    Br/381

    • Contexte : bibliothèques

    • Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet...
  32. Résultat n°32

    Rapport d'activités 2004

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2005

    Cote

    Br/1144

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2004
  33. Résultat n°33

    Agenda 2009 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2008

    Cote

    Br/654

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2009 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
  34. Résultat n°34

    L'ère communale

    Date de publication

    1980

    Auteur

    ATTARD, Pierre

    Date

    1980

    Cote

    A/21

    • Contexte : bibliothèques

    • L'ère communale
  35. Résultat n°35

    Propriété collective et identité communale

    Date de publication

    1998

    Auteur

    VIVIER, Nadine

    Date

    1998

    Cote

    B/328

    • Contexte : bibliothèques

    • Propriété collective et identité communale
  36. Résultat n°36

    Rapport d'activités 1998

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1999

    Cote

    Br/1104

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 1998
  37. Résultat n°37

    L'administration provinciale et municipale en France au XVIIIe siècle

    Date de publication

    1972

    Auteur

    BORDES, Maurice

    Date

    1972

    Cote

    A/234

    • Contexte : bibliothèques

    • L'administration provinciale et municipale en France...
  38. Résultat n°38

    Rapport d'activités Ville de Belfort 2007

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Cote

    Br/699

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités Ville de Belfort 2007
  39. Résultat n°39

    Bilan d'activités des services de la Ville de Belfort, année 2001

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Cote

    Br/397

    • Contexte : bibliothèques

    • Bilan d'activités des services de la Ville de Belfort,...
  40. Résultat n°40
    Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation, coupures de presse, correspondance (1969-1977). Stage de formation aux nouveaux adhérents : schéma d’exposé, fiches thématiques (s.d). Groupe culturel, réunions : notes, notes manuscrites (s.d).

    1 media

    Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation, coupures de presse, correspondance (1969-1977). Stage de formation aux nouveaux adhérents : schéma d’exposé, fiches thématiques (s.d). Groupe culturel, réunions : notes, notes manuscrites (s.d).

    Date

    1969-1977

    Cote

    18Z/339

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • FEDERATION SOCIALISTE DE PARIS
    • Organisation et fonctionnement.- Divers : documentation,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  41. Résultat n°41

    XXVème congrès régional des techniciens territoriaux de Franche-Comté, Belfort, 3 et juin 1994

    Auteur

    SECTION FRANCHE-COMTE DE L'ASSOCIATION DES TECHNICIENS TERRITORIAUX DE FRANCE

    Date

    1994

    Cote

    Br/852/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • XXVème congrès régional des techniciens territoriaux...
  42. Résultat n°42

    Rapport d'activités 2003

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2004

    Cote

    Br/1213

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2003
  43. Résultat n°43

    Les institutions de la France au XVIe siècle. 2. La seigneurie, les services publics, les institutions ecclésiastiques

    Date de publication

    1948

    Auteur

    DOUCET, Roger

    Date

    1948

    Cote

    B/10/2

    • Contexte : bibliothèques

    • Les institutions de la France au XVIe siècle. 2. La...
  44. Résultat n°44

    Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat

    Date de publication

    s.d.

    Date

    1905

    Cote

    A/450

    • Contexte : bibliothèques

    • Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des...
  45. Résultat n°45

    Développement de l'espace rural : réalités et perspectives pour le Territoire de Belfort

    Auteur

    PROUST, Christian

    Cote

    Br/830/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Développement de l'espace rural : réalités et perspectives...
  46. Résultat n°46
    Organisation des fédérations socialistes: listes des fédérations socialistes et des premiers secrétaires fédéraux.

    1 media

    Organisation des fédérations socialistes: listes des fédérations socialistes et des premiers secrétaires fédéraux.

    Date

    1987

    Cote

    18Z/192

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Organisation et fonctionnement
    • Organisation des fédérations socialistes: listes des...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  47. Résultat n°47

    Rapport d'activités de la Ville de Belfort 2006

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Cote

    Br/703

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités de la Ville de Belfort 2006
  48. Résultat n°48

    Agenda 2008 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2007

    Cote

    Br/556

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2008 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
  49. Résultat n°49

    Jean Monnier, maire de Morvillars 1967-2011 : l'honneur d'un homme

    Auteur

    LES AMIS DE JEAN MONNIER

    Cote

    Br/413/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Jean Monnier, maire de Morvillars 1967-2011 : l'honneur...
  50. Résultat n°50

    La Région : un exemple : la Franche-Comté : guide d'éducation civique

    Auteur

    ANTONY, Daniel

    Date

    1992

    Cote

    Br/770

    • Contexte : bibliothèques

    • La Région : un exemple : la Franche-Comté : guide d'éducation...
  51. Résultat n°51

    Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet de l'ouvrage Les Clefs de l'avenir Région-Europe

    Auteur

    FAURE, Edgar

    Date

    1986

    Cote

    Br/381/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Entretiens d'Edgar Faure avec Jean Rosselot : avant-projet...
  52. Résultat n°52

    Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune (Organisation - Voirie - Finances)

    Auteur

    BOULANGE, Marcel

    Date

    1959

    Cote

    Br/1519

    • Contexte : bibliothèques

    • Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune...
  53. Résultat n°53

    Le conseil souverain d'Alsace au XVIIIe siècle

    Date de publication

    1995

    Auteur

    BURCKARD, François

    Date

    1995

    Cote

    B/306

    • Contexte : bibliothèques

    • Le conseil souverain d'Alsace au XVIIIe siècle
  54. Résultat n°54

    Histoire de la décentralisation

    Date de publication

    1993

    Auteur

    BODINEAU, Pierre

    Date

    1993

    Cote

    A/202

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire de la décentralisation
  55. Résultat n°55

    Franche-Comté 2005 : 1ère phase, document de synthèse, 2 mars 1992

    Date

    1992

    Cote

    Br/733

    • Contexte : bibliothèques

    • Franche-Comté 2005 : 1ère phase, document de synthèse,...
  56. Résultat n°56

    Rapport annuel sur le prix et la qualité des services, service de l'assainissement, année 2001

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2002

    Cote

    Br/1250

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport annuel sur le prix et la qualité des services,...
  57. Résultat n°57

    Avis sur le projet de réforme régionale et évolution des projets de 1854 à 1968 à travers les cartes

    Auteur

    NEYER, P.

    Date

    1968

    Cote

    Br/405

    • Contexte : bibliothèques

    • Avis sur le projet de réforme régionale et évolution...
  58. Résultat n°58

    Agenda 2004 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2003

    Cote

    Br/1285

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2004 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
  59. Résultat n°59

    Contrat de plan 1990-1993

    Auteur

    CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Cote

    Br/1388

    • Contexte : bibliothèques

    • Contrat de plan 1990-1993
  60. Résultat n°60

    Vers une agglomération métropolitaine : projet d'agglomération 2020

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Cote

    Br/1386

    • Contexte : bibliothèques

    • Vers une agglomération métropolitaine : projet d'agglomération...
  61. Résultat n°61

    Amicale des jardiniers municipaux de Belfort 1971-1996 : 25ème anniversaire

    Auteur

    AMICALE DES JARDINIERS MUNICIPAUX DE BELFORT

    Date

    1996

    Cote

    Br/983

    • Contexte : bibliothèques

    • Amicale des jardiniers municipaux de Belfort 1971-1996...
  62. Résultat n°62
    Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions de fonctionnement, notes manuscrites, composition du Bureau National, bilan comptable forestier.

    1 media

    Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions de fonctionnement, notes manuscrites, composition du Bureau National, bilan comptable forestier.

    Date

    1972

    Cote

    18Z/336

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Réflexions et prises de position
    • Réflexion sur une réorganisation du CERES : propositions...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  63. Résultat n°63

    La décentralisation culturelle, éducation artistique et développement culturel, un enjeu de la décentralisation : 3e colloque national en Franche-Comté, 26-27 mai 1994, Besançon, Micropolis

    Auteur

    CONSEIL REGIONAL DE FRANCHE-COMTE

    Cote

    Br/1037

    • Contexte : bibliothèques

    • La décentralisation culturelle, éducation artistique...
  64. Résultat n°64

    Annuaire administratif, Préfecture du Territoire de Belfort, mai 1979

    Date

    1979

    Cote

    Br/371

    • Contexte : bibliothèques

    • Annuaire administratif, Préfecture du Territoire de...
  65. Résultat n°65

    Ville de Belfort : rapport d'activités 2005

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Cote

    Br/713

    • Contexte : bibliothèques

    • Ville de Belfort : rapport d'activités 2005
  66. Résultat n°66

    Dictionnaire historique des Institutions d'Alsace : du Moyen Âge à 1815. 5. Lettre D

    Date de publication

    2012

    Auteur

    THOMANN, Marcel

    Date

    2012

    Cote

    C/845/5, 5

    • Contexte : bibliothèques

    • Dictionnaire historique des Institutions d'Alsace :...
  67. Résultat n°67

    Agenda 1993 de la Préfecture du Territoire de Belfort

    Date

    1992

    Cote

    Br/765

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 1993 de la Préfecture du Territoire de Belfort
  68. Résultat n°68

    Le permis de construire

    Date de publication

    1982

    Auteur

    LABETOULLE, Daniel

    Date

    1982

    Cote

    A/424

    • Contexte : bibliothèques

    • Le permis de construire
  69. Résultat n°69

    Agenda 2007 de la Communauté d'Agglomération Belfortaine

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2006

    Cote

    Br/1008

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2007 de la Communauté d'Agglomération Belfortaine
  70. Résultat n°70
    Démocratisation du secteur public: avant projet de loi, projet de loi, notes, correspondance.

    1 media

    Démocratisation du secteur public: avant projet de loi, projet de loi, notes, correspondance.

    Date

    1982

    Cote

    18Z/3

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre d'Etat, Ministre de la Recherche et de la...
    • Réflexions et prises de position
    • Démocratisation du secteur public: avant projet de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  71. Résultat n°71
    Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux, communiqués, notes manuscrites, circulaires, programmes, rapports, notes d’information, correspondance.

    1 media

    Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux, communiqués, notes manuscrites, circulaires, programmes, rapports, notes d’information, correspondance.

    Date

    1971-1974

    Cote

    18Z/344

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • FEDERATION SOCIALISTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Fonctionnement et organisation
    • Fonctionnement et organisation divers : statuts, procès-verbaux,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  72. Résultat n°72

    La situation financière du Territoire de Belfort en 1953

    Auteur

    GAUTHIER, Jean

    Cote

    Br/1522

    • Contexte : bibliothèques

    • La situation financière du Territoire de Belfort en...
  73. Résultat n°73

    Le conseil souverain d'Alsace au XVIIe siècle

    Date de publication

    1997

    Auteur

    LIVET, Georges

    Date

    1997

    Cote

    B/307

    • Contexte : bibliothèques

    • Le conseil souverain d'Alsace au XVIIe siècle
  74. Résultat n°74

    Recueil des actes administratifs de l'administration du Territoire de Belfort

    Date de publication

    1898

    Date

    1898

    Cote

    A/487

    • Contexte : bibliothèques

    • Recueil des actes administratifs de l'administration...
  75. Résultat n°75

    Imagine pour le Territoire

    Cote

    Br/424/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Imagine pour le Territoire
  76. Résultat n°76

    Les postes dans le Territoire de Belfort

    Date de publication

    1961

    Auteur

    FONTAINES, Robert de

    Date

    1961

    Cote

    B/312

    • Contexte : bibliothèques

    • Les postes dans le Territoire de Belfort
  77. Résultat n°77
    Organisation et fonctionnement.- Organisation du RCV: règlement intérieur, organigramme du secrétariat général (s.d). Réunions : ordres du jour, textes de discours de Jean-Pierre Chevènement, documents préparatoires, comptes-rendus, coupures de presse, correspondance (1997).

    1 media

    Organisation et fonctionnement.- Organisation du RCV: règlement intérieur, organigramme du secrétariat général (s.d). Réunions : ordres du jour, textes de discours de Jean-Pierre Chevènement, documents préparatoires, comptes-rendus, coupures de presse, correspondance (1997).

    Date

    1997

    Cote

    18Z/147

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe Radical, citoyen et vert (RCV)...
    • Organisation et fonctionnement.- Organisation du RCV:...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  78. Résultat n°78

    L'accès aux documents des collectivités territoriales

    Date de publication

    2008

    Auteur

    BROLLES, Roland

    Date

    2008

    Cote

    A/362, Cote de rangement : Y.1

    • Contexte : bibliothèques

    • L'accès aux documents des collectivités territoriales
  79. Résultat n°79

    Au service de Belfort : guide de la Fonction Publique Territoriale, Mairie de Belfort

    Cote

    Br/544/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Au service de Belfort : guide de la Fonction Publique...
  80. Résultat n°80

    Rapport d'activités 2002

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2003

    Cote

    Br/1299

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2002