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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PRIMES A LA CONSTRUCTION VERSEES PAR LA VILLE : fiches.

    Date

    1968-1980

    Cote

    298W/15

    • Contexte : 298W

    • PRIMES A LA CONSTRUCTION VERSEES PAR LA VILLE : fiches.

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    FONDS SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) - Mise en place et financement du FSL : convention et avenants (Etat/Ville-Département-CAF-SODEB, 1991), dossier de présentation ("Mise en oeuvre du Fonds Solidarité Habitat", CAL, 1993), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 96-143 : Fonds Solidarité Logement - Avenant n° 6 à la convention en date du 18 juin 1991

    Date

    1991-1996

    Cote

    254W/235

    • Contexte : 254W

    • FONDS SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) - Mise en place et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    LOI LOUCHEUR, subventions communales accordées aux emprunteurs : listes-factures.

    Date

    1964-1989

    Cote

    298W/13

    • Contexte : 298W

    • LOI LOUCHEUR, subventions communales accordées aux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4
    Politique locale.- Politique de logement dans le Territoire de Belfort : composition de la composition Urbanisme-logement, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Politique locale.- Politique de logement dans le Territoire de Belfort : composition de la composition Urbanisme-logement, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1972-1976

    Cote

    18Z/96

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique économique et sociale
    • Politique locale.- Politique de logement dans le Territoire...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS