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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EAU - Reboisement de la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (WADEL)
Cote
3WCAB/171
 Date
1977
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Reboisement de la zone de captage de SERMAMAGNY...
Résultat n°2

EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de captage de SERMAMAGNY : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture)
Cote
3WCAB/145
 Date
1993
 Lieu
RHÔME, SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de...
Résultat n°3

SYNDICAT DES EAUX DU NORD-FRANCHE COMTE: Etude du projet de barrage de Roppe.
Cote
1WCAB/239
 Date
1981-1991
 Lieu
ROPPE, BARRAGE DE ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • SYNDICAT DES EAUX DU NORD-FRANCHE COMTE: Etude du projet...
Résultat n°4

Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation de la Roselière, busage du canal du Martinet, entretien du sentier de la Roselière...) : comptes rendus de réunions, correspondance, note, schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL, projet de convention d'affermage du camping et cahier des charges, projet d'éclairage de la base nautique, comptes rendus de municipalités
Cote
330W/85
 Date
1990-2000
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation...
Résultat n°5

EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.))
Cote
3WCAB/136
 Date
1991
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention...
Résultat n°6

Elaboration du contrat de rivière et aménagements du lit de la Savoureuse : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, arrêté préfectoral de constitution du comité de rivière, études de l'AUTB (étude floristique et faunistique ; piste cyclable ; "Une ville et son fleuve, la Savoureuse, son aménagement au long cours")
Cote
323W/24
 Date
1987-1997
 Lieu
SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Elaboration du contrat de rivière et aménagements du...
Résultat n°7

EAU - Aménagement du lit de la rivière "Le Rhôme" dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (SCANZI)
Cote
3WCAB/173
 Date
1995
 Lieu
RHÔME, SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Aménagement du lit de la rivière "Le Rhôme" dans...
Résultat n°8

Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché, notes, plans, photographies, comptes rendus de réunions, rapport de présentation du dossier de procédure d'urgence au titre de la loi sur l'eau, factures
Cote
345W/14
 Date
1989-2001
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché,...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 24/6.01, ASSAINISSEMENT - Suppression des lagunes à Evette-Salbert (2ème tranche, suppression lagune Vosges) ; Contrat de maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
14WCAB/112
 Date
2002
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 24/6.01, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°10

EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention (DAB/EAT ENVIRONNEMENT)
Cote
3WCAB/147
 Date
1999
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention...
Résultat n°11

Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier
Cote
345W/2
 Date
1986-1988
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché,...
Résultat n°12

Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier
Cote
345W/1
 Date
1982-1984
 Lieu
SAVOUREUSE (La), MAGASIN (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée...
Résultat n°13

Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement hydraulique, des berges, maîtrise des inondations, installation des jets d'eau...) : délibérations du Conseil municipal, correspondance, note, arrêté préfectoral, comptes rendus de réunions, étude d'aménagement de la Savoureuse, plan municipal d'environnement
Cote
330W/95
 Date
1988-2000
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement...
Résultat n°14

EAU - Aménagement d'une clôture dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (MORIN)
Cote
3WCAB/170
 Date
1975-1976
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Aménagement d'une clôture dans la zone de captage...
Résultat n°15

LIT DE LA SAVOUREUSE, aménagement / Albizzati : marché, pièces comptables.
Cote
308W/82
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • LIT DE LA SAVOUREUSE, aménagement / Albizzati : marché,...
Résultat n°16

CANAL DU MARTINET, busage
Cote
242W/39
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • CANAL DU MARTINET, busage
Résultat n°17

Rue Lecourbe n°1.- "Le Moulin de la Ville", aménagement du canal usinier : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal des opérations du jury, rapports, correspondance.
Cote
1N/167
 Date
1931-1933
 Lieu
LECOURBE (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS, 1878-1977
  • Rue Lecourbe n°1.- "Le Moulin de la Ville", aménagement...
Résultat n°18

Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport d'étude géotechnique, plans, photographies, marché, correspondance, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif
Cote
345W/16
 Date
1991-1994
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport...
Résultat n°19

SYNDICAT DES TROIS RIVIERES: Restauration des rivières: convention.
Cote
1WCAB/242
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • SYNDICAT DES TROIS RIVIERES: Restauration des rivières:...
Résultat n°20

EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de clôture ; réfection des revêtements extérieurs des puits dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marchés (TROMMENSCHALGER, PETIZON, GARON, PARISOT, CURTI)
Cote
3WCAB/172
 Date
1988-1993
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de...