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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les plantes invasives dans le Territoire de Belfort
Cote
Br/1703
 Date
s.d.
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les plantes invasives dans le Territoire de Belfort
Résultat n°2

Problème de l'environnement à Belfort : décharge industrielle, plan d'occupation des sols (POS), Association Belfortaine de protection de la nature.
Cote
2W/68
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Problème de l'environnement à Belfort : décharge industrielle,...
Résultat n°3

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contribution des écologistes : compte rendu (Groupe Environnement), tracts (les Verts, Association pour la Protection de l'Eau et de l'Environnement (A.P.E.E.)), "Mémoire sur l'environnement dans le Territoire de Belfort" (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.)), correspondance (Fédération des Associations de Protection de la Nature et de l'Environnement (F.A.P.N.E.)), plan
Cote
5WCAB/194
 Date
1987-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contribution des écologistes...
Résultat n°4

O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))
Cote
6WCAB/52
 Date
1991-1993
 Lieu
MADELEINE, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...
Résultat n°5

Relations avec l'Association Belfortaine de Protection de la Nature (plaquette de promotion de l'étang des Forges, présence d'une cigogne près de cet étang, problème de déversement du contenu d'un camion) : correspondance, photographies
Cote
330W/37
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Relations avec l'Association Belfortaine de Protection...
Résultat n°6

Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, fonctionnement : bilan comptable de résultat 1998 et 1999, bilan descriptif 1998 et 1999, budget prévisionnel 2000, bilan social de 1991 à 1998 et de 1991 à 1999, budget des actions 1999, statuts
Cote
330W/107
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, fonctionnement...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-118 : Gestion du site naturel de la Miotte - Convention avec l'ABPN.
Cote
314W/402
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°8

RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS DOMESTIQUES PAR L'A.P.B.N.: courrier.
Cote
1WCAB/257
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS...
Résultat n°9

Protégeons l'environnement avec l'ABPN
Cote
Br/1702bis
 Date
s.d.
 Lieu
SAVOUREUSE (La), SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Protégeons l'environnement avec l'ABPN
Résultat n°10
Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

1 media

Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.
Cote
18Z/132
 Date
1975
 Lieu
DOUBS (Le)
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour la protection de l’eau et des ressources...
Résultat n°11

CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE (CEEA) -Création du CEEA (1989-1991) : projet de statuts, rapport de présentation, convention (Ville/CEEA, 1991), rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-223 : Etude relative à la création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA)-N° 90-132 : Création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative-N° 91-59 : Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative - Contrat d'objectif.Fonctionnement et gestion financière (1990-2001) : comptes rendus, rapport municipalité, bilan définitif, statuts (1990), rapports, documents budgétaires, plans, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 93-16 : Bilan et perspectives du Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA).Recherche de locaux et de lieux de stockage (1991-1996) : rapport municipalité ("Mise à disposition d'une propriété de la Ville en faveur du CEEA", 1991), correspondance, notes, document de séance-N° 93-80 : Acquisition d'un entrepôt pour les activités du CEEA acte notarié (Epoux JOBARD-PARMENTIER/Ville, 1er juin 1993).
Cote
264W/275
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE (CEEA)...
Résultat n°12

ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT -Association pour la Protection des Eaux et de l'Environnement (1988) : rapport ("L'environnement, Un enjeu pour le Territoire de Belfort", Conseil Général), tract, notes.Association Belfortaine de Protection de la Nature (ABPN) (1988-1991) : compte rendu (Assemblée Générale, 1991), correspondance.Fondation Nationale pour la Prévention des Risques Industriels (1990) : correspondance.Commission de Recherche et d'Information Indépendantes sur la Radioactivité (CRII-RAD) (1990-1991) : demande de subvention, projet de communiqué de presse.Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME) (1991-1992) : compte rendu, correspondance.Association des collectivités comtoises pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (ASCOMADE) (1991-1995) : rapports municipalité ("Opération KANGOUROU des DTQD par l'ASCOMADE", 1992 / "ASCOMADE - Bilan d'activité - Cotisation 1994", 1993 / "ASCOMADE - Désignation des représentants de la Ville", 1995), compte rendu, correspondance, notes.Association pour la Protection et le Réintroduction des Cigognes en Alsace (APRECIA) (1993) : correspondance.Association ARPAM (1993) : correspondance.Comité d'Accueil et de Lutte pour un Meilleur Environnement Sonore (CALMES) (1995-1996) : rapport municipalité ("Demande de subvention à hauteur de 45000F pour le financement d'une expertise de l'A36", 1995), correspondance, notes.Association de défense de l'environnement GREENPEACE (1996) : note.Comité 21 (1997-1998) : appel à projet ("Outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux", Ministère de l'Environnement, 19978), rapport, tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/277
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT -Association...
Résultat n°13

Protégeons l'environnement avec l'ABPN
Cote
Br/1702
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Protégeons l'environnement avec l'ABPN
Résultat n°14

SYNDICAT "SUNDGAU PROPRE": Elimination des ordures ménagères.
Cote
1WCAB/208
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • SYNDICAT "SUNDGAU PROPRE": Elimination des ordures...