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  1. Résultat n°1

    RUE DE LA 5EME DB, création d'une Association Foncière Urbaine Libre avec Monsieur Maire pour cause de réalisation d'un égoût et d'une liaison avec rue de Marseille : actes de création, d'attribution et de dissolution, courriers, délibérations, plans.

    Date

    1975-1982

    Cote

    199W/6

    • Contexte : 199W

    • RUE DE LA 5EME DB, création d'une Association Foncière...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la Société d'embellissement : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1900-1914). Manège Vauban, au centre de formation professionnelle : procès-verbal de sous-location, délibération du Conseil municipal, correspondance (1948-1949).

    Date

    1900-1914

    Cote

    1N/101

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la...