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291 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet : statuts, études, rapports, procès-verbaux d'assemblées, documentation, correspondance.
Cote
2F/20
 Date
1952-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
  • Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet...
Résultat n°2

Association pour favoriser la création de la voie européenne nord-est / sud-ouest, activités : rapport moral, procès-verbal d'assemblée générale, études, cartes, correspondance.
Cote
2F/21
 Date
1968-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
  • Association pour favoriser la création de la voie européenne...
Résultat n°3

Hameau de Malvaux.- Lieu-dit "Goutte du bon Pommier", vente à l'Association des œuvres sociales des PTT : acte de vente, délibération du Conseil municipal.
Cote
1N/148
 Date
1964-1965
 Lieu
MALVAUX
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Hameau de Malvaux.- Lieu-dit "Goutte du bon Pommier",...
Résultat n°4

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
Cote
1N/158
 Date
1803-1935
 Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°5

Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).
Cote
1N/160
 Date
1886-1953
 Lieu
PRE THIERRY (lieudit), BELLEVUE (Cimetière de), FORT HATRY (Rue du), RÉPUBLIQUE (Rue de la), MONT (Quartier du), CRAVANCHE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
Résultat n°6

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).
Cote
1N/175
 Date
1877-1938
 Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • LOCATIONS, An XIII-1944
  • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
Résultat n°7

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.
Cote
189W/11
 Date
1977-1982
 Lieu
ARSOT, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD
 Type de document -

  • Contexte : 189W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels...
Résultat n°8

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de la musique, Amphithéâtre, Club belfortain d'aquariophilie, Cantarelle, Collectif carnaval, C.E.R.A.P., Ecran, Ensemble vocal et instrumental du Conservatoire, France-U.R.S.S., Groupe départemental d'études archéologiques, Médiator, Microtel Club, orchestre du Conservatoire, Orgue Saint-Jean, Outil et Vie d'Antan, Jeunesses musicales de France, Photo caméra club, Saltarelle, section archéologique de Rougemont-le-Château, S.B.E., Théâtre du Cor'beau, Théâtre de l'Oeuf, Tréteaux 90, Compagnie Instant, Office du Tourisme, Association pour création du Musée de la Résistance, Association Amis de l'aviation et de l'aéronautique, Information et Culture, Concordia, Vauban, Vivaldi) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers
Cote
189W/12
 Date
1982-1983
 Lieu
BELFORT, ROUGEMONT-LE-CHATEAU, TEMPLE SAINT JEAN - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 189W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de...
Résultat n°9

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)
Cote
189W/13
 Date
1983
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, MIOTTE-BRISACH, JAURÈS (Quartier Jean), RESIDENCES BELLEVUE, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD, LONDRES (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 189W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue...
Résultat n°10

Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique
Cote
191W/18
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 191W

  • Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique
Résultat n°11

ADHESION DE LA VILLE A DIVERSES ASSOCIATIONS : documents de séance-N° 88-23 : Adhésion de la Commune à l'Association des Maires du Département du Territoire de Belfort-N° 89-134 : Adhésion de la Ville à la Fédération des Maires des Villes Moyennes-N° 93-167 : Union Internationale des Villes et Pouvoirs locaux-N° 93-201 : Adhésion de la Ville à l'Association des Utilisateurs des Systèmes Informatisés Dynix en France (AUSIDEF)-N° 93-208 : Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine-N° 93-312 : Adhésion de la Ville de Belfort au réseau "Cités et Patrimoines en Franche-Comté"
Cote
198W/27
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • ADHESION DE LA VILLE A DIVERSES ASSOCIATIONS : documents...
Résultat n°12

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
Cote
198W/169
 Date
1985
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
Résultat n°13

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, statuts (Association Aire Urbaine 2000)
Cote
198W/170
 Date
1986
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°14

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, convention (Aire Urbaine 2000/Caninet PMG Conseil), rapports, programme européen
Cote
198W/171
 Date
1987
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°15

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions des membres fondateurs : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, document préparatoire, documents financiers, étude ("PACT Nord Franche-Comté"), structures AU
Cote
198W/172
 Date
1988
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions...
Résultat n°16

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire
Cote
198W/173
 Date
1989
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°17

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut Conseil : procès-verbaux, document préparatoire, étude
Cote
198W/174
 Date
1990
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut...
Résultat n°18

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")
Cote
198W/175
 Date
1991
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°19

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, projet de rapport, notes
Cote
198W/176
 Date
1992
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
Résultat n°20

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, étude ("Nouvelles vocations technologiques"), notes
Cote
198W/177
 Date
1993
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...