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  1. Résultat n°1
    Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.

    1 media

    Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.

    Date

    1970-1978

    Cote

    18Z/185

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

    1 media

    LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

    Date

    1989-2005

    Cote

    18Z/163

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1974-1981

    Cote

    18Z/140

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Associations diverses : rapports, notes, documentation,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
    Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1973-1976

    Cote

    18Z/139

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Associations diverses : rapports, notes, documentation,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5
    Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale d'Administration (ENA), préparation du colloque « La France face aux dangers de guerre » (12-13 juin 1980) : programme, notes manuscrites, études, documentation, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, scripts d’interventions des intervenants, comptes-rendus, texte de la motion adoptée.

    1 media

    Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale d'Administration (ENA), préparation du colloque « La France face aux dangers de guerre » (12-13 juin 1980) : programme, notes manuscrites, études, documentation, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, scripts d’interventions des intervenants, comptes-rendus, texte de la motion adoptée.

    Date

    1980

    Cote

    18Z/138

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6
    Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

    1 media

    Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

    Cote

    18Z/137

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour une nouvelle politique étrangère :...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7
    Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1978-1980

    Cote

    18Z/136

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour les recherches et les études de défense,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8
    Association pour une nouvelle politique étrangère, projet : bulletins de liaison, rapports, correspondance (1977) ; réflexion sur une commission trilatérale : rapports, notes manuscrites, coupures de presse (1978).

    1 media

    Association pour une nouvelle politique étrangère, projet : bulletins de liaison, rapports, correspondance (1977) ; réflexion sur une commission trilatérale : rapports, notes manuscrites, coupures de presse (1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    18Z/135

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour une nouvelle politique étrangère,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9
    Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.

    Date

    1976

    Cote

    18Z/134

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10
    Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

    1 media

    Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

    Date

    1975-1981

    Cote

    18Z/133

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11
    Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

    1 media

    Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/132

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour la protection de l’eau et des ressources...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12
    Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

    1 media

    Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

    Date

    1973-1974

    Cote

    18Z/131

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Centre de développement et d’animation concertée (CDAC),...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13
    Association française contre la peine de mort.- Fédération de l’Est : proposition de loi de l’Assemblée Nationale sur l’abolition de la peine de mort, correspondance.

    1 media

    Association française contre la peine de mort.- Fédération de l’Est : proposition de loi de l’Assemblée Nationale sur l’abolition de la peine de mort, correspondance.

    Date

    1973-1974

    Cote

    18Z/130

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association française contre la peine de mort.- Fédération...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14
    Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports d’activité, correspondance.

    1 media

    Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports d’activité, correspondance.

    Date

    1973

    Cote

    18Z/129

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15
    Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

    1 media

    Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

    Date

    1978-1981

    Cote

    18Z/108

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Autres réflexions et prises de position
    • Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    Centre médico-sportif, création : comptes rendus de réunions, statuts, règlement intérieur, correspondance, coupures de presse

    Date

    1985-1991

    Cote

    16Z/18

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Centre médico-sportif, création : comptes rendus de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 18 novembre 2008, 10 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, relevés de décisions, convention mission de transition (2008), statuts, bilan, fiches de réunion, dossier ("Les dessertes interrégionales"), rapports, tableaux, listes, correspondance, notes.

    Date

    2008-2009

    Cote

    27WCAB/9

    • Contexte : 27WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  18. Résultat n°18

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration (9 mars 2006, 7 juillet 2006, 10 novembre 2006, 5 avril 2007, 25 juin 2007) : procès-verbaux, procès-verbal (Assemblée Générale Constitutive du 30 septembre 2005), compte rendu (Comité DGS du 4 juillet 2006), rapport de synthèse (Comité de Pilotage du 25 juin 2007), projet métropolitain (Obifive), rapport d'étape, relevés de décisions, délibérations, statuts, plans, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    27WCAB/8

    • Contexte : 27WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  19. Résultat n°19

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises de Mulhouse (28 septembre 2007) : charte et projet métropolitain, projet charte de coopération, étude ("Transports voyageurs, Rapports intermédiaire et final"), statuts, programme, communiqué de presse, tableaux, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2007

    Cote

    27WCAB/7

    • Contexte : 27WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  20. Résultat n°20

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation Atelier Nomade de Belfort (2006) : relevé de décisions, rapports, document de travail (Obifive), avant-projet des programmes des assises, grille d'entretiens, listes, pièces comptables, articles de presse, tableaux, correspondance, notes..Réunions Atelier Culture (2007) : document de travail (Obifive), convention programme partagé (CAB-Ville/AUTB), rapport, programme, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes..Organisation Ateliers Thématiques (Service aux entreprises / Coopération transfrontalière, Programmes européens / Mobilite-Accessibilité-Réseaux / Enseignement supérieur, Recherches et Formation (2007) : rapports, fiches de réunion, listes, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    27WCAB/6

    • Contexte : 27WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT