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57 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 16/2.01, SERVICES TECHNIQUES - Aménagement des combles de l'immeuble Boulevard Henri Dunant ; Remaniement du projet dû à l'intégration de l'escalier secondaire : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/104

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 16/2.01, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 2.01, SERVICES TECHNIQUES - Aménagement des combles de l'immeuble Bd Henri Dunant : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/25

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 2.01, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    AMENAGEMENT DES COMBLES Bd HENRI DUNANT, LOCAUX DU SERVICE ENVIRONNEMENT - Remaniement du projet dû à l'intégration de l'escalier secondaire : déclaration de travaux, croquis, plans, photos, convention de coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé (CAB/cabinet HBI), dossier d'appel d'offre, marchés (HAUSS, NEGRO, ELEC 90, WILLIG, METAL EST, MIROLO), correspondance

    Date

    2001-2002

    Cote

    12WCAB/1

    • Contexte : 12WCAB

    • AMENAGEMENT DES COMBLES Bd HENRI DUNANT, LOCAUX DU...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  4. Résultat n°4

    BIENS DISTRICAUX - Construction d'ateliers et de garages par la Ville de Belfort prise en charge par le DAB : nomenclature des unités immobilières, délibération, répartition des surfaces Ville/DAB, correspondance

    Date

    1978-1983

    Cote

    4WCAB/16

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Construction d'ateliers et de garages...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    EQUIPEMENT DES LOCAUX ET TRAVAUX DIVERS - Porte automatique de l'Entrée de l'Hôtel du DAB (1985) : certificat de garantie, instructions d'utilisation, factures, correspondance. Signalisation intérieure de l'Hôtel du DAB (1985) : schémas, devis, correspondanceEclairage public de l'Hôtel du DAB (1985-1986) : rapport du Conseil du District, factures, devisAcquisition d'une machine à affranchir (1985-1994) : contrat de location, tarification, bon de livraison, factures, abonnement, avis d'autorisation d'emploi, notice d'emploi, documentationAcquisition de stores (1986) : catalogues, devis, facturesAcquisition d'un projecteur (1986) : correspondance, cataloguesProtection contre la foudre de l'Hôtel du DAB (1987-1990) : procès-verbal de réception des travaux, devis, factures, correspondanceAcquisition de distributeurs de boisson (1988) : rapport du Conseil du District, correspondance, cataloguesClimatisation du local informatique (1988) : catalogues,factures

    Date

    1985-1994

    Cote

    4WCAB/12

    • Contexte : 4WCAB

    • EQUIPEMENT DES LOCAUX ET TRAVAUX DIVERS - Porte automatique...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour divers bureaux, salles et halls du DAB : correspondance, devis, catalogues

    Date

    1997

    Cote

    4WCAB/9

    • Contexte : 4WCAB

    • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour divers bureaux, salles et halls du DAB : devis, correspondance, catalogues

    Date

    1995-1996

    Cote

    4WCAB/8

    • Contexte : 4WCAB

    • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour divers bureaux, salles et halls du DAB : inventaire, devis, factures, croquis, correspondance, catalogues

    Date

    1985-1991

    Cote

    4WCAB/7

    • Contexte : 4WCAB

    • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    HÔTEL DU DAB - Paiement des travaux : réglement d'honoraires (cabinet OUDARD-PREVOT), certificats pour le paiement (entreprises ALBIZATTI, SCANZI), divers réglements, fiche d'imputation budgétaire des dépenses

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/6

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Paiement des travaux : réglement d'honoraires...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO), contrôle technique (SOCOTEC), contrôle de conformité au réglement de construction (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement), certificat de conformité de l'installation intérieure de gaz (ZIEGLER), demande de dérogation à l'assurace "Dommages-Construction", déclaration d'intention de commencement des travaux et procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de bornage, récépissé de déclaration d'un établissement recevant du public, correspondance relative à la construction

    Date

    1984-1987

    Cote

    4WCAB/5

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO),...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    HÔTEL DU DAB - Construction : devis descriptifs et quantitatifs, devis des travaux supplémentaires et avenants, révision, divers devis, récapitulation générale

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/4

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Construction : devis descriptifs et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    HÔTEL DU DAB - Marché de construction : réglement particulier d'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, soumission des entreprises adjudicataires, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, acte d'engagement

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/3

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Marché de construction : réglement particulier...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    HÔTEL DU DAB - Projet de construction : études architecturales et plans, demande du permis de construire (PC), arrêté préfectoral accordant le PC, permis de construire modificatif

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/2

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Projet de construction : études architecturales...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction de l'Hôtel du District : rapport SOCOTEC, avant-projet de l'aménagement de l'Ancien Musée, dossiers relatifs à l'installation du DAB à la Cité Administrative, plans de divers sites (locaux du C.C.A.S., terrain rue des Carrières, 19 grand'rue, Passage de France, locaux de la D.D.A.S.S.)

    Date

    1977-1984

    Cote

    4WCAB/1

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    CONSTRUCTION - Restructuration du bâtiment administratif du Centre de Secours Principal de BELFORT : marchés (société SOCOTEC, ALBIZZATI, DEBARD, MARCINI, GIRON, METTEY, CORDOBA, CHAUVIER, BAREY, PLAFOND LAFOND, FCIE)

    Date

    1989-1999

    Cote

    3WCAB/307

    • Contexte : 3WCAB

    • CONSTRUCTION - Restructuration du bâtiment administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    CONSTRUCTION - Bâtiment préfabriqué à usage de bureau (BELFORT, rue des Carrières) : marché (ALGECO)

    Date

    1987-1988

    Cote

    3WCAB/306

    • Contexte : 3WCAB

    • CONSTRUCTION - Bâtiment préfabriqué à usage de bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet OUDARD-PREVOT, société SOCOTEC, groupement ALBIZZATI/SCANZI)

    Date

    1984-1985

    Cote

    3WCAB/305

    • Contexte : 3WCAB

    • CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.

    Date

    1987

    Cote

    1WCAB/230

    • Contexte : 1WCAB

    • RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1WCAB/227

    • Contexte : 1WCAB

    • HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    HOTEL DU D.A.B.: Dégats causé par le nettoyage urbain au bardage extérieur de l'hôtel du District.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1WCAB/190

    • Contexte : 1WCAB

    • HOTEL DU D.A.B.: Dégats causé par le nettoyage urbain...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES