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Résultats de la recherche

Résultat n°1

CFA, réalisation de travaux : délibération du Conseil municipal, correspondance, note de service, photographies, devis

Date

2002

Cote

366W/46

Résultat n°2

Centre de Formation d'Apprentis, fonctionnement, principalement mise en oeuvre de la loi du 23 juillet 1987 sur la modification de la durée minimale de formation : comptes rendus du conseil de perfectionnement, comptes rendus de municipalité, comptes rendus de réunions, textes règlementaires

Date

1987-1988

Cote

347W/4

Résultat n°3

Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement projet de département restauration : rapport, notes

Date

1991-1999

Cote

330W/5

Résultat n°4

CFA, fonctionnement : compte rendu du conseil de perfectionnement, fiche d'opération du projet de construction du département Restauration, revendications syndicales, appel à projets de formation professionnelle du Conseil Régional de Franche-Comté

Date

1997-1999

Cote

327W/29

Résultat n°5

CFA, fonctionnement (préparation du budget primitif 1999, licenciement du directeur, accueil de correspondants allemands, préparation de la rentrée, création d'une formation de boucher, option grande distribution) et mise en oeuvre de la formation professionnelle : correspondance, notes, documents préparatoires et comptes rendus du conseil de perfectionnement, compte rendu de réunion de pré-rentrée, emploi du temps des professeurs, "bilan des classes CLIPPA du CFA municipal de Belfort", "Création d'une formation de boucher, option grande distribution", compte rendu de la réunion annuelle des CFA, "L'apprentissage en centre de formation : état des lieux physico-financier, année civile 1995", rapport de la commission régionale "formation professionnelle - apprentissage - emploi", rapport sur la formation professionnelle dans le Territoire de Belfort

Date

1996-1998

Cote

327W/28

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-217 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA.

Date

2006

Cote

319W/487

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-166 : CFA - Convention relative au financement d'actions de formation professionnelle continue.

Date

2006

Cote

319W/434

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-165 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du premier équipement des apprentis.

Date

2006

Cote

319W/433

Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-164 : CFA - Programme d'équipement 2006 - Demande de subvention.

Date

2006

Cote

319W/432

Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-125 : CFA - Programme d'investissement 2006 - Demande de subvention.

Date

2006

Cote

319W/392

Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-124 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2006 avec l'aide de crédits européens.

Date

2006

Cote

319W/391

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-123 : CFA - Actualisation des tarifs.

Date

2006

Cote

319W/390

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-70 : Création d'un Centre de Formation de la Défense - Décision Modificative du Budget.

Date

2006

Cote

319W/336

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-21 : CFA Municipal - Financement régional - Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement.

Date

2006

Cote

319W/285

Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-258 : CFA - Résultats aux examens.

Date

2005

Cote

319W/261

Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-226 : CFA - Convention relative au renouvellement d'une Classe d'Initiation Pré-Professionnelle en Alternance.

Date

2005

Cote

319W/228

Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-166 : CFA - Tarifs.

Date

2005

Cote

319W/168

Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-165 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2005 avec l'aide des crédits européens.

Date

2005

Cote

319W/167

Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-122 : CFA municipal - Financement régional - Avenant n° 3 à la convention de fonctionnement.

Date

2005

Cote

319W/124

Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-69 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute-Alsace - 6ème convention de formation.

Date

2005

Cote

319W/70

Résultat n°21

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-19 : Extension du CFA - Equipement du restaurant pédagogique - Lot n° 3 - Mobilier de salle de classe - Avenant n° 1.

Date

2005

Cote

319W/19

Résultat n°22

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-190 : CFA - Convention relative au financement d'une action de formation professionnelle continue.

Date

2004

Cote

314W/476

Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-189 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2004.

Date

2004

Cote

314W/475

Résultat n°24

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-136 : CFA - Tarifs.

Date

2004

Cote

314W/420

Résultat n°25

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-123 : Extension du CFA - Construction d'un restaurant pédagogique et restructuration de la pâtisserie - Avenant n° 2 au lot n° 13 pour la pose d'une climatisation dans la salle du restaurant.

Date

2004

Cote

314W/407

Résultat n°26

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-87 : CFA - Programme d'investissement 2004 - Demande de subvention.

Date

2004

Cote

314W/370

Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-51 : Affectation du résultat du Compte Administratif de la Ville de Belfort et du CFA municipal - Exercice 2003.

Date

2004

Cote

314W/342

Résultat n°28

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-279 : Partenariat CFA Municipal - GRETA de Haute Alsace - 5ème convention de formation.

Date

2003

Cote

314W/285

Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-221 : CFA - Réforme du financement régional - Avenant à la convention de fonctionnement.

Date

2003

Cote

314W/226

Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-184 : CFA - Programme d'investissement 2003 - Renouvellement du parc informatique et achat d'un photocopieur - Demande de subvention.

Date

2003

Cote

314W/188

Résultat n°31

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-183 : CFA - Tarifs.

Date

2003

Cote

314W/187

Résultat n°32

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-175 : Extension du CFA - Lot n° 2 Gros Oeuvre - Avenant n° 2 au marché de travaux "modification des fondations".

Date

2003

Cote

314W/179

Résultat n°33

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-174 : Extension du CFA - Avenant n° 1 - Modification de délais de chantier.

Date

2003

Cote

314W/178

Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-141 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre du Contrat Qualité 2003 avec l'aide des crédits européens.

Date

2003

Cote

314W/145

Résultat n°35

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-105 : Affectation du résultat du Compte Administratif de la Ville de Belfort et du CFA municipal - Exercice 2002.

Date

2003

Cote

314W/110

Résultat n°36

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.

Date

2003

Cote

314W/39

Résultat n°37

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.

Date

2003

Cote

314W/38

Résultat n°38

CFA : dossier de présentation

Date

-

Cote

311W/71

Résultat n°39

CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles formations et mentions complémentaires : brochure de présentation de l'établissement dont historique, dossiers demandes d'ouverture sections et projets, correspondance, notes, statistiques sur apprentissage en Franche-Comté, textes officiels sur statut de coiffeur.

Date

1993-1998

Cote

310W/31

Résultat n°40

CFA, fonctionnement et recrutement directeur et professeur boulangerie-pâtisserie : notes de service, comptes rendus de réunions conseil de perfectionnement, lettres de demande d'emploi et CV.

Date

1993-1999

Cote

310W/30

Résultat n°41

CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE, plan de relance de l'apprentissage, mise en place classes d'initiation professionnelle en alternance, projet organisation forum des métiers porteurs d'emploi, réunions du Conseil de perfectionnement : textes officiels, comptes rendus de réunions, conventions, correspondance, délibération, rapports en municipalité, notes, règlement intérieur et résultas élections au Conseil de Perfectionnement, dossier des actions proposées dans cadre FSE et rapports de réalisation.

Date

1982-1999

Cote

310W/29

Résultat n°42

CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation rentrée 1996, financement des actions de formation continue, suivi du contrat d'objectif des métiers de bouche, insertion des apprentis) : correspondance, comptes rendus de réunions, délibérations, convention, rapports en municipalité, synthèse de l'enquête sur insertion des apprentis en Franche-Comté, convention de coopération pour actions préparatoires à la qualification et à l'emploi, dossier de présentation d'un projet de formation dans cadre programme régional de formation professionnelle.

Date

1992-1998

Cote

310W/28

Résultat n°43

CFA, préparation rentrée 1997-1998 : plannings, demande de dérogation pour apprentissage débutant hors cycle normal.

Date

1997-1998

Cote

310W/27

Résultat n°44

GESTION DU CFA, informatisation : notes d'observation du service Informatique, conventions (relative à aide financière de l'Etat, à la mise à disposition de logiciels par Conseil Régional), rapport de mission d'étude et de diagnostic, réponse du CFA à un questionnaire, notes, offres.

Date

1993-1995

Cote

310W/26

Résultat n°45

FORMATION PROFESSIONNELLE "LOISIRS PERMANENTS A PROXIMITE DES LIEUX DE VIE", accueil au CFA : convention, dossier de présentation.

Date

1995

Cote

310W/25

Résultat n°46

CFA, construction bâtiment de restauration : avenant n°1, comptes rendus de chantier, délibérations, compte rendu de municipalité, comptes rendus de chantier, coupure de presseDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX.

Date

2002-2004

Cote

306W/3

Résultat n°47

SUIVI DES APPRENTIS EN ENTREPRISE : comptes rendus de visites effectuées par professeurs, ordres de mission

Date

1994-1996

Cote

303W/66

Résultat n°48

EXAMENS 2002 : résultats

Date

2002

Cote

303W/65

Résultat n°49

FORMATION DU PERSONNEL : comptes rendus de réunions, correspondance, propositions de formation et calendrier, demandes d'inscription

Date

1986-2003

Cote

303W/64

Résultat n°50

FORMATIONS AU SEIN DU CFA- CAP Petite Enfance : compte rendu de réunion, textes officiels, liste participants, feuilles d'émargement 1994-1996- Stage soudage manuel : dossier de candidature du CFA, convention de mise à disposition locaux, questionnaire d'évaluation du stage par élève, liste participants 1996

Date

1994-1996

Cote

303W/63

Résultat n°51

CONTROLE EN COURS DE FORMATION, habilitation du CFA : dossier de demande d'habilitation, compte rendu de réunion.

Date

1993-1994

Cote

303W/62

Résultat n°52

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par T

Date

1996-2000

Cote

303W/57

Résultat n°53

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par T

Date

1997-2001

Cote

303W/56

Résultat n°54

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B

Date

1996-2000

Cote

303W/55

Résultat n°55

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B

Date

1996-2000

Cote

303W/54

Résultat n°56

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B

Date

1996-2000

Cote

303W/53

Résultat n°57

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B et T

Date

1990-1995

Cote

303W/52

Résultat n°58

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B

Date

1989-1995

Cote

303W/51

Résultat n°59

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commençe par B et T

Date

1982-1990

Cote

303W/50

Résultat n°60

COMMISSION DE L'APPRENTISSAGE, examen des demandes d'agréments : comptes rendus de réunions, arrêté de constitution du comité.

Date

1988-1992

Cote

303W/31

Résultat n°61

FONDS SOCIAL EUROPEEN, mise à disposition des crédits et contrôle sur leur utilisation : documents financiers (réalisations 1994, ordres de mission), action de promotion de l'alternance et de l'apprentissage dont bourse de l'apprentissage et journées portes ouvertes, comptes rendus de visites dans entreprises

Date

1996-2000

Cote

303W/30

Résultat n°62

FONDS SOCIAL EUROPEEN, mise à disposition des crédits : arrêtés de versement, convention de développement du CFA, programmes des actions, comptes rendus d'utilisation des crédits, documents financiers (réalisations, comptes financiers, frais de mission, factures)

Date

1994-1997

Cote

303W/29

Résultat n°63

CONSEIL DE GESTION : comptes rendus, documents annexes tels que budgets, compte financier

Date

1980-1993

Cote

303W/28

Résultat n°64

CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DU CFA : comptes rendus, documents de séance tels que rapports d'activité, élections.

Date

1980-1991

Cote

303W/27

Résultat n°65

CFA, fonctionnement : historique, statistiques, rapports d'activité de 1982 à 1989, rapports du directeur

Date

1977-1988

Cote

303W/26

Résultat n°66

BUDGET : prévisions 1988, compte financier 1987, subventions, taxe d'apprentissage, indemnisation formation dispensée par CFA

Date

1987-1988

Cote

303W/25

Résultat n°67

BUDGET : subventions

Date

1995-1997

Cote

303W/24

Résultat n°68

BUDGET : réalisations 1996, prévisions 1996, subventions, taxe d'apprentissage

Date

1996-2001

Cote

303W/23

Résultat n°69

BUDGET : subventions, compte financier 1995, prévisions 1995, frais personnel 1995, budget 1995

Date

1993-1999

Cote

303W/22

Résultat n°70

BUDGET : compte financier 1995, réalisations 1995, subventions dont taxe d'apprentissage

Date

1995-1999

Cote

303W/21

Résultat n°71

BUDGET : réalisations 1994, compte financier 1994, prévisions 1994, subventions dont taxe d'apprentissage, élection des représentants au comité de gestion au Conseil de perfectionnement

Date

1993-1996

Cote

303W/20

Résultat n°72

BUDGET : réalisations 1993, frais personnel 1993, compte financier 1993, subventions dont taxe d'apprentissage

Date

1992-1993

Cote

303W/19

Résultat n°73

BUDGET : compte financier 1993, ouverture formation préqualifiante dans les métiers du bâtiment, subvention et réalisations depuis 1986.

Date

1983-1994

Cote

303W/18

Résultat n°74

BUDGET : réalisations 1992, prévisions 1992, subventions, compte financier 1992, frais personnel 1992, taxe d'apprentissage

Date

1986-1993

Cote

303W/17

Résultat n°75

BUDGET : compte financier 1991, frais personnel 1991, réalisations 1991, compte financier des CFA 1991, subventions dont taxe d'apprentissage, dossier crédit formation, bilan pédagogique et financier 1991, indemnisation de la formation dispensée par CFA dans cadre contrat de qualification

Date

1990-1992

Cote

303W/16

Résultat n°76

BUDGET : prévisions 1991, frais personnel 1991, préparation BP 1991, compte financier 1990, compte financier des CFA 1990, réalisations 1990, subventions

Date

1990-1991

Cote

303W/15

Résultat n°77

BUDGET : frais personnel 1989-1990, compte financier 1989, compte financier des CFA 1989, réalisations 1989, propositions BP 1990, subventions

Date

1989-1991

Cote

303W/14

Résultat n°78

BUDGET : bilan pédagogique et financier 1990, frais personnel 1989, dossier création 4 classes de BP, subventions, indemnisation formation dispensée par CFA

Date

1988-1991

Cote

303W/13

Résultat n°79

BUDGET : prévisions 1989, frais personnel 1988-1989, compte financier des CFA 1988, réalisations 1988, BS 1989

Date

1988-1989

Cote

303W/12

Résultat n°80

BUDGET : bilan pédagogique et financier 1988, frais d'organisation CAP, subventions dont taxe d'apprentissage, indemnisation formation dispensée par CFA, préparation.

Date

1988-1990

Cote

303W/11