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167 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CFA, réalisation de travaux : délibération du Conseil municipal, correspondance, note de service, photographies, devis
Cote
366W/46
 Date
2002
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET SUPERIEUR
  • CFA, réalisation de travaux : délibération du Conseil...
Résultat n°2

Centre de Formation d'Apprentis, fonctionnement, principalement mise en oeuvre de la loi du 23 juillet 1987 sur la modification de la durée minimale de formation : comptes rendus du conseil de perfectionnement, comptes rendus de municipalité, comptes rendus de réunions, textes règlementaires
Cote
347W/4
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Centre de Formation d'Apprentis, fonctionnement, principalement...
Résultat n°3

Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement projet de département restauration : rapport, notes
Cote
330W/5
 Date
1991-1999
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement...
Résultat n°4

CFA, fonctionnement : compte rendu du conseil de perfectionnement, fiche d'opération du projet de construction du département Restauration, revendications syndicales, appel à projets de formation professionnelle du Conseil Régional de Franche-Comté
Cote
327W/29
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • CFA, fonctionnement : compte rendu du conseil de perfectionnement,...
Résultat n°5

CFA, fonctionnement (préparation du budget primitif 1999, licenciement du directeur, accueil de correspondants allemands, préparation de la rentrée, création d'une formation de boucher, option grande distribution) et mise en oeuvre de la formation professionnelle : correspondance, notes, documents préparatoires et comptes rendus du conseil de perfectionnement, compte rendu de réunion de pré-rentrée, emploi du temps des professeurs, "bilan des classes CLIPPA du CFA municipal de Belfort", "Création d'une formation de boucher, option grande distribution", compte rendu de la réunion annuelle des CFA, "L'apprentissage en centre de formation : état des lieux physico-financier, année civile 1995", rapport de la commission régionale "formation professionnelle - apprentissage - emploi", rapport sur la formation professionnelle dans le Territoire de Belfort
Cote
327W/28
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • CFA, fonctionnement (préparation du budget primitif...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-217 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA.
Cote
319W/487
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-166 : CFA - Convention relative au financement d'actions de formation professionnelle continue.
Cote
319W/434
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-165 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du premier équipement des apprentis.
Cote
319W/433
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-164 : CFA - Programme d'équipement 2006 - Demande de subvention.
Cote
319W/432
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-125 : CFA - Programme d'investissement 2006 - Demande de subvention.
Cote
319W/392
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-124 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2006 avec l'aide de crédits européens.
Cote
319W/391
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-123 : CFA - Actualisation des tarifs.
Cote
319W/390
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-70 : Création d'un Centre de Formation de la Défense - Décision Modificative du Budget.
Cote
319W/336
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-21 : CFA Municipal - Financement régional - Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement.
Cote
319W/285
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-258 : CFA - Résultats aux examens.
Cote
319W/261
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-226 : CFA - Convention relative au renouvellement d'une Classe d'Initiation Pré-Professionnelle en Alternance.
Cote
319W/228
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-166 : CFA - Tarifs.
Cote
319W/168
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-165 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2005 avec l'aide des crédits européens.
Cote
319W/167
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-122 : CFA municipal - Financement régional - Avenant n° 3 à la convention de fonctionnement.
Cote
319W/124
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-69 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute-Alsace - 6ème convention de formation.
Cote
319W/70
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°21

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-19 : Extension du CFA - Equipement du restaurant pédagogique - Lot n° 3 - Mobilier de salle de classe - Avenant n° 1.
Cote
319W/19
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°22

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-190 : CFA - Convention relative au financement d'une action de formation professionnelle continue.
Cote
314W/476
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-189 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2004.
Cote
314W/475
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°24

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-136 : CFA - Tarifs.
Cote
314W/420
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°25

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-123 : Extension du CFA - Construction d'un restaurant pédagogique et restructuration de la pâtisserie - Avenant n° 2 au lot n° 13 pour la pose d'une climatisation dans la salle du restaurant.
Cote
314W/407
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°26

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-87 : CFA - Programme d'investissement 2004 - Demande de subvention.
Cote
314W/370
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-51 : Affectation du résultat du Compte Administratif de la Ville de Belfort et du CFA municipal - Exercice 2003.
Cote
314W/342
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°28

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-279 : Partenariat CFA Municipal - GRETA de Haute Alsace - 5ème convention de formation.
Cote
314W/285
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-221 : CFA - Réforme du financement régional - Avenant à la convention de fonctionnement.
Cote
314W/226
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-184 : CFA - Programme d'investissement 2003 - Renouvellement du parc informatique et achat d'un photocopieur - Demande de subvention.
Cote
314W/188
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°31

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-183 : CFA - Tarifs.
Cote
314W/187
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°32

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-175 : Extension du CFA - Lot n° 2 Gros Oeuvre - Avenant n° 2 au marché de travaux "modification des fondations".
Cote
314W/179
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°33

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-174 : Extension du CFA - Avenant n° 1 - Modification de délais de chantier.
Cote
314W/178
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-141 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre du Contrat Qualité 2003 avec l'aide des crédits européens.
Cote
314W/145
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°35

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-105 : Affectation du résultat du Compte Administratif de la Ville de Belfort et du CFA municipal - Exercice 2002.
Cote
314W/110
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°36

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.
Cote
314W/39
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°37

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.
Cote
314W/38
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°38

CFA : dossier de présentation
Cote
311W/71
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CFA : dossier de présentation
Résultat n°39

CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles formations et mentions complémentaires : brochure de présentation de l'établissement dont historique, dossiers demandes d'ouverture sections et projets, correspondance, notes, statistiques sur apprentissage en Franche-Comté, textes officiels sur statut de coiffeur.
Cote
310W/31
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles...
Résultat n°40

CFA, fonctionnement et recrutement directeur et professeur boulangerie-pâtisserie : notes de service, comptes rendus de réunions conseil de perfectionnement, lettres de demande d'emploi et CV.
Cote
310W/30
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA, fonctionnement et recrutement directeur et professeur...
Résultat n°41

CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE, plan de relance de l'apprentissage, mise en place classes d'initiation professionnelle en alternance, projet organisation forum des métiers porteurs d'emploi, réunions du Conseil de perfectionnement : textes officiels, comptes rendus de réunions, conventions, correspondance, délibération, rapports en municipalité, notes, règlement intérieur et résultas élections au Conseil de Perfectionnement, dossier des actions proposées dans cadre FSE et rapports de réalisation.
Cote
310W/29
 Date
1982-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE,...
Résultat n°42

CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation rentrée 1996, financement des actions de formation continue, suivi du contrat d'objectif des métiers de bouche, insertion des apprentis) : correspondance, comptes rendus de réunions, délibérations, convention, rapports en municipalité, synthèse de l'enquête sur insertion des apprentis en Franche-Comté, convention de coopération pour actions préparatoires à la qualification et à l'emploi, dossier de présentation d'un projet de formation dans cadre programme régional de formation professionnelle.
Cote
310W/28
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation...
Résultat n°43

CFA, préparation rentrée 1997-1998 : plannings, demande de dérogation pour apprentissage débutant hors cycle normal.
Cote
310W/27
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA, préparation rentrée 1997-1998 : plannings, demande...
Résultat n°44

GESTION DU CFA, informatisation : notes d'observation du service Informatique, conventions (relative à aide financière de l'Etat, à la mise à disposition de logiciels par Conseil Régional), rapport de mission d'étude et de diagnostic, réponse du CFA à un questionnaire, notes, offres.
Cote
310W/26
 Date
1993-1995
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 310W

  • GESTION DU CFA, informatisation : notes d'observation...
Résultat n°45

FORMATION PROFESSIONNELLE "LOISIRS PERMANENTS A PROXIMITE DES LIEUX DE VIE", accueil au CFA : convention, dossier de présentation.
Cote
310W/25
 Date
1995
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 310W

  • FORMATION PROFESSIONNELLE "LOISIRS PERMANENTS A PROXIMITE...
Résultat n°46

CFA, construction bâtiment de restauration : avenant n°1, comptes rendus de chantier, délibérations, compte rendu de municipalité, comptes rendus de chantier, coupure de presseDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX.
Cote
306W/3
 Date
2002-2004
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 306W

  • CFA, construction bâtiment de restauration : avenant...
Résultat n°47

SUIVI DES APPRENTIS EN ENTREPRISE : comptes rendus de visites effectuées par professeurs, ordres de mission
Cote
303W/66
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • SUIVI DES APPRENTIS EN ENTREPRISE : comptes rendus...
Résultat n°48

EXAMENS 2002 : résultats
Cote
303W/65
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • EXAMENS 2002 : résultats
Résultat n°49

FORMATION DU PERSONNEL : comptes rendus de réunions, correspondance, propositions de formation et calendrier, demandes d'inscription
Cote
303W/64
 Date
1986-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • FORMATION DU PERSONNEL : comptes rendus de réunions,...
Résultat n°50

FORMATIONS AU SEIN DU CFA- CAP Petite Enfance : compte rendu de réunion, textes officiels, liste participants, feuilles d'émargement 1994-1996- Stage soudage manuel : dossier de candidature du CFA, convention de mise à disposition locaux, questionnaire d'évaluation du stage par élève, liste participants 1996
Cote
303W/63
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • FORMATIONS AU SEIN DU CFA- CAP Petite Enfance : compte...
Résultat n°51

CONTROLE EN COURS DE FORMATION, habilitation du CFA : dossier de demande d'habilitation, compte rendu de réunion.
Cote
303W/62
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • CONTROLE EN COURS DE FORMATION, habilitation du CFA...
Résultat n°52

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par T
Cote
303W/57
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par T
Résultat n°53

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par T
Cote
303W/56
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par T
Résultat n°54

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B
Cote
303W/55
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B
Résultat n°55

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B
Cote
303W/54
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B
Résultat n°56

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B
Cote
303W/53
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B
Résultat n°57

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B et T
Cote
303W/52
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B...
Résultat n°58

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B
Cote
303W/51
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B
Résultat n°59

DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commençe par B et T
Cote
303W/50
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commençe par B...
Résultat n°60

COMMISSION DE L'APPRENTISSAGE, examen des demandes d'agréments : comptes rendus de réunions, arrêté de constitution du comité.
Cote
303W/31
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • COMMISSION DE L'APPRENTISSAGE, examen des demandes...
Résultat n°61

FONDS SOCIAL EUROPEEN, mise à disposition des crédits et contrôle sur leur utilisation : documents financiers (réalisations 1994, ordres de mission), action de promotion de l'alternance et de l'apprentissage dont bourse de l'apprentissage et journées portes ouvertes, comptes rendus de visites dans entreprises
Cote
303W/30
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • FONDS SOCIAL EUROPEEN, mise à disposition des crédits...
Résultat n°62

FONDS SOCIAL EUROPEEN, mise à disposition des crédits : arrêtés de versement, convention de développement du CFA, programmes des actions, comptes rendus d'utilisation des crédits, documents financiers (réalisations, comptes financiers, frais de mission, factures)
Cote
303W/29
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • FONDS SOCIAL EUROPEEN, mise à disposition des crédits...
Résultat n°63

CONSEIL DE GESTION : comptes rendus, documents annexes tels que budgets, compte financier
Cote
303W/28
 Date
1980-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • CONSEIL DE GESTION : comptes rendus, documents annexes...
Résultat n°64

CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DU CFA : comptes rendus, documents de séance tels que rapports d'activité, élections.
Cote
303W/27
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DU CFA : comptes rendus,...
Résultat n°65

CFA, fonctionnement : historique, statistiques, rapports d'activité de 1982 à 1989, rapports du directeur
Cote
303W/26
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • CFA, fonctionnement : historique, statistiques, rapports...
Résultat n°66

BUDGET : prévisions 1988, compte financier 1987, subventions, taxe d'apprentissage, indemnisation formation dispensée par CFA
Cote
303W/25
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : prévisions 1988, compte financier 1987, subventions,...
Résultat n°67

BUDGET : subventions
Cote
303W/24
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : subventions
Résultat n°68

BUDGET : réalisations 1996, prévisions 1996, subventions, taxe d'apprentissage
Cote
303W/23
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : réalisations 1996, prévisions 1996, subventions,...
Résultat n°69

BUDGET : subventions, compte financier 1995, prévisions 1995, frais personnel 1995, budget 1995
Cote
303W/22
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : subventions, compte financier 1995, prévisions...
Résultat n°70

BUDGET : compte financier 1995, réalisations 1995, subventions dont taxe d'apprentissage
Cote
303W/21
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : compte financier 1995, réalisations 1995,...
Résultat n°71

BUDGET : réalisations 1994, compte financier 1994, prévisions 1994, subventions dont taxe d'apprentissage, élection des représentants au comité de gestion au Conseil de perfectionnement
Cote
303W/20
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : réalisations 1994, compte financier 1994,...
Résultat n°72

BUDGET : réalisations 1993, frais personnel 1993, compte financier 1993, subventions dont taxe d'apprentissage
Cote
303W/19
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : réalisations 1993, frais personnel 1993, compte...
Résultat n°73

BUDGET : compte financier 1993, ouverture formation préqualifiante dans les métiers du bâtiment, subvention et réalisations depuis 1986.
Cote
303W/18
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : compte financier 1993, ouverture formation...
Résultat n°74

BUDGET : réalisations 1992, prévisions 1992, subventions, compte financier 1992, frais personnel 1992, taxe d'apprentissage
Cote
303W/17
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : réalisations 1992, prévisions 1992, subventions,...
Résultat n°75

BUDGET : compte financier 1991, frais personnel 1991, réalisations 1991, compte financier des CFA 1991, subventions dont taxe d'apprentissage, dossier crédit formation, bilan pédagogique et financier 1991, indemnisation de la formation dispensée par CFA dans cadre contrat de qualification
Cote
303W/16
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : compte financier 1991, frais personnel 1991,...
Résultat n°76

BUDGET : prévisions 1991, frais personnel 1991, préparation BP 1991, compte financier 1990, compte financier des CFA 1990, réalisations 1990, subventions
Cote
303W/15
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : prévisions 1991, frais personnel 1991, préparation...
Résultat n°77

BUDGET : frais personnel 1989-1990, compte financier 1989, compte financier des CFA 1989, réalisations 1989, propositions BP 1990, subventions
Cote
303W/14
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : frais personnel 1989-1990, compte financier...
Résultat n°78

BUDGET : bilan pédagogique et financier 1990, frais personnel 1989, dossier création 4 classes de BP, subventions, indemnisation formation dispensée par CFA
Cote
303W/13
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : bilan pédagogique et financier 1990, frais...
Résultat n°79

BUDGET : prévisions 1989, frais personnel 1988-1989, compte financier des CFA 1988, réalisations 1988, BS 1989
Cote
303W/12
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : prévisions 1989, frais personnel 1988-1989,...
Résultat n°80

BUDGET : bilan pédagogique et financier 1988, frais d'organisation CAP, subventions dont taxe d'apprentissage, indemnisation formation dispensée par CFA, préparation.
Cote
303W/11
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 303W

  • BUDGET : bilan pédagogique et financier 1988, frais...