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167 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CFA, réalisation de travaux : délibération du Conseil municipal, correspondance, note de service, photographies, devis

    Date

    2002

    Cote

    366W/46

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET SUPERIEUR
    • CFA, réalisation de travaux : délibération du Conseil...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    Centre de Formation d'Apprentis, fonctionnement, principalement mise en oeuvre de la loi du 23 juillet 1987 sur la modification de la durée minimale de formation : comptes rendus du conseil de perfectionnement, comptes rendus de municipalité, comptes rendus de réunions, textes règlementaires

    Date

    1987-1988

    Cote

    347W/4

    • Contexte : 347W

    • Centre de Formation d'Apprentis, fonctionnement, principalement...

    Producteur :


    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  3. Résultat n°3

    Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement projet de département restauration : rapport, notes

    Date

    1991-1999

    Cote

    330W/5

    • Contexte : 330W

    • Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CFA, fonctionnement : compte rendu du conseil de perfectionnement, fiche d'opération du projet de construction du département Restauration, revendications syndicales, appel à projets de formation professionnelle du Conseil Régional de Franche-Comté

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/29

    • Contexte : 327W

    • CFA, fonctionnement : compte rendu du conseil de perfectionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  5. Résultat n°5

    CFA, fonctionnement (préparation du budget primitif 1999, licenciement du directeur, accueil de correspondants allemands, préparation de la rentrée, création d'une formation de boucher, option grande distribution) et mise en oeuvre de la formation professionnelle : correspondance, notes, documents préparatoires et comptes rendus du conseil de perfectionnement, compte rendu de réunion de pré-rentrée, emploi du temps des professeurs, "bilan des classes CLIPPA du CFA municipal de Belfort", "Création d'une formation de boucher, option grande distribution", compte rendu de la réunion annuelle des CFA, "L'apprentissage en centre de formation : état des lieux physico-financier, année civile 1995", rapport de la commission régionale "formation professionnelle - apprentissage - emploi", rapport sur la formation professionnelle dans le Territoire de Belfort

    Date

    1996-1998

    Cote

    327W/28

    • Contexte : 327W

    • CFA, fonctionnement (préparation du budget primitif...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-217 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA.

    Date

    2006

    Cote

    319W/487

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-166 : CFA - Convention relative au financement d'actions de formation professionnelle continue.

    Date

    2006

    Cote

    319W/434

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-165 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du premier équipement des apprentis.

    Date

    2006

    Cote

    319W/433

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-164 : CFA - Programme d'équipement 2006 - Demande de subvention.

    Date

    2006

    Cote

    319W/432

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-125 : CFA - Programme d'investissement 2006 - Demande de subvention.

    Date

    2006

    Cote

    319W/392

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-124 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2006 avec l'aide de crédits européens.

    Date

    2006

    Cote

    319W/391

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-123 : CFA - Actualisation des tarifs.

    Date

    2006

    Cote

    319W/390

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-70 : Création d'un Centre de Formation de la Défense - Décision Modificative du Budget.

    Date

    2006

    Cote

    319W/336

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-21 : CFA Municipal - Financement régional - Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement.

    Date

    2006

    Cote

    319W/285

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-258 : CFA - Résultats aux examens.

    Date

    2005

    Cote

    319W/261

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-226 : CFA - Convention relative au renouvellement d'une Classe d'Initiation Pré-Professionnelle en Alternance.

    Date

    2005

    Cote

    319W/228

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-166 : CFA - Tarifs.

    Date

    2005

    Cote

    319W/168

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-165 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2005 avec l'aide des crédits européens.

    Date

    2005

    Cote

    319W/167

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-122 : CFA municipal - Financement régional - Avenant n° 3 à la convention de fonctionnement.

    Date

    2005

    Cote

    319W/124

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-69 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute-Alsace - 6ème convention de formation.

    Date

    2005

    Cote

    319W/70

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  21. Résultat n°21

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-19 : Extension du CFA - Equipement du restaurant pédagogique - Lot n° 3 - Mobilier de salle de classe - Avenant n° 1.

    Date

    2005

    Cote

    319W/19

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-190 : CFA - Convention relative au financement d'une action de formation professionnelle continue.

    Date

    2004

    Cote

    314W/476

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-189 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2004.

    Date

    2004

    Cote

    314W/475

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  24. Résultat n°24

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-136 : CFA - Tarifs.

    Date

    2004

    Cote

    314W/420

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  25. Résultat n°25

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-123 : Extension du CFA - Construction d'un restaurant pédagogique et restructuration de la pâtisserie - Avenant n° 2 au lot n° 13 pour la pose d'une climatisation dans la salle du restaurant.

    Date

    2004

    Cote

    314W/407

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  26. Résultat n°26

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-87 : CFA - Programme d'investissement 2004 - Demande de subvention.

    Date

    2004

    Cote

    314W/370

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  27. Résultat n°27

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-51 : Affectation du résultat du Compte Administratif de la Ville de Belfort et du CFA municipal - Exercice 2003.

    Date

    2004

    Cote

    314W/342

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  28. Résultat n°28

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-279 : Partenariat CFA Municipal - GRETA de Haute Alsace - 5ème convention de formation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/285

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  29. Résultat n°29

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-221 : CFA - Réforme du financement régional - Avenant à la convention de fonctionnement.

    Date

    2003

    Cote

    314W/226

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  30. Résultat n°30

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-184 : CFA - Programme d'investissement 2003 - Renouvellement du parc informatique et achat d'un photocopieur - Demande de subvention.

    Date

    2003

    Cote

    314W/188

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  31. Résultat n°31

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-183 : CFA - Tarifs.

    Date

    2003

    Cote

    314W/187

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  32. Résultat n°32

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-175 : Extension du CFA - Lot n° 2 Gros Oeuvre - Avenant n° 2 au marché de travaux "modification des fondations".

    Date

    2003

    Cote

    314W/179

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  33. Résultat n°33

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-174 : Extension du CFA - Avenant n° 1 - Modification de délais de chantier.

    Date

    2003

    Cote

    314W/178

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  34. Résultat n°34

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-141 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre du Contrat Qualité 2003 avec l'aide des crédits européens.

    Date

    2003

    Cote

    314W/145

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  35. Résultat n°35

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-105 : Affectation du résultat du Compte Administratif de la Ville de Belfort et du CFA municipal - Exercice 2002.

    Date

    2003

    Cote

    314W/110

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/39

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  37. Résultat n°37

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/38

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  38. Résultat n°38

    CFA : dossier de présentation

    Cote

    311W/71

    • Contexte : 311W

    • CFA : dossier de présentation

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  39. Résultat n°39

    CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles formations et mentions complémentaires : brochure de présentation de l'établissement dont historique, dossiers demandes d'ouverture sections et projets, correspondance, notes, statistiques sur apprentissage en Franche-Comté, textes officiels sur statut de coiffeur.

    Date

    1993-1998

    Cote

    310W/31

    • Contexte : 310W

    • CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  40. Résultat n°40

    CFA, fonctionnement et recrutement directeur et professeur boulangerie-pâtisserie : notes de service, comptes rendus de réunions conseil de perfectionnement, lettres de demande d'emploi et CV.

    Date

    1993-1999

    Cote

    310W/30

    • Contexte : 310W

    • CFA, fonctionnement et recrutement directeur et professeur...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ