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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-53 : Colonies de vacances - Bilan année 2005 - Dispositif 2006.

    Date

    2006

    Cote

    319W/318

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-42 : Colonies de vacances - Année 2004.

    Date

    2004

    Cote

    314W/332

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-258 : Colonies de vacances - Bilan année 2004 - Perspectives année 2005 - Lancement d'un marché public de prestations de services.

    Date

    2004

    Cote

    314W/546

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-138 : Colonies de vacances - Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/142

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    COLONIES DE VACANCES, occupation, rémunération du personnel, fonctionnement : délibérations, arrêtés du Maire, titres de recettes, états des sommes dues, bilan de séjour, planning d'occupation, demandes de subventions.

    Date

    1947-1982

    Cote

    298W/2

    • Contexte : 298W

    • COLONIES DE VACANCES, occupation, rémunération du personnel,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    COMITE EXTRA-MUNICIPAL DE LA VILLE DE BELFORT, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration, rapports financiers et d'activités.

    Date

    1993-1995

    Cote

    311W/87

    • Contexte : 311W

    • COMITE EXTRA-MUNICIPAL DE LA VILLE DE BELFORT, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-276 : Colonies de vacances - Bilan année 2003 - Perspectives année 2004 - Lancement d'un marché public de prestations de services.

    Date

    2003

    Cote

    314W/282

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CHÂTEAU LEGUILLON A VESCEMONT -Fonctionnement, financement et travaux : rapports municipalité, compte rendu, fiches budgétaires, bilan, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-142 : Raccordement au réseau d'assainissement du Château Léguillon - Avance financière à la Commune de Giromagny-N° 92-66 : Questions diverses - Raccordement au réseau d'assainissement de Giromagny du Château Léguillon - Participation aux travaux.

    Date

    1990-2001

    Cote

    264W/134

    • Contexte : 264W

    • CHÂTEAU LEGUILLON A VESCEMONT -Fonctionnement, financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Château Leguillon à Vescemont, acquisition d'une parcelle, gestion du personnel, travaux (aménagement de la cuisine, réaménagement des sanitaires et création d'un point d'eau dans les chambres, abattage des arbres...), gestion comptable, fonctionnement : notes de service, rapports, comptes rendus de visites de sécurité, plans, plaquette de présentation, bilan des séjours, bilans sur la fréquentation, procès-verbal de vérification de la régie par le Trésorier, arrêté du Maire de création et suppression de la régie

    Date

    1965-1999

    Cote

    322W/59

    • Contexte : 322W

    • Château Leguillon à Vescemont, acquisition d'une parcelle,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  10. Résultat n°10

    CENTRE EXTRA-MUNICIPAL DES VACANCES DE BELFORT (CEMVB) -Fonctionnement du CEMVB : compte rendu, rapport municipalité, bilan financier, bilan d'activité, correspondance, notes.

    Date

    1988-1993

    Cote

    264W/135

    • Contexte : 264W

    • CENTRE EXTRA-MUNICIPAL DES VACANCES DE BELFORT (CEMVB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-63 : Colonies de vacances - Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/65

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    COLONIES DE VACANCES - Organisation et tarification des colonies de vacances : conventions (Ville/Caisse d'Allocations Familiales, 1997-2001 ; Ville/Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, 1997-2001 ; Ville/Conseil Général, 1998-2001 ; Ville/Francas, 1999-2001 ; Ville/ Ville de Saint-Brieuc, 1999-2001 ; Ville/Association Plouharmor, 2001), conventions d'agrément Chèques-Vacances, documents de séance-N° 97-114 : Convention d'organisation de séjours en Centres de Vacances entre Belfort et Saint-Nazaire-N° 97-115 : Colonies de vacances - Tarifs 1997 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales et l'Association Nationale des Chèques-Vacances-N° 98-95 : Colonies de vacances - Tarifs 1998 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général et l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire-N° 99-75 : Colonies de vacances - Tarifs 1999 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général, l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, la Ville de Saint-Brieuc et les Francas du Territoire de Belfort-N° 00-75 : Colonies de vacances - Tarifs 2000 - Conventions à passer avec le Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général, l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, la Ville de Saint-Brieuc-N° 00-116 : Séjours d'été - Convention d'aide aux vacances des enfants de Belfort à passer avec les Francas du Territoire de Belfort--N° 01-37 : Colonies de vacances - Tarifs 2001 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général du Territoire de Belfort, l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, la Ville de Saint-Brieuc, l'Association Plouharmor et les Francas du Territoire de Belfort

    Date

    1997-2001

    Cote

    254W/19

    • Contexte : 254W

    • COLONIES DE VACANCES - Organisation et tarification...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-195 : Colonies de vacances - Bilan année 2006 - Perspectives année 2007 - Lancement de marchés publics de prestations de services.

    Date

    2006

    Cote

    319W/464

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-65 : Colonies de vacances - Année 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/66

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    Séjour à l'Ile d'Yeu, organisation et gestion comptable : dépliant de présentation, correspondance adressée aux parents, bilan, documentation, pièces comptables

    Date

    1995

    Cote

    315W/2

    • Contexte : 315W

    • Séjour à l'Ile d'Yeu, organisation et gestion comptable...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  16. Résultat n°16

    COMITE EXTRA-MUNICIPAL DE LA VILLE DE BELFORT, fonctionnement : comptes rendus de réunions de préparation ou de bilan des séjours, descriptif des séjours, rapport financier et d'activités 1993, projet pédagogique et projet d'activité séjour Vescemont 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    311W/48

    • Contexte : 311W

    • COMITE EXTRA-MUNICIPAL DE LA VILLE DE BELFORT, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    COLONIES DE VACANCES, organisation et partenariat avec Saint-Nazaire : rapports sur séjours, comptes rendus de réunions, correspondance, conventions.

    Date

    1998-1999

    Cote

    310W/41

    • Contexte : 310W

    • COLONIES DE VACANCES, organisation et partenariat avec...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  18. Résultat n°18

    FORMATIONS BEATEP ET BAFD, suivi des stagiaires : rapports de stages, demandes d'agrément, évaluation.

    Date

    1991-1994

    Cote

    311W/50

    • Contexte : 311W

    • FORMATIONS BEATEP ET BAFD, suivi des stagiaires : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-121 : Mise aux normes du centre de loisirs et de vacances Georges Léguillon de Vescemont - Demande de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    314W/126

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL