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Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-53 : Colonies de vacances - Bilan année 2005 - Dispositif 2006.

Date

2006

Cote

319W/318

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-42 : Colonies de vacances - Année 2004.

Date

2004

Cote

314W/332

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-258 : Colonies de vacances - Bilan année 2004 - Perspectives année 2005 - Lancement d'un marché public de prestations de services.

Date

2004

Cote

314W/546

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-138 : Colonies de vacances - Année 2003.

Date

2003

Cote

314W/142

Résultat n°5

COLONIES DE VACANCES, occupation, rémunération du personnel, fonctionnement : délibérations, arrêtés du Maire, titres de recettes, états des sommes dues, bilan de séjour, planning d'occupation, demandes de subventions.

Date

1947-1982

Cote

298W/2

Résultat n°6

COMITE EXTRA-MUNICIPAL DE LA VILLE DE BELFORT, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration, rapports financiers et d'activités.

Date

1993-1995

Cote

311W/87

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-276 : Colonies de vacances - Bilan année 2003 - Perspectives année 2004 - Lancement d'un marché public de prestations de services.

Date

2003

Cote

314W/282

Résultat n°8

CHÂTEAU LEGUILLON A VESCEMONT -Fonctionnement, financement et travaux : rapports municipalité, compte rendu, fiches budgétaires, bilan, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-142 : Raccordement au réseau d'assainissement du Château Léguillon - Avance financière à la Commune de Giromagny-N° 92-66 : Questions diverses - Raccordement au réseau d'assainissement de Giromagny du Château Léguillon - Participation aux travaux.

Date

1990-2001

Cote

264W/134

Résultat n°9

Château Leguillon à Vescemont, acquisition d'une parcelle, gestion du personnel, travaux (aménagement de la cuisine, réaménagement des sanitaires et création d'un point d'eau dans les chambres, abattage des arbres...), gestion comptable, fonctionnement : notes de service, rapports, comptes rendus de visites de sécurité, plans, plaquette de présentation, bilan des séjours, bilans sur la fréquentation, procès-verbal de vérification de la régie par le Trésorier, arrêté du Maire de création et suppression de la régie

Date

1965-1999

Cote

322W/59

Résultat n°10

CENTRE EXTRA-MUNICIPAL DES VACANCES DE BELFORT (CEMVB) -Fonctionnement du CEMVB : compte rendu, rapport municipalité, bilan financier, bilan d'activité, correspondance, notes.

Date

1988-1993

Cote

264W/135

Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-63 : Colonies de vacances - Année 2003.

Date

2003

Cote

314W/65

Résultat n°12

COLONIES DE VACANCES - Organisation et tarification des colonies de vacances : conventions (Ville/Caisse d'Allocations Familiales, 1997-2001 ; Ville/Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, 1997-2001 ; Ville/Conseil Général, 1998-2001 ; Ville/Francas, 1999-2001 ; Ville/ Ville de Saint-Brieuc, 1999-2001 ; Ville/Association Plouharmor, 2001), conventions d'agrément Chèques-Vacances, documents de séance-N° 97-114 : Convention d'organisation de séjours en Centres de Vacances entre Belfort et Saint-Nazaire-N° 97-115 : Colonies de vacances - Tarifs 1997 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales et l'Association Nationale des Chèques-Vacances-N° 98-95 : Colonies de vacances - Tarifs 1998 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général et l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire-N° 99-75 : Colonies de vacances - Tarifs 1999 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général, l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, la Ville de Saint-Brieuc et les Francas du Territoire de Belfort-N° 00-75 : Colonies de vacances - Tarifs 2000 - Conventions à passer avec le Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général, l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, la Ville de Saint-Brieuc-N° 00-116 : Séjours d'été - Convention d'aide aux vacances des enfants de Belfort à passer avec les Francas du Territoire de Belfort--N° 01-37 : Colonies de vacances - Tarifs 2001 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général du Territoire de Belfort, l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, la Ville de Saint-Brieuc, l'Association Plouharmor et les Francas du Territoire de Belfort

Date

1997-2001

Cote

254W/19

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-195 : Colonies de vacances - Bilan année 2006 - Perspectives année 2007 - Lancement de marchés publics de prestations de services.

Date

2006

Cote

319W/464

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-65 : Colonies de vacances - Année 2005.

Date

2005

Cote

319W/66

Résultat n°15

Séjour à l'Ile d'Yeu, organisation et gestion comptable : dépliant de présentation, correspondance adressée aux parents, bilan, documentation, pièces comptables

Date

1995

Cote

315W/2

Résultat n°16

COMITE EXTRA-MUNICIPAL DE LA VILLE DE BELFORT, fonctionnement : comptes rendus de réunions de préparation ou de bilan des séjours, descriptif des séjours, rapport financier et d'activités 1993, projet pédagogique et projet d'activité séjour Vescemont 1994.

Date

1993-1994

Cote

311W/48

Résultat n°17

COLONIES DE VACANCES, organisation et partenariat avec Saint-Nazaire : rapports sur séjours, comptes rendus de réunions, correspondance, conventions.

Date

1998-1999

Cote

310W/41

Résultat n°18

FORMATIONS BEATEP ET BAFD, suivi des stagiaires : rapports de stages, demandes d'agrément, évaluation.

Date

1991-1994

Cote

311W/50

Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-121 : Mise aux normes du centre de loisirs et de vacances Georges Léguillon de Vescemont - Demande de subventions.

Date

2003

Cote

314W/126