Filtrer les résultats
Multimédias
  • 19
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 3
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 19
  • 9
  • 2
  • 1
  • 1
Lieux
  • 3
  • 2
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 10
  • 11
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
19 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-53 : Colonies de vacances - Bilan année 2005 - Dispositif 2006.
Cote
319W/318
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-42 : Colonies de vacances - Année 2004.
Cote
314W/332
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-258 : Colonies de vacances - Bilan année 2004 - Perspectives année 2005 - Lancement d'un marché public de prestations de services.
Cote
314W/546
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-138 : Colonies de vacances - Année 2003.
Cote
314W/142
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°5

COLONIES DE VACANCES, occupation, rémunération du personnel, fonctionnement : délibérations, arrêtés du Maire, titres de recettes, états des sommes dues, bilan de séjour, planning d'occupation, demandes de subventions.
Cote
298W/2
 Date
1947-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 298W

  • COLONIES DE VACANCES, occupation, rémunération du personnel,...
Résultat n°6

COMITE EXTRA-MUNICIPAL DE LA VILLE DE BELFORT, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration, rapports financiers et d'activités.
Cote
311W/87
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • COMITE EXTRA-MUNICIPAL DE LA VILLE DE BELFORT, fonctionnement...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-276 : Colonies de vacances - Bilan année 2003 - Perspectives année 2004 - Lancement d'un marché public de prestations de services.
Cote
314W/282
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°8

CHÂTEAU LEGUILLON A VESCEMONT -Fonctionnement, financement et travaux : rapports municipalité, compte rendu, fiches budgétaires, bilan, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-142 : Raccordement au réseau d'assainissement du Château Léguillon - Avance financière à la Commune de Giromagny-N° 92-66 : Questions diverses - Raccordement au réseau d'assainissement de Giromagny du Château Léguillon - Participation aux travaux.
Cote
264W/134
 Date
1990-2001
 Lieu
VESCEMONT, CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CHÂTEAU LEGUILLON A VESCEMONT -Fonctionnement, financement...
Résultat n°9

Château Leguillon à Vescemont, acquisition d'une parcelle, gestion du personnel, travaux (aménagement de la cuisine, réaménagement des sanitaires et création d'un point d'eau dans les chambres, abattage des arbres...), gestion comptable, fonctionnement : notes de service, rapports, comptes rendus de visites de sécurité, plans, plaquette de présentation, bilan des séjours, bilans sur la fréquentation, procès-verbal de vérification de la régie par le Trésorier, arrêté du Maire de création et suppression de la régie
Cote
322W/59
 Date
1965-1999
 Lieu
CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Château Leguillon à Vescemont, acquisition d'une parcelle,...
Résultat n°10

CENTRE EXTRA-MUNICIPAL DES VACANCES DE BELFORT (CEMVB) -Fonctionnement du CEMVB : compte rendu, rapport municipalité, bilan financier, bilan d'activité, correspondance, notes.
Cote
264W/135
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE EXTRA-MUNICIPAL DES VACANCES DE BELFORT (CEMVB)...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-63 : Colonies de vacances - Année 2003.
Cote
314W/65
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°12

COLONIES DE VACANCES - Organisation et tarification des colonies de vacances : conventions (Ville/Caisse d'Allocations Familiales, 1997-2001 ; Ville/Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, 1997-2001 ; Ville/Conseil Général, 1998-2001 ; Ville/Francas, 1999-2001 ; Ville/ Ville de Saint-Brieuc, 1999-2001 ; Ville/Association Plouharmor, 2001), conventions d'agrément Chèques-Vacances, documents de séance-N° 97-114 : Convention d'organisation de séjours en Centres de Vacances entre Belfort et Saint-Nazaire-N° 97-115 : Colonies de vacances - Tarifs 1997 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales et l'Association Nationale des Chèques-Vacances-N° 98-95 : Colonies de vacances - Tarifs 1998 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général et l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire-N° 99-75 : Colonies de vacances - Tarifs 1999 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général, l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, la Ville de Saint-Brieuc et les Francas du Territoire de Belfort-N° 00-75 : Colonies de vacances - Tarifs 2000 - Conventions à passer avec le Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général, l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, la Ville de Saint-Brieuc-N° 00-116 : Séjours d'été - Convention d'aide aux vacances des enfants de Belfort à passer avec les Francas du Territoire de Belfort--N° 01-37 : Colonies de vacances - Tarifs 2001 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général du Territoire de Belfort, l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, la Ville de Saint-Brieuc, l'Association Plouharmor et les Francas du Territoire de Belfort
Cote
254W/19
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • COLONIES DE VACANCES - Organisation et tarification...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-195 : Colonies de vacances - Bilan année 2006 - Perspectives année 2007 - Lancement de marchés publics de prestations de services.
Cote
319W/464
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-65 : Colonies de vacances - Année 2005.
Cote
319W/66
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°15

Séjour à l'Ile d'Yeu, organisation et gestion comptable : dépliant de présentation, correspondance adressée aux parents, bilan, documentation, pièces comptables
Cote
315W/2
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 315W

  • Séjour à l'Ile d'Yeu, organisation et gestion comptable...
Résultat n°16

COMITE EXTRA-MUNICIPAL DE LA VILLE DE BELFORT, fonctionnement : comptes rendus de réunions de préparation ou de bilan des séjours, descriptif des séjours, rapport financier et d'activités 1993, projet pédagogique et projet d'activité séjour Vescemont 1994.
Cote
311W/48
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • COMITE EXTRA-MUNICIPAL DE LA VILLE DE BELFORT, fonctionnement...
Résultat n°17

COLONIES DE VACANCES, organisation et partenariat avec Saint-Nazaire : rapports sur séjours, comptes rendus de réunions, correspondance, conventions.
Cote
310W/41
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • COLONIES DE VACANCES, organisation et partenariat avec...
Résultat n°18

FORMATIONS BEATEP ET BAFD, suivi des stagiaires : rapports de stages, demandes d'agrément, évaluation.
Cote
311W/50
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • FORMATIONS BEATEP ET BAFD, suivi des stagiaires : rapports...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-121 : Mise aux normes du centre de loisirs et de vacances Georges Léguillon de Vescemont - Demande de subventions.
Cote
314W/126
 Date
2003
 Lieu
VESCEMONT, CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...