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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    COS, demande de travaux et d'entretien sur les véhicules et acquisition pour revente de 50 prie-dieu de Saint-Christophe : notes

    Date

    1983-2000

    Cote

    330W/52

    • Contexte : 330W

    • COS, demande de travaux et d'entretien sur les véhicules...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    Comite des Oeuvres Sociales (COS) : procès-verbal du conseil d'administraition 20 novembre 1990 et 27 juin 1994

    Date

    1990-1994

    Cote

    311W/82

    • Contexte : 311W

    • Comite des Oeuvres Sociales (COS) : procès-verbal du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  3. Résultat n°3

    RELATIONS AVEC CIE ALSTHOM : subvention aux Sports réunis belfortains, convention avec Cinémas d'aujourd'hui, convention avec centre de culture scientifique Institut Jeune Europe Technologie pour création mini-cité des sciences au Rudolphe.

    Date

    1994-1995

    Cote

    245W/68

    • Contexte : 245W

    • RELATIONS AVEC CIE ALSTHOM : subvention aux Sports...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  4. Résultat n°4

    COS : conseils d'administration, élections

    Date

    1981-1998

    Cote

    191W/6

    • Contexte : 191W

    • COS : conseils d'administration, élections

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  5. Résultat n°5

    COMITES D'ETABLISSEMENT FRACAS : procès verbal assemblée générale, dossier demande de subvention COS, fonctionnement, gestion comptable, malversations, recrutement du directeur : correspondance, notes, statuts, observations de la Chambre Régionale des Comptes, convention, délibération, procès verbal, dossier demande de subvention, procès verbal de jugement du Tribunal

    Date

    1991-2002

    Cote

    307W/8

    • Contexte : 307W

    • COMITES D'ETABLISSEMENT FRACAS : procès verbal assemblée...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  6. Résultat n°6

    Locaux du COS rue Clemenceau, aménagement : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, plans, avenant, dossier règlements

    Date

    2000-2002

    Cote

    335W/3

    • Contexte : 335W

    • Locaux du COS rue Clemenceau, aménagement : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI