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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Politique nationale.- Mesures d’aides en faveur des artisans et des commerçants indépendants face à la multiplication des grandes surfaces : notes, rapports, documentation, projets de loi, correspondance.

1 media

Politique nationale.- Mesures d’aides en faveur des artisans et des commerçants indépendants face à la multiplication des grandes surfaces : notes, rapports, documentation, projets de loi, correspondance.
Cote
18Z/92
 Date
1972-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique économique et sociale
  • Politique nationale.- Mesures d’aides en faveur des...
Résultat n°2

DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de Belfort (1989-1999) : rapport municipalité ("Périmètre de protection vis-à-vis des débits de boissons alcolisées, 1991), demande d'aide des commerçants sinistrés ("Incendie des 4 AS", 1993), lettre ouverte aux belfortains (PSMF Association, 1995), rapport ("Commerces non sédentaires", CCI, 1998), documentation ("Guide pratique du commrece des quartiers d'habitat social" / "Enquête commerce"), statistiques ("Commerce en Franche-Comté", Centre Régional de Gestion Agréé-CRGA, 1998). Relations entre la Ville de Belfort et les association des commerçants (1987-1997) : convention (Ville/Associations des Commerçants du Centre Ville de Belfort, 1987), propositions d'aménagement, plans, rapport d'activités et revue de presse (Fédération des Associations des Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), notes, document de séance-N° 87-63 : Convention entre l'Association des Commerçants du Centre Ville de Belfort et la Ville de Belfort
Cote
248W/95
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de...