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62 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Réflexion, étude de la place de la France sur le marché Indonésien : notes.

    1 media

    Réflexion, étude de la place de la France sur le marché Indonésien : notes.

    Date

    1969

    Cote

    18Z/398

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • CARRIERE PROFESSIONNELLE
    • CONSEILLER ECONOMIQUE ET COMMERCIAL AUPRES DE L'AMBASSADE...
    • Réflexion, étude de la place de la France sur le marché...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

    1 media

    Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

    Date

    1999

    Cote

    18Z/47

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Réflexions et prises de position
    • Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    Fabrique de Meubles Cerf : divers documents1 : dépliant illustré de 4 pages de la Fabrique de Meubles Gustave Cerf présentant les produits (6 exemplaires)2 : Facture établie par la Fabrique de Meubles Cerf Frères (1908)3 : photographie noir et blanc, prise devant le magasin, d'un véhicule automobile avec une publicité pour la Fabrique de Meubles Alfred Cerf (vers 1920)4 : photographie noir et blanc d'un véhicule automobile avec une publicité pour la Fabrique de Meubles Cerf (vers 1920)5 : papier à en-tête Alfred Cerf (vers 1930)6 : papier à en-tête Meubles Cerf (deuxième moitié du XXème siècle)

    Cote

    1Z/111

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Fabrique de Meubles Cerf : divers documents1 : dépliant...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    Cercle des employés de commerce de Belfort : statuts, 1902. Belfort : la Frontière, 1904

    Date

    1902

    Cote

    1Z/73

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Cercle des employés de commerce de Belfort : statuts,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1993-2003

    Cote

    23WCAB/6

    • Contexte : 23WCAB

    • AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 12/1.11 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Actions en faveur du commerce de proximité - Définition des modalités d'intervention de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/111

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Développement économique : comptes rendus de réunions du Conseil de développement de l'Agglomération belfortaine et du groupe de travail "développement économique", projet d'agglomération 2001-2010, notes, correspondance

    Date

    2000-2002

    Cote

    334W/41

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  8. Résultat n°8

    Economie, commerce, entreprises, emploi : photographies- Emploi (formation d'animateur, départ de M. Claerr, directeur de l'agence ANPE à Belfort)- Entreprises : entreprises intermédiaires (Femmes actives, le Carré Vert), entreprises diverses- Commerce : inauguration de l'Hôtel Altea Hôtel du Lion, Atria, marchés, centre commercial des 4 As, marché aux fleurs et rencontres gourmandes, divers

    Date

    1980-1998

    Cote

    332W/48

    • Contexte : 332W

    • Economie, commerce, entreprises, emploi : photographies-...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-105 : Gestion partenariale de Centre-Ville - Signature de conventions.

    Date

    2004

    Cote

    314W/389

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-46 : Questions diverses - Gestion partenariale du centre-ville commerçant de Belfort - Approbation des nouveaux statuts de l'association des commerçants et artisans commerçants du centre-ville de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/336

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-188 : Motion - Accord Général sur le Commerce des Services (AGCS).

    Date

    2003

    Cote

    314W/192

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre de l'opération / Chambre des Métiers : bilan de l'action, convention, pièces comptables.

    Date

    1994-1995

    Cote

    308W/71

    • Contexte : 308W

    • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre de l'opération / AUTB : contrat d'étude, convention, pièces comptables, délibération.

    Date

    1993-1995

    Cote

    308W/70

    • Contexte : 308W

    • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES / Chambre des Métiers et Trivalor : bilan de l'action, pièces comptables, délibération.

    Date

    1995-1996

    Cote

    308W/69

    • Contexte : 308W

    • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, réalisatin guide artisanal "Arti Pratic" / Chambre des Métiers : bilan de l'action, demande de paiement.

    Date

    1995

    Cote

    308W/68

    • Contexte : 308W

    • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, opération "qualité dans le commerce" / CCI : bilan, convention, délibération.

    Date

    1995-1996

    Cote

    308W/67

    • Contexte : 308W

    • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, formation des commerçants et artisans / CCI : plan de formation, convention, délibération, bilan.

    Date

    1994-1995

    Cote

    308W/66

    • Contexte : 308W

    • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Centre commercial des Glacis, restructuration dans le cadre du contrat de ville : notes, correspondance, délibérations, plans, comptes rendus de réunions

    Date

    1993-1997

    Cote

    267W/33

    • Contexte : 267W

    • Centre commercial des Glacis, restructuration dans...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  19. Résultat n°19

    Zone franche urbaine, mise en place du dispositif (candidature de Belfort et d'autres villes, création Association des Villes Zones Franches Urbaines, élaboration convention avec Etat, création poste assistant technique du commerce et de l'artisanat, création d'activités économiques et commerciales, revitalisation centre commercial des Résidences) : convention, correspondance, notes, presse

    Date

    1991-1995

    Cote

    267W/24

    • Contexte : 267W

    • Zone franche urbaine, mise en place du dispositif (candidature...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  20. Résultat n°20

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CCI) -Relations entre la Ville et la CCI : délibération, rapport, dossier FISAC, schémas, plaquettes, correspondance, notes.

    Date

    1997-2000

    Cote

    264W/324

    • Contexte : 264W

    • CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CCI) -Relations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)