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150 résultats

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Résultat n°1

La situation financière des communes en 1904 : Territoire de Belfort

Date

1904

Cote

Br/386

Résultat n°2

L'œuvre de la municipalité belfortaine en 1919-1925

Date

1925

Cote

Br/59

Résultat n°3

Cimetières : règlement

Date

1927

Cote

Br/1439

Résultat n°4

L'oeuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929

Date

1929

Cote

Br/60/TER

Résultat n°5

L'œuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929

Date

1929

Cote

Br/60

Résultat n°6

L'œuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929

Date

1929

Cote

Br/60/BIS

Résultat n°7

L'œuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929

Date

1929

Cote

Br/60/QUATER

Résultat n°8

Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune (Organisation - Voirie - Finances)

Date

1959

Cote

Br/1519

Résultat n°9

Belfort 1964

Date

1964

Cote

Br/64

Résultat n°10

Belfort 1964

Date

1964

Cote

Br/64/BIS

Résultat n°11

Demain... les communes

Date

1965

Cote

Br/401

Résultat n°12

L'histoire communale

Date

1972

Cote

A/435

Résultat n°13

Présentation fonctionnelle du budget primitif de la Ville de Belfort, exercice 1974, exercice 1975 : rapport de stage, Mairie de Belfort, 1er juillet - 30 septembre 1975

Date

1975

Cote

Br/1520

Résultat n°14

NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),

Date

1975

Cote

1WCAB/172

Résultat n°15

DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus de séance du Conseil de District (21/07/77 et 22/01/79), rapport, contrat, traité d'affermage et de gérence, convocation, courrier,

Date

1977-1979

Cote

1WCAB/173

Résultat n°16

Séminaires au château Leguillon à Vescemont : procès-verbaux

Date

1978-1979

Cote

219W/15

Résultat n°17

COS : conseils d'administration, élections

Date

1981-1998

Cote

191W/6

Résultat n°18

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 1. Abbans-Dessous-Bouverans

Date

1982

Cote

B/52/1

Résultat n°19

Conventions de développement culturel Etat-Ville et Etat-Région, édition d'une brochure avec le service éducatif des Archives départementales sur le développement urbain de Belfort

Date

1982-1984

Cote

191W/27

Résultat n°20

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 2. Braillans-Dasle

Date

1983

Cote

B/52/2

Résultat n°21

RESTAURATION MUNICIPALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel : rapports, déclaration d'accident de travail, comptes rendus, pétition, fiches individuelles, demandes d'emploi, étude de poste, procès-verbal (Jury de recrutement), délibération, règlement intérieur, planning, dossiers ("Congés annuels", 1983-1985 / "Remplacement", 1983-1987 / "Congés maladie", 1984-1986 / "Formation", 1984-1987 / "Heures Sup", 1984-1988 / "Commission des menus", 1985 / "Effectifs", 1986-1987 / "Coût de revient, Dépenses, Recettes", 1989-1991), documentation, correspondance, notes

Date

1983-1995

Cote

254W/270

Résultat n°22

Les communes françaises d'aujourd'hui

Date

1983

Cote

A/423

Résultat n°23

RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du DAB pour le compte de la Ville (1983-1998) ; Cession au DAB des propriétés bâties et non bâties (1983-1989) ; Séparation des services de la Ville et du DAB (1984-1985) ; Relations financières (1985-1996) ; Compétence déchets ménagers (1986-1992) : compte rendu (Bureau), projet de convention (Communes/DAB), délibération, documents budgétaires, documents financiers, étude ("Problématique pour le District de l'Agglomération Belfortaine", Patrick PINCET, 1997), rapports, pièces comptables, tableaux, plans, listes, articles de presse, notes, correspondance, document de séance-N° 87-6 : Modification des conditions de fonctionnement du District de l'Agglomération Belfortaine - Lieu de réunion du Conseil de District

Date

1983-1999

Cote

198W/266

Résultat n°24

CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1

Date

1984-2001

Cote

254W/269

Résultat n°25

Revue de presse

Date

1984-1989

Cote

191W/7

Résultat n°26

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes rendus (Réunions Ville-Département, 1986-1995), protocole d'accord (Département/Ville/SEMPAT, 1993), conventions, contrat des plan, rapports ("Crèches collectives, Compte d'exploitation 1985, Bilan prévisionnel 1986", Ville / "Les Conseils Généraux face aux situations de précarité et de pauvreté", Christian PROUST, 1987 / "Aides apportées aux communes", 1990 / "Débat sur les grandes infrastructures traversant le département du Territoire de Belfort", Conseil Général, 1996), études de faisabilité ("Implantation d'un lycée polyvalent à Delle", IRISS, 1995 / "Parc d'Activités des Hauts de Belfort", Ville, 1995), estimation (Domaine, 1995), fiches budgétaires, fiches financières, articles de presse, tableaux, plans, notes

Date

1984-1997

Cote

254W/285

Résultat n°27

HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.

Date

1984-1988

Cote

1WCAB/227

Résultat n°28

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 3. Deluz-L'Hôpital-Saint-Lieffroy

Date

1984

Cote

B/52/3

Résultat n°29

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET L'ETAT : comptes rendus (Réunions Ville/Préfecture, 1991-1992), rapport ("Actions des services de l'Etat dans le Département du Territoire de Belfort en 1983", Préfecture), dossier ("Expulsion domiciliaire", 1987), notes

Date

1984-1992

Cote

254W/287

Résultat n°30

ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour l'inscription sur les listes électorales (1985-1989) : rapports municipalité, tableaux ("Lieux de passage du Bus"), bilan ("Opération Bus-Election"), notes.Résultats des élections municipales de 1989 : tableaux récapitulatifs par bureau de vote.Organisation et déroulement des élections municipales de 1995 : circulaire (Ministère de l'Intérieur), textes officiels, documentation ("Population légale..., INSEE, 1990), communiqué de presse (Belfort-Démocratie), questions-réponses (L'Est Républicain/Belfort-Démocratie), tableau ("Opinion sur l'action de l'équipe municipale"), projet de mandat, proposition ("Programme municipal Front National Belfort, Les Français d'abord"), déclaration ("Denis ALLIMANT sur Radio France-Belfort..."), articles de presse, brochure ("Pour Belfort avec Jean-Pierre CHENENEMENT, Belfort-Démocratie..."), listes (Belfort-Démocratie, Lutte Ouvrière, Front National), dossier ("Financement des campagnes", Préfecture), document ("Mémento à l'usage des candidats", Ministère de l'Intérieur), télex AFP, note ("L'usage du téléphone en période électorale", Dominique DEPORCQ, 1994), pétition, rapports, articles de presse, notes

Date

1985-1995

Cote

254W/120

Résultat n°31

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 4. Les Hôpitaux-Neufs-Myon

Date

1985

Cote

B/52/4

Résultat n°32

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes

Date

1985-1998

Cote

254W/242

Résultat n°33

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 5. Naisey-Saine-Suzanne

Date

1986

Cote

B/52/5

Résultat n°34

Notes sur Skikda

Date

1986

Cote

Br/750

Résultat n°35

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus (Réunions Ville/Région ; Bureau Conseil Régional), délibération (Commission permanente du Conseil Régional, 1992), contrat de plan, contrat de ville, programme d'intervention, fiches d'opérations, fiches d'information, budget de la Région (1988-1990), tableaux, textes officiels, documentation, notes

Date

1987-1993

Cote

254W/286

Résultat n°36

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 6. Saint-Vit-Vyt-les-Belvoir

Date

1987

Cote

B/52/6

Résultat n°37

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 1er juillet 1988 au 21 mars 1991

Date

1988-1991

Cote

207W/3

Résultat n°38

Les quatre saisons du territoire. 1. L'été

Date

1988

Cote

B/110/1

Résultat n°39

Les quatre saisons du territoire. 1. L'été

Date

1988

Cote

B/110/1bis

Résultat n°40

CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes-rendus du 20 juin 1988 au 29 juin 1992

Date

1988-1992

Cote

207W/1

Résultat n°41

EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,

Date

1989-1997

Cote

1WCAB/175

Résultat n°42

Histoire des maires

Date

1989

Cote

A/426

Résultat n°43

RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement et fonctionnement du restaurant de la Salle des Fêtes dit "des Communaux" (1989-1992) : conventions (Ville/Etat, 1989 ; CCAS/Ville ; HLM/Ville, 1989), rapport, tableau fréquentation, pétition, plans, notes.Accueil des étudiants du DEUG-AES et des élèves du Lycée Condorcet (1990-1999) : conventions (Ville/CROUS, 1990-1991 ; Ville/Lycée Condorcet, 1999), documents de séance-N° 90-192 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes-N° 91-50 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes

Date

1989-1999

Cote

254W/271

Résultat n°44

Les quatre saisons du territoire. 2. Le printemps

Date

1989

Cote

B/110/2

Résultat n°45

CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes rendus de réunions préparatoires, comptes rendus de et relevés des décisions, revues presse

Date

1990-1995

Cote

285W/7

Résultat n°46

Code officiel géographique 1990, Haute-Saône

Date

1990

Cote

C/121

Résultat n°47

Création et fonctionnement du relais de l'INSEE aux Archives municipales de Belfort

Date

1990-1998

Cote

191W/26

Résultat n°48

ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE, Colloques et congrès : programmes ; groupe de travail sur "quartiers défavorisés" : comptes-rendus ; journées de travail sur "systèmes de gestion à la base de cartes" : programmeFEDERATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES, Congrès et colloques, composition du conseil d'administration, documentation législative transmise pour information ou avis, revue de presse

Date

1990-1993

Cote

206W/13

Résultat n°49

Code officiel géographique 1990, Doubs

Date

1990

Cote

C/120

Résultat n°50

Code officiel géographique 1990, Territoire de Belfort

Date

1990

Cote

C/119

Résultat n°51

Code officiel géographique 1990, Jura

Date

1990

Cote

C/122

Résultat n°52

Agenda 1991 de la Ville de Belfort

Date

1990

Cote

Br/635

Résultat n°53

Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver

Date

1991

Cote

B/110/4/BIS

Résultat n°54

Agenda 1992 de la Ville de Belfort

Date

1991

Cote

Br/695

Résultat n°55

Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne

Date

1991

Cote

B/110/3

Résultat n°56

Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver

Date

1991

Cote

B/110/4

Résultat n°57

Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne

Date

1991

Cote

B/110/3/BIS

Résultat n°58

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 4 avril 1991 au 17 décembre 1992

Date

1991-1992

Cote

207W/4

Résultat n°59

Agenda 1993 de la Ville de Belfort

Date

1992

Cote

Br/764

Résultat n°60

Belfort : citoyens de demain

Date

1992

Cote

Br/741

Résultat n°61

COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE

Date

1992-2000

Cote

248W/154

Résultat n°62

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation des services publics : arrêté préfectoral ("Constitution de la Commission Départementale d'organisation et de modernisation des services publics", 1996), étude ("Schéma départemental d'organisation et d'amélioration des services publics", 1996), rapport ("Pour une modernisation de la Fonction publique territoriale", Jacques RIGAUDIAT, 1992), rapport d'activités ("Services Déconcentrés de l'Etat dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1997), comptes rendus (Commission Départementale d'organisation..., 1996-1997), documentation, notes

Date

1992-1997

Cote

254W/279

Résultat n°63

COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus

Date

1992-1997

Cote

245W/40

Résultat n°64

LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements de l'OPDHLM en faveur de la Ville : convention (Ville/OPDHLM), délibérations (N° 92-47, 92-156, 92-191 : ZAC Bougenel / N° 92-5 : Rue Gambiez / N° 93-176 : Transfert de garantie d'emprunt au Conseil Général), bilan ("Réservations HLM", 1994), tableaux (HLM, SAFC, SAMIBEL, SODEB...), liste ("Demande de logements", Commission d'évaluation et d'orientation, 1994-1995), textes officiels, correspondance, note ("Création d'un Service Logement", Ville, 1993)

Date

1992-1996

Cote

254W/246

Résultat n°65

COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement des Commissions et gestion comptable du COS (1992-1996) : comptes rendus, planning ("Interventions comptables", Cabinet ICM, 1994), compte de résultats et bilans (1993-1994), budget, titre de recettes, rapport ("Situation comptable 1996"), notes.Affaire COS contre M. CHEVRIER et Mme SIBILLE (1994-1997) : jugement (Cour d'Appel de Besançon, 1997), exposé des motifs (Ville, 1994), notes, document de séance-N° 94-73 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relative à l'examen des comptes et de la gestion du Comité des Oeuvres Sociales.Aménagement des locaux (1994-1998) : rapport municipalité ("Statut immeuble 4 Place d'Armes", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration du COS, 1998), tableaux ("Locaux d'habitation vacants", DGST, 1997), plans, pièces comptables, notes.Relations du COS avec la Ville et le DAB (1995-1997) : notes

Date

1992-1997

Cote

254W/274

Résultat n°66

Belfort : citoyens de demain

Date

1992

Cote

Br/741/BIS

Résultat n°67

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).

Date

1993-1996

Cote

1WCAB/178

Résultat n°68

Les maires en France

Date

1993

Cote

B/228

Résultat n°69

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 7 janvier 1993 au 24 février 1994

Date

1993-1994

Cote

207W/5

Résultat n°70

Politique sociale municipale : axes d'actions pour 1993

Date

1993

Cote

Br/783

Résultat n°71

Agenda 1994 de la Ville de Belfort

Date

1993

Cote

Br/828

Résultat n°72

Les quartiers, la saveur de la ville ! : Belfort, 10ème anniversaire des Conseils de Quartiers

Date

1994

Cote

Br/860

Résultat n°73

ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel : planning des travaux (1994), cahier de revendications (CFDT, 1997), document de séance-N° 97-63 : Travaux de rénovation et de restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement - Approbation du programme

Date

1994-1997

Cote

254W/276

Résultat n°74

VOIRIE : planning annuel

Date

1994

Cote

254W/275

Résultat n°75

Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993

Date

1994

Cote

Br/848

Résultat n°76

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 3 mars 1994 au 30 mars 1995

Date

1994-1995

Cote

207W/6

Résultat n°77

Agenda 1995 de la Ville de Belfort

Date

1994

Cote

Br/883

Résultat n°78

Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993

Date

1994

Cote

Br/848/BIS

Résultat n°79

Paroisses et communes de France

Date

1994

Cote

B/238, Cote de rangement : D

Résultat n°80

COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE DIRECTION

Date

1994-2000

Cote

248W/155