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  1. Résultat n°1

    La situation financière des communes en 1904 : Territoire de Belfort

    Auteur

    MINISTERE DE L'INTERIEUR

    Date

    1904

    Cote

    Br/386

    • Contexte : bibliothèques

    • La situation financière des communes en 1904 : Territoire...
  2. Résultat n°2

    L'œuvre de la municipalité belfortaine en 1919-1925

    Auteur

    LAPOSTOLEST, Noël

    Date

    1925

    Cote

    Br/59

    • Contexte : bibliothèques

    • L'œuvre de la municipalité belfortaine en 1919-1925
  3. Résultat n°3

    Cimetières : règlement

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1927

    Cote

    Br/1439

    • Contexte : bibliothèques

    • Cimetières : règlement
  4. Résultat n°4

    L'oeuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929

    Date

    1929

    Cote

    Br/60/TER

    • Contexte : bibliothèques

    • L'oeuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929
  5. Résultat n°5

    L'œuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929

    Date

    1929

    Cote

    Br/60

    • Contexte : bibliothèques

    • L'œuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929
  6. Résultat n°6

    L'œuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929

    Date

    1929

    Cote

    Br/60/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • L'œuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929
  7. Résultat n°7

    L'œuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929

    Date

    1929

    Cote

    Br/60/QUATER

    • Contexte : bibliothèques

    • L'œuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929
  8. Résultat n°8

    Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune (Organisation - Voirie - Finances)

    Auteur

    BOULANGE, Marcel

    Date

    1959

    Cote

    Br/1519

    • Contexte : bibliothèques

    • Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune...
  9. Résultat n°9

    Belfort 1964

    Date

    1964

    Cote

    Br/64

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort 1964
  10. Résultat n°10

    Belfort 1964

    Date

    1964

    Cote

    Br/64/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort 1964
  11. Résultat n°11

    Demain... les communes

    Date

    1965

    Cote

    Br/401

    • Contexte : bibliothèques

    • Demain... les communes
  12. Résultat n°12

    L'histoire communale

    Date de publication

    1972

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1972

    Cote

    A/435

    • Contexte : bibliothèques

    • L'histoire communale
  13. Résultat n°13

    Présentation fonctionnelle du budget primitif de la Ville de Belfort, exercice 1974, exercice 1975 : rapport de stage, Mairie de Belfort, 1er juillet - 30 septembre 1975

    Auteur

    BAUDOT, Bernard

    Date

    1975

    Cote

    Br/1520

    • Contexte : bibliothèques

    • Présentation fonctionnelle du budget primitif de la...
  14. Résultat n°14

    NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),

    Date

    1975

    Cote

    1WCAB/172

    • Contexte : 1WCAB

    • NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus de séance du Conseil de District (21/07/77 et 22/01/79), rapport, contrat, traité d'affermage et de gérence, convocation, courrier,

    Date

    1977-1979

    Cote

    1WCAB/173

    • Contexte : 1WCAB

    • DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  16. Résultat n°16

    Séminaires au château Leguillon à Vescemont : procès-verbaux

    Date

    1978-1979

    Cote

    219W/15

    • Contexte : 219W

    • Séminaires au château Leguillon à Vescemont : procès-verbaux

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  17. Résultat n°17

    COS : conseils d'administration, élections

    Date

    1981-1998

    Cote

    191W/6

    • Contexte : 191W

    • COS : conseils d'administration, élections

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  18. Résultat n°18

    Dictionnaire des communes du département du Doubs. 1. Abbans-Dessous-Bouverans

    Date de publication

    1982

    Auteur

    COURTIEU, Jean

    Date

    1982

    Cote

    B/52/1

    • Contexte : bibliothèques

    • Dictionnaire des communes du département du Doubs....
  19. Résultat n°19

    Conventions de développement culturel Etat-Ville et Etat-Région, édition d'une brochure avec le service éducatif des Archives départementales sur le développement urbain de Belfort

    Date

    1982-1984

    Cote

    191W/27

    • Contexte : 191W

    • Conventions de développement culturel Etat-Ville et...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  20. Résultat n°20

    Dictionnaire des communes du département du Doubs. 2. Braillans-Dasle

    Date de publication

    1983

    Auteur

    COURTIEU, Jean

    Date

    1983

    Cote

    B/52/2

    • Contexte : bibliothèques

    • Dictionnaire des communes du département du Doubs....
  21. Résultat n°21

    RESTAURATION MUNICIPALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel : rapports, déclaration d'accident de travail, comptes rendus, pétition, fiches individuelles, demandes d'emploi, étude de poste, procès-verbal (Jury de recrutement), délibération, règlement intérieur, planning, dossiers ("Congés annuels", 1983-1985 / "Remplacement", 1983-1987 / "Congés maladie", 1984-1986 / "Formation", 1984-1987 / "Heures Sup", 1984-1988 / "Commission des menus", 1985 / "Effectifs", 1986-1987 / "Coût de revient, Dépenses, Recettes", 1989-1991), documentation, correspondance, notes

    Date

    1983-1995

    Cote

    254W/270

    • Contexte : 254W

    • RESTAURATION MUNICIPALE - Fonctionnement ; Gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    Les communes françaises d'aujourd'hui

    Date de publication

    1983

    Auteur

    COTTEN, Michel

    Date

    1983

    Cote

    A/423

    • Contexte : bibliothèques

    • Les communes françaises d'aujourd'hui
  23. Résultat n°23

    RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du DAB pour le compte de la Ville (1983-1998) ; Cession au DAB des propriétés bâties et non bâties (1983-1989) ; Séparation des services de la Ville et du DAB (1984-1985) ; Relations financières (1985-1996) ; Compétence déchets ménagers (1986-1992) : compte rendu (Bureau), projet de convention (Communes/DAB), délibération, documents budgétaires, documents financiers, étude ("Problématique pour le District de l'Agglomération Belfortaine", Patrick PINCET, 1997), rapports, pièces comptables, tableaux, plans, listes, articles de presse, notes, correspondance, document de séance-N° 87-6 : Modification des conditions de fonctionnement du District de l'Agglomération Belfortaine - Lieu de réunion du Conseil de District

    Date

    1983-1999

    Cote

    198W/266

    • Contexte : 198W

    • RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1

    Date

    1984-2001

    Cote

    254W/269

    • Contexte : 254W

    • CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    Revue de presse

    Date

    1984-1989

    Cote

    191W/7

    • Contexte : 191W

    • Revue de presse

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  26. Résultat n°26

    RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes rendus (Réunions Ville-Département, 1986-1995), protocole d'accord (Département/Ville/SEMPAT, 1993), conventions, contrat des plan, rapports ("Crèches collectives, Compte d'exploitation 1985, Bilan prévisionnel 1986", Ville / "Les Conseils Généraux face aux situations de précarité et de pauvreté", Christian PROUST, 1987 / "Aides apportées aux communes", 1990 / "Débat sur les grandes infrastructures traversant le département du Territoire de Belfort", Conseil Général, 1996), études de faisabilité ("Implantation d'un lycée polyvalent à Delle", IRISS, 1995 / "Parc d'Activités des Hauts de Belfort", Ville, 1995), estimation (Domaine, 1995), fiches budgétaires, fiches financières, articles de presse, tableaux, plans, notes

    Date

    1984-1997

    Cote

    254W/285

    • Contexte : 254W

    • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1WCAB/227

    • Contexte : 1WCAB

    • HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  28. Résultat n°28

    Dictionnaire des communes du département du Doubs. 3. Deluz-L'Hôpital-Saint-Lieffroy

    Date de publication

    1984

    Auteur

    COURTIEU, Jean

    Date

    1984

    Cote

    B/52/3

    • Contexte : bibliothèques

    • Dictionnaire des communes du département du Doubs....
  29. Résultat n°29

    RELATIONS ENTRE LA VILLE ET L'ETAT : comptes rendus (Réunions Ville/Préfecture, 1991-1992), rapport ("Actions des services de l'Etat dans le Département du Territoire de Belfort en 1983", Préfecture), dossier ("Expulsion domiciliaire", 1987), notes

    Date

    1984-1992

    Cote

    254W/287

    • Contexte : 254W

    • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET L'ETAT : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour l'inscription sur les listes électorales (1985-1989) : rapports municipalité, tableaux ("Lieux de passage du Bus"), bilan ("Opération Bus-Election"), notes.Résultats des élections municipales de 1989 : tableaux récapitulatifs par bureau de vote.Organisation et déroulement des élections municipales de 1995 : circulaire (Ministère de l'Intérieur), textes officiels, documentation ("Population légale..., INSEE, 1990), communiqué de presse (Belfort-Démocratie), questions-réponses (L'Est Républicain/Belfort-Démocratie), tableau ("Opinion sur l'action de l'équipe municipale"), projet de mandat, proposition ("Programme municipal Front National Belfort, Les Français d'abord"), déclaration ("Denis ALLIMANT sur Radio France-Belfort..."), articles de presse, brochure ("Pour Belfort avec Jean-Pierre CHENENEMENT, Belfort-Démocratie..."), listes (Belfort-Démocratie, Lutte Ouvrière, Front National), dossier ("Financement des campagnes", Préfecture), document ("Mémento à l'usage des candidats", Ministère de l'Intérieur), télex AFP, note ("L'usage du téléphone en période électorale", Dominique DEPORCQ, 1994), pétition, rapports, articles de presse, notes

    Date

    1985-1995

    Cote

    254W/120

    • Contexte : 254W

    • ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    Dictionnaire des communes du département du Doubs. 4. Les Hôpitaux-Neufs-Myon

    Date de publication

    1985

    Auteur

    COURTIEU, Jean

    Date

    1985

    Cote

    B/52/4

    • Contexte : bibliothèques

    • Dictionnaire des communes du département du Doubs....
  32. Résultat n°32

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes

    Date

    1985-1998

    Cote

    254W/242

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    Dictionnaire des communes du département du Doubs. 5. Naisey-Saine-Suzanne

    Date de publication

    1986

    Auteur

    COURTIEU, Jean

    Date

    1986

    Cote

    B/52/5

    • Contexte : bibliothèques

    • Dictionnaire des communes du département du Doubs....
  34. Résultat n°34

    Notes sur Skikda

    Auteur

    GRAVEND, Jacques

    Date

    1986

    Cote

    Br/750

    • Contexte : bibliothèques

    • Notes sur Skikda
  35. Résultat n°35

    RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus (Réunions Ville/Région ; Bureau Conseil Régional), délibération (Commission permanente du Conseil Régional, 1992), contrat de plan, contrat de ville, programme d'intervention, fiches d'opérations, fiches d'information, budget de la Région (1988-1990), tableaux, textes officiels, documentation, notes

    Date

    1987-1993

    Cote

    254W/286

    • Contexte : 254W

    • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    Dictionnaire des communes du département du Doubs. 6. Saint-Vit-Vyt-les-Belvoir

    Date de publication

    1987

    Auteur

    COURTIEU, Jean

    Date

    1987

    Cote

    B/52/6

    • Contexte : bibliothèques

    • Dictionnaire des communes du département du Doubs....
  37. Résultat n°37

    MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 1er juillet 1988 au 21 mars 1991

    Date

    1988-1991

    Cote

    207W/3

    • Contexte : 207W

    • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  38. Résultat n°38

    Les quatre saisons du territoire. 1. L'été

    Date de publication

    1988

    Auteur

    CAROLY, Claude

    Date

    1988

    Cote

    B/110/1

    • Contexte : bibliothèques

    • Les quatre saisons du territoire. 1. L'été
  39. Résultat n°39

    Les quatre saisons du territoire. 1. L'été

    Date de publication

    1988

    Auteur

    CAROLY, Claude

    Date

    1988

    Cote

    B/110/1bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Les quatre saisons du territoire. 1. L'été
  40. Résultat n°40

    CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes-rendus du 20 juin 1988 au 29 juin 1992

    Date

    1988-1992

    Cote

    207W/1

    • Contexte : 207W

    • CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes-rendus du 20 juin...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  41. Résultat n°41

    EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,

    Date

    1989-1997

    Cote

    1WCAB/175

    • Contexte : 1WCAB

    • EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  42. Résultat n°42

    Histoire des maires

    Date de publication

    1989

    Auteur

    GEORGE, Jocelyne

    Date

    1989

    Cote

    A/426

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire des maires
  43. Résultat n°43

    RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement et fonctionnement du restaurant de la Salle des Fêtes dit "des Communaux" (1989-1992) : conventions (Ville/Etat, 1989 ; CCAS/Ville ; HLM/Ville, 1989), rapport, tableau fréquentation, pétition, plans, notes.Accueil des étudiants du DEUG-AES et des élèves du Lycée Condorcet (1990-1999) : conventions (Ville/CROUS, 1990-1991 ; Ville/Lycée Condorcet, 1999), documents de séance-N° 90-192 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes-N° 91-50 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/271

    • Contexte : 254W

    • RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  44. Résultat n°44

    Les quatre saisons du territoire. 2. Le printemps

    Date de publication

    1989

    Auteur

    BUTTARD, Alain

    Date

    1989

    Cote

    B/110/2

    • Contexte : bibliothèques

    • Les quatre saisons du territoire. 2. Le printemps
  45. Résultat n°45

    CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes rendus de réunions préparatoires, comptes rendus de et relevés des décisions, revues presse

    Date

    1990-1995

    Cote

    285W/7

    • Contexte : 285W

    • CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  46. Résultat n°46

    Code officiel géographique 1990, Haute-Saône

    Auteur

    INSEE

    Date

    1990

    Cote

    C/121

    • Contexte : bibliothèques

    • Code officiel géographique 1990, Haute-Saône
  47. Résultat n°47

    Création et fonctionnement du relais de l'INSEE aux Archives municipales de Belfort

    Date

    1990-1998

    Cote

    191W/26

    • Contexte : 191W

    • Création et fonctionnement du relais de l'INSEE aux...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  48. Résultat n°48

    ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE, Colloques et congrès : programmes ; groupe de travail sur "quartiers défavorisés" : comptes-rendus ; journées de travail sur "systèmes de gestion à la base de cartes" : programmeFEDERATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES, Congrès et colloques, composition du conseil d'administration, documentation législative transmise pour information ou avis, revue de presse

    Date

    1990-1993

    Cote

    206W/13

    • Contexte : 206W

    • ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE, Colloques et congrès...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  49. Résultat n°49

    Code officiel géographique 1990, Doubs

    Auteur

    INSEE

    Date

    1990

    Cote

    C/120

    • Contexte : bibliothèques

    • Code officiel géographique 1990, Doubs
  50. Résultat n°50

    Code officiel géographique 1990, Territoire de Belfort

    Auteur

    INSEE

    Date

    1990

    Cote

    C/119

    • Contexte : bibliothèques

    • Code officiel géographique 1990, Territoire de Belfort
  51. Résultat n°51

    Code officiel géographique 1990, Jura

    Auteur

    INSEE

    Date

    1990

    Cote

    C/122

    • Contexte : bibliothèques

    • Code officiel géographique 1990, Jura
  52. Résultat n°52

    Agenda 1991 de la Ville de Belfort

    Date

    1990

    Cote

    Br/635

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 1991 de la Ville de Belfort
  53. Résultat n°53

    Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver

    Date de publication

    1991

    Auteur

    BUTTARD, Alain

    Date

    1991

    Cote

    B/110/4/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver
  54. Résultat n°54

    Agenda 1992 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1991

    Cote

    Br/695

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 1992 de la Ville de Belfort
  55. Résultat n°55

    Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne

    Date de publication

    1991

    Auteur

    BUTTARD, Alain

    Date

    1991

    Cote

    B/110/3

    • Contexte : bibliothèques

    • Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne
  56. Résultat n°56

    Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver

    Date de publication

    1991

    Auteur

    BUTTARD, Alain

    Date

    1991

    Cote

    B/110/4

    • Contexte : bibliothèques

    • Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver
  57. Résultat n°57

    Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne

    Date de publication

    1991

    Auteur

    BUTTARD, Alain

    Date

    1991

    Cote

    B/110/3/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne
  58. Résultat n°58

    MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 4 avril 1991 au 17 décembre 1992

    Date

    1991-1992

    Cote

    207W/4

    • Contexte : 207W

    • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  59. Résultat n°59

    Agenda 1993 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1992

    Cote

    Br/764

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 1993 de la Ville de Belfort
  60. Résultat n°60

    Belfort : citoyens de demain

    Auteur

    PAINEAU-PREVOT, Didier

    Date

    1992

    Cote

    Br/741

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort : citoyens de demain
  61. Résultat n°61

    COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE

    Date

    1992-2000

    Cote

    248W/154

    • Contexte : 248W

    • COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  62. Résultat n°62

    FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation des services publics : arrêté préfectoral ("Constitution de la Commission Départementale d'organisation et de modernisation des services publics", 1996), étude ("Schéma départemental d'organisation et d'amélioration des services publics", 1996), rapport ("Pour une modernisation de la Fonction publique territoriale", Jacques RIGAUDIAT, 1992), rapport d'activités ("Services Déconcentrés de l'Etat dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1997), comptes rendus (Commission Départementale d'organisation..., 1996-1997), documentation, notes

    Date

    1992-1997

    Cote

    254W/279

    • Contexte : 254W

    • FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  63. Résultat n°63

    COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus

    Date

    1992-1997

    Cote

    245W/40

    • Contexte : 245W

    • COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  64. Résultat n°64

    LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements de l'OPDHLM en faveur de la Ville : convention (Ville/OPDHLM), délibérations (N° 92-47, 92-156, 92-191 : ZAC Bougenel / N° 92-5 : Rue Gambiez / N° 93-176 : Transfert de garantie d'emprunt au Conseil Général), bilan ("Réservations HLM", 1994), tableaux (HLM, SAFC, SAMIBEL, SODEB...), liste ("Demande de logements", Commission d'évaluation et d'orientation, 1994-1995), textes officiels, correspondance, note ("Création d'un Service Logement", Ville, 1993)

    Date

    1992-1996

    Cote

    254W/246

    • Contexte : 254W

    • LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  65. Résultat n°65

    COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement des Commissions et gestion comptable du COS (1992-1996) : comptes rendus, planning ("Interventions comptables", Cabinet ICM, 1994), compte de résultats et bilans (1993-1994), budget, titre de recettes, rapport ("Situation comptable 1996"), notes.Affaire COS contre M. CHEVRIER et Mme SIBILLE (1994-1997) : jugement (Cour d'Appel de Besançon, 1997), exposé des motifs (Ville, 1994), notes, document de séance-N° 94-73 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relative à l'examen des comptes et de la gestion du Comité des Oeuvres Sociales.Aménagement des locaux (1994-1998) : rapport municipalité ("Statut immeuble 4 Place d'Armes", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration du COS, 1998), tableaux ("Locaux d'habitation vacants", DGST, 1997), plans, pièces comptables, notes.Relations du COS avec la Ville et le DAB (1995-1997) : notes

    Date

    1992-1997

    Cote

    254W/274

    • Contexte : 254W

    • COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  66. Résultat n°66

    Belfort : citoyens de demain

    Auteur

    PAINEAU-PREVOT, Didier

    Date

    1992

    Cote

    Br/741/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort : citoyens de demain
  67. Résultat n°67

    INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    1WCAB/178

    • Contexte : 1WCAB

    • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  68. Résultat n°68

    Les maires en France

    Date de publication

    1993

    Auteur

    CHANDERNAGOR, André

    Date

    1993

    Cote

    B/228

    • Contexte : bibliothèques

    • Les maires en France
  69. Résultat n°69

    MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 7 janvier 1993 au 24 février 1994

    Date

    1993-1994

    Cote

    207W/5

    • Contexte : 207W

    • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  70. Résultat n°70

    Politique sociale municipale : axes d'actions pour 1993

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1993

    Cote

    Br/783

    • Contexte : bibliothèques

    • Politique sociale municipale : axes d'actions pour...
  71. Résultat n°71

    Agenda 1994 de la Ville de Belfort

    Date

    1993

    Cote

    Br/828

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 1994 de la Ville de Belfort
  72. Résultat n°72

    Les quartiers, la saveur de la ville ! : Belfort, 10ème anniversaire des Conseils de Quartiers

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1994

    Cote

    Br/860

    • Contexte : bibliothèques

    • Les quartiers, la saveur de la ville ! : Belfort, 10ème...
  73. Résultat n°73

    ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel : planning des travaux (1994), cahier de revendications (CFDT, 1997), document de séance-N° 97-63 : Travaux de rénovation et de restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement - Approbation du programme

    Date

    1994-1997

    Cote

    254W/276

    • Contexte : 254W

    • ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  74. Résultat n°74

    VOIRIE : planning annuel

    Date

    1994

    Cote

    254W/275

    • Contexte : 254W

    • VOIRIE : planning annuel

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  75. Résultat n°75

    Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993

    Date

    1994

    Cote

    Br/848

    • Contexte : bibliothèques

    • Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993
  76. Résultat n°76

    MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 3 mars 1994 au 30 mars 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    207W/6

    • Contexte : 207W

    • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  77. Résultat n°77

    Agenda 1995 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1994

    Cote

    Br/883

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 1995 de la Ville de Belfort
  78. Résultat n°78

    Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993

    Date

    1994

    Cote

    Br/848/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993
  79. Résultat n°79

    Paroisses et communes de France

    Date de publication

    1994

    Auteur

    KINTZ, Jean-Pierre

    Date

    1994

    Cote

    B/238, Cote de rangement : D

    • Contexte : bibliothèques

    • Paroisses et communes de France
  80. Résultat n°80

    COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE DIRECTION

    Date

    1994-2000

    Cote

    248W/155

    • Contexte : 248W

    • COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE DIRECTION

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)