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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La situation financière des communes en 1904 : Territoire de Belfort
Cote
Br/386
 Date
1904
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • La situation financière des communes en 1904 : Territoire...
Résultat n°2

L'œuvre de la municipalité belfortaine en 1919-1925
Cote
Br/59
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • L'œuvre de la municipalité belfortaine en 1919-1925
Résultat n°3

Cimetières : règlement
Cote
Br/1439
 Date
1927
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Cimetières : règlement
Résultat n°4

L'oeuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929
Cote
Br/60/TER
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • L'oeuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929
Résultat n°5

L'œuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929
Cote
Br/60
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • L'œuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929
Résultat n°6

L'œuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929
Cote
Br/60/BIS
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • L'œuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929
Résultat n°7

L'œuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929
Cote
Br/60/QUATER
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • L'œuvre de la municipalité belfortaine de 1925 à 1929
Résultat n°8

Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune (Organisation - Voirie - Finances)
Cote
Br/1519
 Date
1959
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune...
Résultat n°9

Belfort 1964
Cote
Br/64
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort 1964
Résultat n°10

Belfort 1964
Cote
Br/64/BIS
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort 1964
Résultat n°11

Demain... les communes
Cote
Br/401
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • Demain... les communes
Résultat n°12

L'histoire communale
Cote
A/435
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • L'histoire communale
Résultat n°13

Présentation fonctionnelle du budget primitif de la Ville de Belfort, exercice 1974, exercice 1975 : rapport de stage, Mairie de Belfort, 1er juillet - 30 septembre 1975
Cote
Br/1520
 Date
1975
 Lieu - Type de document
RAPPORT DE STAGE

  • Contexte : bibliothèques

  • Présentation fonctionnelle du budget primitif de la...
Résultat n°14

NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),
Cote
1WCAB/172
 Date
1975
 Lieu
ELOIE, ROPPE, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et...
Résultat n°15

DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus de séance du Conseil de District (21/07/77 et 22/01/79), rapport, contrat, traité d'affermage et de gérence, convocation, courrier,
Cote
1WCAB/173
 Date
1977-1979
 Lieu
ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus...
Résultat n°16

Séminaires au château Leguillon à Vescemont : procès-verbaux
Cote
219W/15
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Séminaires au château Leguillon à Vescemont : procès-verbaux
Résultat n°17

COS : conseils d'administration, élections
Cote
191W/6
 Date
1981-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 191W

  • COS : conseils d'administration, élections
Résultat n°18

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 1. Abbans-Dessous-Bouverans
Cote
B/52/1
 Date
1982
 Lieu
DOUBS
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Dictionnaire des communes du département du Doubs....
Résultat n°19

Conventions de développement culturel Etat-Ville et Etat-Région, édition d'une brochure avec le service éducatif des Archives départementales sur le développement urbain de Belfort
Cote
191W/27
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 191W

  • Conventions de développement culturel Etat-Ville et...
Résultat n°20

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 2. Braillans-Dasle
Cote
B/52/2
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Dictionnaire des communes du département du Doubs....
Résultat n°21

RESTAURATION MUNICIPALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel : rapports, déclaration d'accident de travail, comptes rendus, pétition, fiches individuelles, demandes d'emploi, étude de poste, procès-verbal (Jury de recrutement), délibération, règlement intérieur, planning, dossiers ("Congés annuels", 1983-1985 / "Remplacement", 1983-1987 / "Congés maladie", 1984-1986 / "Formation", 1984-1987 / "Heures Sup", 1984-1988 / "Commission des menus", 1985 / "Effectifs", 1986-1987 / "Coût de revient, Dépenses, Recettes", 1989-1991), documentation, correspondance, notes
Cote
254W/270
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESTAURATION MUNICIPALE - Fonctionnement ; Gestion...
Résultat n°22

Les communes françaises d'aujourd'hui
Cote
A/423
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les communes françaises d'aujourd'hui
Résultat n°23

RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du DAB pour le compte de la Ville (1983-1998) ; Cession au DAB des propriétés bâties et non bâties (1983-1989) ; Séparation des services de la Ville et du DAB (1984-1985) ; Relations financières (1985-1996) ; Compétence déchets ménagers (1986-1992) : compte rendu (Bureau), projet de convention (Communes/DAB), délibération, documents budgétaires, documents financiers, étude ("Problématique pour le District de l'Agglomération Belfortaine", Patrick PINCET, 1997), rapports, pièces comptables, tableaux, plans, listes, articles de presse, notes, correspondance, document de séance-N° 87-6 : Modification des conditions de fonctionnement du District de l'Agglomération Belfortaine - Lieu de réunion du Conseil de District
Cote
198W/266
 Date
1983-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du...
Résultat n°24

CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1
Cote
254W/269
 Date
1984-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel...
Résultat n°25

Revue de presse
Cote
191W/7
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 191W

  • Revue de presse
Résultat n°26

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes rendus (Réunions Ville-Département, 1986-1995), protocole d'accord (Département/Ville/SEMPAT, 1993), conventions, contrat des plan, rapports ("Crèches collectives, Compte d'exploitation 1985, Bilan prévisionnel 1986", Ville / "Les Conseils Généraux face aux situations de précarité et de pauvreté", Christian PROUST, 1987 / "Aides apportées aux communes", 1990 / "Débat sur les grandes infrastructures traversant le département du Territoire de Belfort", Conseil Général, 1996), études de faisabilité ("Implantation d'un lycée polyvalent à Delle", IRISS, 1995 / "Parc d'Activités des Hauts de Belfort", Ville, 1995), estimation (Domaine, 1995), fiches budgétaires, fiches financières, articles de presse, tableaux, plans, notes
Cote
254W/285
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes...
Résultat n°27

HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.
Cote
1WCAB/227
 Date
1984-1988
 Lieu
BELFORT, HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT:...
Résultat n°28

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 3. Deluz-L'Hôpital-Saint-Lieffroy
Cote
B/52/3
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Dictionnaire des communes du département du Doubs....
Résultat n°29

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET L'ETAT : comptes rendus (Réunions Ville/Préfecture, 1991-1992), rapport ("Actions des services de l'Etat dans le Département du Territoire de Belfort en 1983", Préfecture), dossier ("Expulsion domiciliaire", 1987), notes
Cote
254W/287
 Date
1984-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET L'ETAT : comptes rendus...
Résultat n°30

ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour l'inscription sur les listes électorales (1985-1989) : rapports municipalité, tableaux ("Lieux de passage du Bus"), bilan ("Opération Bus-Election"), notes.Résultats des élections municipales de 1989 : tableaux récapitulatifs par bureau de vote.Organisation et déroulement des élections municipales de 1995 : circulaire (Ministère de l'Intérieur), textes officiels, documentation ("Population légale..., INSEE, 1990), communiqué de presse (Belfort-Démocratie), questions-réponses (L'Est Républicain/Belfort-Démocratie), tableau ("Opinion sur l'action de l'équipe municipale"), projet de mandat, proposition ("Programme municipal Front National Belfort, Les Français d'abord"), déclaration ("Denis ALLIMANT sur Radio France-Belfort..."), articles de presse, brochure ("Pour Belfort avec Jean-Pierre CHENENEMENT, Belfort-Démocratie..."), listes (Belfort-Démocratie, Lutte Ouvrière, Front National), dossier ("Financement des campagnes", Préfecture), document ("Mémento à l'usage des candidats", Ministère de l'Intérieur), télex AFP, note ("L'usage du téléphone en période électorale", Dominique DEPORCQ, 1994), pétition, rapports, articles de presse, notes
Cote
254W/120
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour...
Résultat n°31

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 4. Les Hôpitaux-Neufs-Myon
Cote
B/52/4
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Dictionnaire des communes du département du Doubs....
Résultat n°32

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes
Cote
254W/242
 Date
1985-1998
 Lieu
ALLENDE (Rue Salvador), GRAND'COMBE, GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE, DARDEL
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise...
Résultat n°33

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 5. Naisey-Saine-Suzanne
Cote
B/52/5
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Dictionnaire des communes du département du Doubs....
Résultat n°34

Notes sur Skikda
Cote
Br/750
 Date
1986
 Lieu
SKIKDA
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Notes sur Skikda
Résultat n°35

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus (Réunions Ville/Région ; Bureau Conseil Régional), délibération (Commission permanente du Conseil Régional, 1992), contrat de plan, contrat de ville, programme d'intervention, fiches d'opérations, fiches d'information, budget de la Région (1988-1990), tableaux, textes officiels, documentation, notes
Cote
254W/286
 Date
1987-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus...
Résultat n°36

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 6. Saint-Vit-Vyt-les-Belvoir
Cote
B/52/6
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Dictionnaire des communes du département du Doubs....
Résultat n°37

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 1er juillet 1988 au 21 mars 1991
Cote
207W/3
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Résultat n°38

Les quatre saisons du territoire. 1. L'été
Cote
B/110/1
 Date
1988
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quatre saisons du territoire. 1. L'été
Résultat n°39

Les quatre saisons du territoire. 1. L'été
Cote
B/110/1bis
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quatre saisons du territoire. 1. L'été
Résultat n°40

CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes-rendus du 20 juin 1988 au 29 juin 1992
Cote
207W/1
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes-rendus du 20 juin...
Résultat n°41

EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,
Cote
1WCAB/175
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des...
Résultat n°42

Histoire des maires
Cote
A/426
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Histoire des maires
Résultat n°43

RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement et fonctionnement du restaurant de la Salle des Fêtes dit "des Communaux" (1989-1992) : conventions (Ville/Etat, 1989 ; CCAS/Ville ; HLM/Ville, 1989), rapport, tableau fréquentation, pétition, plans, notes.Accueil des étudiants du DEUG-AES et des élèves du Lycée Condorcet (1990-1999) : conventions (Ville/CROUS, 1990-1991 ; Ville/Lycée Condorcet, 1999), documents de séance-N° 90-192 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes-N° 91-50 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes
Cote
254W/271
 Date
1989-1999
 Lieu
SALLE DES FETEBelfort, LYCEE CONDORCET
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement...
Résultat n°44

Les quatre saisons du territoire. 2. Le printemps
Cote
B/110/2
 Date
1989
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quatre saisons du territoire. 2. Le printemps
Résultat n°45

CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes rendus de réunions préparatoires, comptes rendus de et relevés des décisions, revues presse
Cote
285W/7
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes...
Résultat n°46

Code officiel géographique 1990, Haute-Saône
Cote
C/121
 Date
1990
 Lieu
HAUTE-SAÔNE
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Code officiel géographique 1990, Haute-Saône
Résultat n°47

Création et fonctionnement du relais de l'INSEE aux Archives municipales de Belfort
Cote
191W/26
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 191W

  • Création et fonctionnement du relais de l'INSEE aux...
Résultat n°48

ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE, Colloques et congrès : programmes ; groupe de travail sur "quartiers défavorisés" : comptes-rendus ; journées de travail sur "systèmes de gestion à la base de cartes" : programmeFEDERATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES, Congrès et colloques, composition du conseil d'administration, documentation législative transmise pour information ou avis, revue de presse
Cote
206W/13
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 206W

  • ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE, Colloques et congrès...
Résultat n°49

Code officiel géographique 1990, Doubs
Cote
C/120
 Date
1990
 Lieu
DOUBS
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Code officiel géographique 1990, Doubs
Résultat n°50

Code officiel géographique 1990, Territoire de Belfort
Cote
C/119
 Date
1990
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Code officiel géographique 1990, Territoire de Belfort
Résultat n°51

Code officiel géographique 1990, Jura
Cote
C/122
 Date
1990
 Lieu
JURA
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Code officiel géographique 1990, Jura
Résultat n°52

Agenda 1991 de la Ville de Belfort
Cote
Br/635
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 1991 de la Ville de Belfort
Résultat n°53

Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver
Cote
B/110/4/BIS
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver
Résultat n°54

Agenda 1992 de la Ville de Belfort
Cote
Br/695
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 1992 de la Ville de Belfort
Résultat n°55

Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne
Cote
B/110/3
 Date
1991
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne
Résultat n°56

Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver
Cote
B/110/4
 Date
1991
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver
Résultat n°57

Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne
Cote
B/110/3/BIS
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne
Résultat n°58

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 4 avril 1991 au 17 décembre 1992
Cote
207W/4
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Résultat n°59

Agenda 1993 de la Ville de Belfort
Cote
Br/764
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 1993 de la Ville de Belfort
Résultat n°60

Belfort : citoyens de demain
Cote
Br/741
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort : citoyens de demain
Résultat n°61

COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE
Cote
248W/154
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE
Résultat n°62

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation des services publics : arrêté préfectoral ("Constitution de la Commission Départementale d'organisation et de modernisation des services publics", 1996), étude ("Schéma départemental d'organisation et d'amélioration des services publics", 1996), rapport ("Pour une modernisation de la Fonction publique territoriale", Jacques RIGAUDIAT, 1992), rapport d'activités ("Services Déconcentrés de l'Etat dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1997), comptes rendus (Commission Départementale d'organisation..., 1996-1997), documentation, notes
Cote
254W/279
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation...
Résultat n°63

COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus
Cote
245W/40
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus
Résultat n°64

LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements de l'OPDHLM en faveur de la Ville : convention (Ville/OPDHLM), délibérations (N° 92-47, 92-156, 92-191 : ZAC Bougenel / N° 92-5 : Rue Gambiez / N° 93-176 : Transfert de garantie d'emprunt au Conseil Général), bilan ("Réservations HLM", 1994), tableaux (HLM, SAFC, SAMIBEL, SODEB...), liste ("Demande de logements", Commission d'évaluation et d'orientation, 1994-1995), textes officiels, correspondance, note ("Création d'un Service Logement", Ville, 1993)
Cote
254W/246
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

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Résultat n°65

COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement des Commissions et gestion comptable du COS (1992-1996) : comptes rendus, planning ("Interventions comptables", Cabinet ICM, 1994), compte de résultats et bilans (1993-1994), budget, titre de recettes, rapport ("Situation comptable 1996"), notes.Affaire COS contre M. CHEVRIER et Mme SIBILLE (1994-1997) : jugement (Cour d'Appel de Besançon, 1997), exposé des motifs (Ville, 1994), notes, document de séance-N° 94-73 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relative à l'examen des comptes et de la gestion du Comité des Oeuvres Sociales.Aménagement des locaux (1994-1998) : rapport municipalité ("Statut immeuble 4 Place d'Armes", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration du COS, 1998), tableaux ("Locaux d'habitation vacants", DGST, 1997), plans, pièces comptables, notes.Relations du COS avec la Ville et le DAB (1995-1997) : notes
Cote
254W/274
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement...
Résultat n°66

Belfort : citoyens de demain
Cote
Br/741/BIS
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort : citoyens de demain
Résultat n°67

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).
Cote
1WCAB/178
 Date
1993-1996
 Lieu
SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...
Résultat n°68

Les maires en France
Cote
B/228
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les maires en France
Résultat n°69

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 7 janvier 1993 au 24 février 1994
Cote
207W/5
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Résultat n°70

Politique sociale municipale : axes d'actions pour 1993
Cote
Br/783
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Politique sociale municipale : axes d'actions pour...
Résultat n°71

Agenda 1994 de la Ville de Belfort
Cote
Br/828
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 1994 de la Ville de Belfort
Résultat n°72

Les quartiers, la saveur de la ville ! : Belfort, 10ème anniversaire des Conseils de Quartiers
Cote
Br/860
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quartiers, la saveur de la ville ! : Belfort, 10ème...
Résultat n°73

ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel : planning des travaux (1994), cahier de revendications (CFDT, 1997), document de séance-N° 97-63 : Travaux de rénovation et de restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement - Approbation du programme
Cote
254W/276
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel...
Résultat n°74

VOIRIE : planning annuel
Cote
254W/275
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • VOIRIE : planning annuel
Résultat n°75

Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993
Cote
Br/848
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993
Résultat n°76

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 3 mars 1994 au 30 mars 1995
Cote
207W/6
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Résultat n°77

Agenda 1995 de la Ville de Belfort
Cote
Br/883
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 1995 de la Ville de Belfort
Résultat n°78

Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993
Cote
Br/848/BIS
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993
Résultat n°79

Paroisses et communes de France
Cote
B/238, Cote de rangement : D
 Date
1994
 Lieu
HAUT-RHIN, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Paroisses et communes de France
Résultat n°80

COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE DIRECTION
Cote
248W/155
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

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