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150 résultats

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Résultat n°1
Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse, correspondance.

1 media

Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse, correspondance.

Date

1996-2005

Cote

18Z/186

Résultat n°2

HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.

Date

1984-1988

Cote

1WCAB/227

Résultat n°3

TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu de réunion, rapport, courrier; Divers: composition du bureau, représentation des communes, arrètés préfectoraux (extension du périmètre et des compétences).

Date

1999

Cote

1WCAB/181

Résultat n°4

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).

Date

1993-1996

Cote

1WCAB/178

Résultat n°5

INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF: recours au tribunal administratif de la commune d'Argiésans contre le préfet du Territoire de Belfort: Mémoires du préfet (30/11/99, 07/04/2000), mémoires de l'avocate d'Argiésans (12/11/99, 07/02/2000), décision du tribunal administratif (23/12/99), courrier, coupures de presse.

Date

1999-2000

Cote

1WCAB/177

Résultat n°6

INTERCOMMUNALITE: Commission d'étude des perspectives d'évolutions: Réunions de travail (17/01/95 au 13/06/97): extraits du Registre de Délibération du District, rapport, brochure, courrier,

Date

1995-1997

Cote

1WCAB/176

Résultat n°7

EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,

Date

1989-1997

Cote

1WCAB/175

Résultat n°8

DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus de séance du Conseil de District (21/07/77 et 22/01/79), rapport, contrat, traité d'affermage et de gérence, convocation, courrier,

Date

1977-1979

Cote

1WCAB/173

Résultat n°9

NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),

Date

1975

Cote

1WCAB/172

Résultat n°10

Réalisation et mise à jour du CD Rom sur les actions municipales, secteur Culture : notes, éléments d'information

Date

1996-1998

Cote

341W/31

Résultat n°11

CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes rendus de réunions préparatoires, comptes rendus de et relevés des décisions, revues presse

Date

1990-1995

Cote

285W/7

Résultat n°12

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET L'ETAT : comptes rendus (Réunions Ville/Préfecture, 1991-1992), rapport ("Actions des services de l'Etat dans le Département du Territoire de Belfort en 1983", Préfecture), dossier ("Expulsion domiciliaire", 1987), notes

Date

1984-1992

Cote

254W/287

Résultat n°13

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus (Réunions Ville/Région ; Bureau Conseil Régional), délibération (Commission permanente du Conseil Régional, 1992), contrat de plan, contrat de ville, programme d'intervention, fiches d'opérations, fiches d'information, budget de la Région (1988-1990), tableaux, textes officiels, documentation, notes

Date

1987-1993

Cote

254W/286

Résultat n°14

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes rendus (Réunions Ville-Département, 1986-1995), protocole d'accord (Département/Ville/SEMPAT, 1993), conventions, contrat des plan, rapports ("Crèches collectives, Compte d'exploitation 1985, Bilan prévisionnel 1986", Ville / "Les Conseils Généraux face aux situations de précarité et de pauvreté", Christian PROUST, 1987 / "Aides apportées aux communes", 1990 / "Débat sur les grandes infrastructures traversant le département du Territoire de Belfort", Conseil Général, 1996), études de faisabilité ("Implantation d'un lycée polyvalent à Delle", IRISS, 1995 / "Parc d'Activités des Hauts de Belfort", Ville, 1995), estimation (Domaine, 1995), fiches budgétaires, fiches financières, articles de presse, tableaux, plans, notes

Date

1984-1997

Cote

254W/285

Résultat n°15

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation des services publics : arrêté préfectoral ("Constitution de la Commission Départementale d'organisation et de modernisation des services publics", 1996), étude ("Schéma départemental d'organisation et d'amélioration des services publics", 1996), rapport ("Pour une modernisation de la Fonction publique territoriale", Jacques RIGAUDIAT, 1992), rapport d'activités ("Services Déconcentrés de l'Etat dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1997), comptes rendus (Commission Départementale d'organisation..., 1996-1997), documentation, notes

Date

1992-1997

Cote

254W/279

Résultat n°16

PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes

Date

2000-2001

Cote

254W/278

Résultat n°17

INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût et prestations informatiques entre la Ville et la CAB : conventions (Ville/CAB), rapports (Conseil Communautaire), bilans, notes, document de séance-N° 00-261 : Partage des ressources informatiques avec la Communauté d'Agglomération Belfortaine

Date

2000

Cote

254W/277

Résultat n°18

ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel : planning des travaux (1994), cahier de revendications (CFDT, 1997), document de séance-N° 97-63 : Travaux de rénovation et de restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement - Approbation du programme

Date

1994-1997

Cote

254W/276

Résultat n°19

VOIRIE : planning annuel

Date

1994

Cote

254W/275

Résultat n°20

COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement des Commissions et gestion comptable du COS (1992-1996) : comptes rendus, planning ("Interventions comptables", Cabinet ICM, 1994), compte de résultats et bilans (1993-1994), budget, titre de recettes, rapport ("Situation comptable 1996"), notes.Affaire COS contre M. CHEVRIER et Mme SIBILLE (1994-1997) : jugement (Cour d'Appel de Besançon, 1997), exposé des motifs (Ville, 1994), notes, document de séance-N° 94-73 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relative à l'examen des comptes et de la gestion du Comité des Oeuvres Sociales.Aménagement des locaux (1994-1998) : rapport municipalité ("Statut immeuble 4 Place d'Armes", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration du COS, 1998), tableaux ("Locaux d'habitation vacants", DGST, 1997), plans, pièces comptables, notes.Relations du COS avec la Ville et le DAB (1995-1997) : notes

Date

1992-1997

Cote

254W/274