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150 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse, correspondance.

1 media

Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/186
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse,...
Résultat n°2

HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.
Cote
1WCAB/227
 Date
1984-1988
 Lieu
BELFORT, HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT:...
Résultat n°3

TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu de réunion, rapport, courrier; Divers: composition du bureau, représentation des communes, arrètés préfectoraux (extension du périmètre et des compétences).
Cote
1WCAB/181
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu...
Résultat n°4

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).
Cote
1WCAB/178
 Date
1993-1996
 Lieu
SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...
Résultat n°5

INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF: recours au tribunal administratif de la commune d'Argiésans contre le préfet du Territoire de Belfort: Mémoires du préfet (30/11/99, 07/04/2000), mémoires de l'avocate d'Argiésans (12/11/99, 07/02/2000), décision du tribunal administratif (23/12/99), courrier, coupures de presse.
Cote
1WCAB/177
 Date
1999-2000
 Lieu
ARGIESANS
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF:...
Résultat n°6

INTERCOMMUNALITE: Commission d'étude des perspectives d'évolutions: Réunions de travail (17/01/95 au 13/06/97): extraits du Registre de Délibération du District, rapport, brochure, courrier,
Cote
1WCAB/176
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE: Commission d'étude des perspectives...
Résultat n°7

EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,
Cote
1WCAB/175
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des...
Résultat n°8

DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus de séance du Conseil de District (21/07/77 et 22/01/79), rapport, contrat, traité d'affermage et de gérence, convocation, courrier,
Cote
1WCAB/173
 Date
1977-1979
 Lieu
ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus...
Résultat n°9

NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),
Cote
1WCAB/172
 Date
1975
 Lieu
ELOIE, ROPPE, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et...
Résultat n°10

Réalisation et mise à jour du CD Rom sur les actions municipales, secteur Culture : notes, éléments d'information
Cote
341W/31
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 341W

  • Réalisation et mise à jour du CD Rom sur les actions...
Résultat n°11

CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes rendus de réunions préparatoires, comptes rendus de et relevés des décisions, revues presse
Cote
285W/7
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes...
Résultat n°12

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET L'ETAT : comptes rendus (Réunions Ville/Préfecture, 1991-1992), rapport ("Actions des services de l'Etat dans le Département du Territoire de Belfort en 1983", Préfecture), dossier ("Expulsion domiciliaire", 1987), notes
Cote
254W/287
 Date
1984-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET L'ETAT : comptes rendus...
Résultat n°13

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus (Réunions Ville/Région ; Bureau Conseil Régional), délibération (Commission permanente du Conseil Régional, 1992), contrat de plan, contrat de ville, programme d'intervention, fiches d'opérations, fiches d'information, budget de la Région (1988-1990), tableaux, textes officiels, documentation, notes
Cote
254W/286
 Date
1987-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus...
Résultat n°14

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes rendus (Réunions Ville-Département, 1986-1995), protocole d'accord (Département/Ville/SEMPAT, 1993), conventions, contrat des plan, rapports ("Crèches collectives, Compte d'exploitation 1985, Bilan prévisionnel 1986", Ville / "Les Conseils Généraux face aux situations de précarité et de pauvreté", Christian PROUST, 1987 / "Aides apportées aux communes", 1990 / "Débat sur les grandes infrastructures traversant le département du Territoire de Belfort", Conseil Général, 1996), études de faisabilité ("Implantation d'un lycée polyvalent à Delle", IRISS, 1995 / "Parc d'Activités des Hauts de Belfort", Ville, 1995), estimation (Domaine, 1995), fiches budgétaires, fiches financières, articles de presse, tableaux, plans, notes
Cote
254W/285
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes...
Résultat n°15

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation des services publics : arrêté préfectoral ("Constitution de la Commission Départementale d'organisation et de modernisation des services publics", 1996), étude ("Schéma départemental d'organisation et d'amélioration des services publics", 1996), rapport ("Pour une modernisation de la Fonction publique territoriale", Jacques RIGAUDIAT, 1992), rapport d'activités ("Services Déconcentrés de l'Etat dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1997), comptes rendus (Commission Départementale d'organisation..., 1996-1997), documentation, notes
Cote
254W/279
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation...
Résultat n°16

PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes
Cote
254W/278
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal),...
Résultat n°17

INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût et prestations informatiques entre la Ville et la CAB : conventions (Ville/CAB), rapports (Conseil Communautaire), bilans, notes, document de séance-N° 00-261 : Partage des ressources informatiques avec la Communauté d'Agglomération Belfortaine
Cote
254W/277
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût...
Résultat n°18

ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel : planning des travaux (1994), cahier de revendications (CFDT, 1997), document de séance-N° 97-63 : Travaux de rénovation et de restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement - Approbation du programme
Cote
254W/276
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel...
Résultat n°19

VOIRIE : planning annuel
Cote
254W/275
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • VOIRIE : planning annuel
Résultat n°20

COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement des Commissions et gestion comptable du COS (1992-1996) : comptes rendus, planning ("Interventions comptables", Cabinet ICM, 1994), compte de résultats et bilans (1993-1994), budget, titre de recettes, rapport ("Situation comptable 1996"), notes.Affaire COS contre M. CHEVRIER et Mme SIBILLE (1994-1997) : jugement (Cour d'Appel de Besançon, 1997), exposé des motifs (Ville, 1994), notes, document de séance-N° 94-73 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relative à l'examen des comptes et de la gestion du Comité des Oeuvres Sociales.Aménagement des locaux (1994-1998) : rapport municipalité ("Statut immeuble 4 Place d'Armes", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration du COS, 1998), tableaux ("Locaux d'habitation vacants", DGST, 1997), plans, pièces comptables, notes.Relations du COS avec la Ville et le DAB (1995-1997) : notes
Cote
254W/274
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement...