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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse, correspondance.

1 media

Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/186
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse,...
Résultat n°2

HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.
Cote
1WCAB/227
 Date
1984-1988
 Lieu
BELFORT, HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT:...
Résultat n°3

TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu de réunion, rapport, courrier; Divers: composition du bureau, représentation des communes, arrètés préfectoraux (extension du périmètre et des compétences).
Cote
1WCAB/181
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu...
Résultat n°4

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).
Cote
1WCAB/178
 Date
1993-1996
 Lieu
SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...
Résultat n°5

INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF: recours au tribunal administratif de la commune d'Argiésans contre le préfet du Territoire de Belfort: Mémoires du préfet (30/11/99, 07/04/2000), mémoires de l'avocate d'Argiésans (12/11/99, 07/02/2000), décision du tribunal administratif (23/12/99), courrier, coupures de presse.
Cote
1WCAB/177
 Date
1999-2000
 Lieu
ARGIESANS
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF:...
Résultat n°6

INTERCOMMUNALITE: Commission d'étude des perspectives d'évolutions: Réunions de travail (17/01/95 au 13/06/97): extraits du Registre de Délibération du District, rapport, brochure, courrier,
Cote
1WCAB/176
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE: Commission d'étude des perspectives...
Résultat n°7

EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,
Cote
1WCAB/175
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des...
Résultat n°8

DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus de séance du Conseil de District (21/07/77 et 22/01/79), rapport, contrat, traité d'affermage et de gérence, convocation, courrier,
Cote
1WCAB/173
 Date
1977-1979
 Lieu
ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus...
Résultat n°9

NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),
Cote
1WCAB/172
 Date
1975
 Lieu
ELOIE, ROPPE, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et...
Résultat n°10

Réalisation et mise à jour du CD Rom sur les actions municipales, secteur Culture : notes, éléments d'information
Cote
341W/31
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 341W

  • Réalisation et mise à jour du CD Rom sur les actions...
Résultat n°11

CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes rendus de réunions préparatoires, comptes rendus de et relevés des décisions, revues presse
Cote
285W/7
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes...
Résultat n°12

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET L'ETAT : comptes rendus (Réunions Ville/Préfecture, 1991-1992), rapport ("Actions des services de l'Etat dans le Département du Territoire de Belfort en 1983", Préfecture), dossier ("Expulsion domiciliaire", 1987), notes
Cote
254W/287
 Date
1984-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET L'ETAT : comptes rendus...
Résultat n°13

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus (Réunions Ville/Région ; Bureau Conseil Régional), délibération (Commission permanente du Conseil Régional, 1992), contrat de plan, contrat de ville, programme d'intervention, fiches d'opérations, fiches d'information, budget de la Région (1988-1990), tableaux, textes officiels, documentation, notes
Cote
254W/286
 Date
1987-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus...
Résultat n°14

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes rendus (Réunions Ville-Département, 1986-1995), protocole d'accord (Département/Ville/SEMPAT, 1993), conventions, contrat des plan, rapports ("Crèches collectives, Compte d'exploitation 1985, Bilan prévisionnel 1986", Ville / "Les Conseils Généraux face aux situations de précarité et de pauvreté", Christian PROUST, 1987 / "Aides apportées aux communes", 1990 / "Débat sur les grandes infrastructures traversant le département du Territoire de Belfort", Conseil Général, 1996), études de faisabilité ("Implantation d'un lycée polyvalent à Delle", IRISS, 1995 / "Parc d'Activités des Hauts de Belfort", Ville, 1995), estimation (Domaine, 1995), fiches budgétaires, fiches financières, articles de presse, tableaux, plans, notes
Cote
254W/285
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes...
Résultat n°15

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation des services publics : arrêté préfectoral ("Constitution de la Commission Départementale d'organisation et de modernisation des services publics", 1996), étude ("Schéma départemental d'organisation et d'amélioration des services publics", 1996), rapport ("Pour une modernisation de la Fonction publique territoriale", Jacques RIGAUDIAT, 1992), rapport d'activités ("Services Déconcentrés de l'Etat dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1997), comptes rendus (Commission Départementale d'organisation..., 1996-1997), documentation, notes
Cote
254W/279
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation...
Résultat n°16

PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes
Cote
254W/278
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal),...
Résultat n°17

INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût et prestations informatiques entre la Ville et la CAB : conventions (Ville/CAB), rapports (Conseil Communautaire), bilans, notes, document de séance-N° 00-261 : Partage des ressources informatiques avec la Communauté d'Agglomération Belfortaine
Cote
254W/277
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût...
Résultat n°18

ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel : planning des travaux (1994), cahier de revendications (CFDT, 1997), document de séance-N° 97-63 : Travaux de rénovation et de restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement - Approbation du programme
Cote
254W/276
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel...
Résultat n°19

VOIRIE : planning annuel
Cote
254W/275
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • VOIRIE : planning annuel
Résultat n°20

COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement des Commissions et gestion comptable du COS (1992-1996) : comptes rendus, planning ("Interventions comptables", Cabinet ICM, 1994), compte de résultats et bilans (1993-1994), budget, titre de recettes, rapport ("Situation comptable 1996"), notes.Affaire COS contre M. CHEVRIER et Mme SIBILLE (1994-1997) : jugement (Cour d'Appel de Besançon, 1997), exposé des motifs (Ville, 1994), notes, document de séance-N° 94-73 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relative à l'examen des comptes et de la gestion du Comité des Oeuvres Sociales.Aménagement des locaux (1994-1998) : rapport municipalité ("Statut immeuble 4 Place d'Armes", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration du COS, 1998), tableaux ("Locaux d'habitation vacants", DGST, 1997), plans, pièces comptables, notes.Relations du COS avec la Ville et le DAB (1995-1997) : notes
Cote
254W/274
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement...
Résultat n°21

REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité ("Demande d'implantation d'un distributeur de boissons", 1999 / "Marché aux Puces - Demande de remboursement partiel", 2000), dossier ("Demande d'autorisation de la Croix Rouge, Occupation du domaine public", 1999), tableau de bord (1999-2001), notes
Cote
254W/273
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité...
Résultat n°22

SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales (Bâtiment administratif, Stockage, Hall de rempotage) (2000) : dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 00-74 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenant n° 1 aux marchés de travaux-N° 00-107 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenants aux marchés de travaux.Transfert du Service Espaces Verts en vue de la restructuration de l'Atelier Voirie (2000-2001) : notification d'attribution de subvention, dossiers de marchés, plans, avenants, notes, documents de séance-N° 00-48 : Transfert du service Espaces Verts et productions horticoles - Tranche 2 - Demande de subvention-N° 00-169 : Résiliation du marché conclu avec l'entreprise STEI - Lot n° 3 (bordage-étanchéité-zinguerie) du marché de travaux "Transfert des espaces verts et productions horticoles (restructuration de l'atelier voirie)"-N° 00-271 : Transfert des Serres municipales - Bâtiment Atelier Voirie - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Augmentation du délai de réalisation des travaux-N° 01-73 : Transfert des Serres Municipales - Restructuration de l'Atelier Voirie - Avenant n° 2 aux marchés de travaux
Cote
254W/272
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales...
Résultat n°23

RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement et fonctionnement du restaurant de la Salle des Fêtes dit "des Communaux" (1989-1992) : conventions (Ville/Etat, 1989 ; CCAS/Ville ; HLM/Ville, 1989), rapport, tableau fréquentation, pétition, plans, notes.Accueil des étudiants du DEUG-AES et des élèves du Lycée Condorcet (1990-1999) : conventions (Ville/CROUS, 1990-1991 ; Ville/Lycée Condorcet, 1999), documents de séance-N° 90-192 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes-N° 91-50 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes
Cote
254W/271
 Date
1989-1999
 Lieu
SALLE DES FETEBelfort, LYCEE CONDORCET
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement...
Résultat n°24

RESTAURATION MUNICIPALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel : rapports, déclaration d'accident de travail, comptes rendus, pétition, fiches individuelles, demandes d'emploi, étude de poste, procès-verbal (Jury de recrutement), délibération, règlement intérieur, planning, dossiers ("Congés annuels", 1983-1985 / "Remplacement", 1983-1987 / "Congés maladie", 1984-1986 / "Formation", 1984-1987 / "Heures Sup", 1984-1988 / "Commission des menus", 1985 / "Effectifs", 1986-1987 / "Coût de revient, Dépenses, Recettes", 1989-1991), documentation, correspondance, notes
Cote
254W/270
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESTAURATION MUNICIPALE - Fonctionnement ; Gestion...
Résultat n°25

CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1
Cote
254W/269
 Date
1984-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel...
Résultat n°26

LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements de l'OPDHLM en faveur de la Ville : convention (Ville/OPDHLM), délibérations (N° 92-47, 92-156, 92-191 : ZAC Bougenel / N° 92-5 : Rue Gambiez / N° 93-176 : Transfert de garantie d'emprunt au Conseil Général), bilan ("Réservations HLM", 1994), tableaux (HLM, SAFC, SAMIBEL, SODEB...), liste ("Demande de logements", Commission d'évaluation et d'orientation, 1994-1995), textes officiels, correspondance, note ("Création d'un Service Logement", Ville, 1993)
Cote
254W/246
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements...
Résultat n°27

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes
Cote
254W/242
 Date
1985-1998
 Lieu
ALLENDE (Rue Salvador), GRAND'COMBE, GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE, DARDEL
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise...
Résultat n°28

ADHESION DE LA VILLE DE BELFORT - Adhésion de la Ville à diverses associations : rapports municipalité ("Comité Français pour l'Environnement et le Développement Durable - Comité 21 - Adhésion de la Ville de Belfort", 1995 / "Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Française pour le Développement de l'Enseignement Technique-AFDET", 2000), correspondance ("Projet d'adhésion à l'Institut Paul DELOUVRIER", 2000), documents de séance-N° 94-87 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association des Villes Universitaires de France-N° 94-88 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association SYNERGY-N° 94-148 : Adhésion à la Conférence Permanente du Tourisme Urbain-N° 94-217 : Adhésion de la Ville de Belfort aux prestations du Centre d'Echange des Ressources des Collectivités Locales pour l'Environnement (CERCLE) et au Réseau des Communes Pilotes en Environnement de l'Association Information sur le Développement, l'Environnement et l'Aménagement Local (IDEAL)-N° 94-270 : Adhésion de la Ville de Belfort au Fonds de Coopération Décentralisée Franco-Palestinienne-N° 95-12 : Proposition d'adhésion à l'Association Française d'Information et de Recherche sur l'Animal de Compagnie (AFIRAC)-N° 95-25 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Fonds de Coopération Décentralisée Franco-Palestinienne-N° 96-19 : Parc naturel des Ballons des Vosges-N° 96-62 : Centre de Gestion - Adhésion au service de documentation "Juris-Doc"-N° 96-171 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône-N° 97-233 : Adhésion de la Ville de Belfort à la Fédération Mondiale des Cités Unies (FMCU)-N° 98-20 : Adhésion au club des villes cyclables-N° 98-39 : Documentation - Avenant à la convention d'utilisation du service "Jurisdoc" conclue avec le Centre de Gestion-N° 98-61 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Institut de la Décentralisation-N° 98-205 : Adhésion à l'association "Pour le Bioscope à Saint Louis"
Cote
254W/132
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ADHESION DE LA VILLE DE BELFORT - Adhésion de la Ville...
Résultat n°29

ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour l'inscription sur les listes électorales (1985-1989) : rapports municipalité, tableaux ("Lieux de passage du Bus"), bilan ("Opération Bus-Election"), notes.Résultats des élections municipales de 1989 : tableaux récapitulatifs par bureau de vote.Organisation et déroulement des élections municipales de 1995 : circulaire (Ministère de l'Intérieur), textes officiels, documentation ("Population légale..., INSEE, 1990), communiqué de presse (Belfort-Démocratie), questions-réponses (L'Est Républicain/Belfort-Démocratie), tableau ("Opinion sur l'action de l'équipe municipale"), projet de mandat, proposition ("Programme municipal Front National Belfort, Les Français d'abord"), déclaration ("Denis ALLIMANT sur Radio France-Belfort..."), articles de presse, brochure ("Pour Belfort avec Jean-Pierre CHENENEMENT, Belfort-Démocratie..."), listes (Belfort-Démocratie, Lutte Ouvrière, Front National), dossier ("Financement des campagnes", Préfecture), document ("Mémento à l'usage des candidats", Ministère de l'Intérieur), télex AFP, note ("L'usage du téléphone en période électorale", Dominique DEPORCQ, 1994), pétition, rapports, articles de presse, notes
Cote
254W/120
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour...
Résultat n°30

REUNIONS DES CHEFS DE SERVICES DU DAB/CAB : comptes rendus
Cote
248W/157
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • REUNIONS DES CHEFS DE SERVICES DU DAB/CAB : comptes...
Résultat n°31

REUNIONS DU COMITE DE DIRECTION ELARGI : organigramme (DDU), rapport, listes, inventaire, feuilles de présence, ordre du jour, convocations, dossiers (SIG, CID), notes
Cote
248W/156
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • REUNIONS DU COMITE DE DIRECTION ELARGI : organigramme...
Résultat n°32

COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE DIRECTION
Cote
248W/155
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE DIRECTION
Résultat n°33

COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE
Cote
248W/154
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE
Résultat n°34

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports
Cote
246W/2
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 246W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports
Résultat n°35

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports
Cote
246W/1
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 246W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports
Résultat n°36

COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus
Cote
245W/40
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus
Résultat n°37

Séminaires au château Leguillon à Vescemont : procès-verbaux
Cote
219W/15
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Séminaires au château Leguillon à Vescemont : procès-verbaux
Résultat n°38

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 6 avril 1995 au 26 septembre 1996
Cote
207W/7
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Résultat n°39

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 3 mars 1994 au 30 mars 1995
Cote
207W/6
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Résultat n°40

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 7 janvier 1993 au 24 février 1994
Cote
207W/5
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...