COMMUNE - Recherche

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Résultat n°1

1 media
Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse, correspondance.

Date

1996-2005

Cote

18Z/186
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
- Réflexions et projets
- Autres réflexions et projets
- Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse,...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°2
HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.

Date

1984-1988

Cote

1WCAB/227
- Contexte : 1WCAB
- HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT:...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°3
TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu de réunion, rapport, courrier; Divers: composition du bureau, représentation des communes, arrètés préfectoraux (extension du périmètre et des compétences).

Date

1999

Cote

1WCAB/181
- Contexte : 1WCAB
- TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°4
INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).

Date

1993-1996

Cote

1WCAB/178
- Contexte : 1WCAB
- INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°5
INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF: recours au tribunal administratif de la commune d'Argiésans contre le préfet du Territoire de Belfort: Mémoires du préfet (30/11/99, 07/04/2000), mémoires de l'avocate d'Argiésans (12/11/99, 07/02/2000), décision du tribunal administratif (23/12/99), courrier, coupures de presse.

Date

1999-2000

Cote

1WCAB/177
- Contexte : 1WCAB
- INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF:...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°6
INTERCOMMUNALITE: Commission d'étude des perspectives d'évolutions: Réunions de travail (17/01/95 au 13/06/97): extraits du Registre de Délibération du District, rapport, brochure, courrier,

Date

1995-1997

Cote

1WCAB/176
- Contexte : 1WCAB
- INTERCOMMUNALITE: Commission d'étude des perspectives...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°7
EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,

Date

1989-1997

Cote

1WCAB/175
- Contexte : 1WCAB
- EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°8
DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus de séance du Conseil de District (21/07/77 et 22/01/79), rapport, contrat, traité d'affermage et de gérence, convocation, courrier,

Date

1977-1979

Cote

1WCAB/173
- Contexte : 1WCAB
- DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°9
NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),

Date

1975

Cote

1WCAB/172
- Contexte : 1WCAB
- NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°10
Réalisation et mise à jour du CD Rom sur les actions municipales, secteur Culture : notes, éléments d'information

Date

1996-1998

Cote

341W/31
- Contexte : 341W
- Réalisation et mise à jour du CD Rom sur les actions...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°11
CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes rendus de réunions préparatoires, comptes rendus de et relevés des décisions, revues presse

Date

1990-1995

Cote

285W/7
- Contexte : 285W
- CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°12
RELATIONS ENTRE LA VILLE ET L'ETAT : comptes rendus (Réunions Ville/Préfecture, 1991-1992), rapport ("Actions des services de l'Etat dans le Département du Territoire de Belfort en 1983", Préfecture), dossier ("Expulsion domiciliaire", 1987), notes

Date

1984-1992

Cote

254W/287
- Contexte : 254W
- RELATIONS ENTRE LA VILLE ET L'ETAT : comptes rendus...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°13
RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus (Réunions Ville/Région ; Bureau Conseil Régional), délibération (Commission permanente du Conseil Régional, 1992), contrat de plan, contrat de ville, programme d'intervention, fiches d'opérations, fiches d'information, budget de la Région (1988-1990), tableaux, textes officiels, documentation, notes

Date

1987-1993

Cote

254W/286
- Contexte : 254W
- RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°14
RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes rendus (Réunions Ville-Département, 1986-1995), protocole d'accord (Département/Ville/SEMPAT, 1993), conventions, contrat des plan, rapports ("Crèches collectives, Compte d'exploitation 1985, Bilan prévisionnel 1986", Ville / "Les Conseils Généraux face aux situations de précarité et de pauvreté", Christian PROUST, 1987 / "Aides apportées aux communes", 1990 / "Débat sur les grandes infrastructures traversant le département du Territoire de Belfort", Conseil Général, 1996), études de faisabilité ("Implantation d'un lycée polyvalent à Delle", IRISS, 1995 / "Parc d'Activités des Hauts de Belfort", Ville, 1995), estimation (Domaine, 1995), fiches budgétaires, fiches financières, articles de presse, tableaux, plans, notes

Date

1984-1997

Cote

254W/285
- Contexte : 254W
- RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°15
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation des services publics : arrêté préfectoral ("Constitution de la Commission Départementale d'organisation et de modernisation des services publics", 1996), étude ("Schéma départemental d'organisation et d'amélioration des services publics", 1996), rapport ("Pour une modernisation de la Fonction publique territoriale", Jacques RIGAUDIAT, 1992), rapport d'activités ("Services Déconcentrés de l'Etat dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1997), comptes rendus (Commission Départementale d'organisation..., 1996-1997), documentation, notes

Date

1992-1997

Cote

254W/279
- Contexte : 254W
- FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°16
PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes

Date

2000-2001

Cote

254W/278
- Contexte : 254W
- PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal),...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°17
INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût et prestations informatiques entre la Ville et la CAB : conventions (Ville/CAB), rapports (Conseil Communautaire), bilans, notes, document de séance-N° 00-261 : Partage des ressources informatiques avec la Communauté d'Agglomération Belfortaine

Date

2000

Cote

254W/277
- Contexte : 254W
- INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°18
ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel : planning des travaux (1994), cahier de revendications (CFDT, 1997), document de séance-N° 97-63 : Travaux de rénovation et de restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement - Approbation du programme

Date

1994-1997

Cote

254W/276
- Contexte : 254W
- ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°19
VOIRIE : planning annuel

Date

1994

Cote

254W/275
- Contexte : 254W
- VOIRIE : planning annuel
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°20
COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement des Commissions et gestion comptable du COS (1992-1996) : comptes rendus, planning ("Interventions comptables", Cabinet ICM, 1994), compte de résultats et bilans (1993-1994), budget, titre de recettes, rapport ("Situation comptable 1996"), notes.Affaire COS contre M. CHEVRIER et Mme SIBILLE (1994-1997) : jugement (Cour d'Appel de Besançon, 1997), exposé des motifs (Ville, 1994), notes, document de séance-N° 94-73 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relative à l'examen des comptes et de la gestion du Comité des Oeuvres Sociales.Aménagement des locaux (1994-1998) : rapport municipalité ("Statut immeuble 4 Place d'Armes", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration du COS, 1998), tableaux ("Locaux d'habitation vacants", DGST, 1997), plans, pièces comptables, notes.Relations du COS avec la Ville et le DAB (1995-1997) : notes

Date

1992-1997

Cote

254W/274
- Contexte : 254W
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°21
REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité ("Demande d'implantation d'un distributeur de boissons", 1999 / "Marché aux Puces - Demande de remboursement partiel", 2000), dossier ("Demande d'autorisation de la Croix Rouge, Occupation du domaine public", 1999), tableau de bord (1999-2001), notes

Date

1999-2001

Cote

254W/273
- Contexte : 254W
- REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°22
SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales (Bâtiment administratif, Stockage, Hall de rempotage) (2000) : dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 00-74 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenant n° 1 aux marchés de travaux-N° 00-107 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenants aux marchés de travaux.Transfert du Service Espaces Verts en vue de la restructuration de l'Atelier Voirie (2000-2001) : notification d'attribution de subvention, dossiers de marchés, plans, avenants, notes, documents de séance-N° 00-48 : Transfert du service Espaces Verts et productions horticoles - Tranche 2 - Demande de subvention-N° 00-169 : Résiliation du marché conclu avec l'entreprise STEI - Lot n° 3 (bordage-étanchéité-zinguerie) du marché de travaux "Transfert des espaces verts et productions horticoles (restructuration de l'atelier voirie)"-N° 00-271 : Transfert des Serres municipales - Bâtiment Atelier Voirie - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Augmentation du délai de réalisation des travaux-N° 01-73 : Transfert des Serres Municipales - Restructuration de l'Atelier Voirie - Avenant n° 2 aux marchés de travaux

Date

2000-2001

Cote

254W/272
- Contexte : 254W
- SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°23
RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement et fonctionnement du restaurant de la Salle des Fêtes dit "des Communaux" (1989-1992) : conventions (Ville/Etat, 1989 ; CCAS/Ville ; HLM/Ville, 1989), rapport, tableau fréquentation, pétition, plans, notes.Accueil des étudiants du DEUG-AES et des élèves du Lycée Condorcet (1990-1999) : conventions (Ville/CROUS, 1990-1991 ; Ville/Lycée Condorcet, 1999), documents de séance-N° 90-192 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes-N° 91-50 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes

Date

1989-1999

Cote

254W/271
- Contexte : 254W
- RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°24
RESTAURATION MUNICIPALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel : rapports, déclaration d'accident de travail, comptes rendus, pétition, fiches individuelles, demandes d'emploi, étude de poste, procès-verbal (Jury de recrutement), délibération, règlement intérieur, planning, dossiers ("Congés annuels", 1983-1985 / "Remplacement", 1983-1987 / "Congés maladie", 1984-1986 / "Formation", 1984-1987 / "Heures Sup", 1984-1988 / "Commission des menus", 1985 / "Effectifs", 1986-1987 / "Coût de revient, Dépenses, Recettes", 1989-1991), documentation, correspondance, notes

Date

1983-1995

Cote

254W/270
- Contexte : 254W
- RESTAURATION MUNICIPALE - Fonctionnement ; Gestion...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°25
CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1

Date

1984-2001

Cote

254W/269
- Contexte : 254W
- CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°26
LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements de l'OPDHLM en faveur de la Ville : convention (Ville/OPDHLM), délibérations (N° 92-47, 92-156, 92-191 : ZAC Bougenel / N° 92-5 : Rue Gambiez / N° 93-176 : Transfert de garantie d'emprunt au Conseil Général), bilan ("Réservations HLM", 1994), tableaux (HLM, SAFC, SAMIBEL, SODEB...), liste ("Demande de logements", Commission d'évaluation et d'orientation, 1994-1995), textes officiels, correspondance, note ("Création d'un Service Logement", Ville, 1993)

Date

1992-1996

Cote

254W/246
- Contexte : 254W
- LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°27
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes

Date

1985-1998

Cote

254W/242
- Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°28
ADHESION DE LA VILLE DE BELFORT - Adhésion de la Ville à diverses associations : rapports municipalité ("Comité Français pour l'Environnement et le Développement Durable - Comité 21 - Adhésion de la Ville de Belfort", 1995 / "Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Française pour le Développement de l'Enseignement Technique-AFDET", 2000), correspondance ("Projet d'adhésion à l'Institut Paul DELOUVRIER", 2000), documents de séance-N° 94-87 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association des Villes Universitaires de France-N° 94-88 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association SYNERGY-N° 94-148 : Adhésion à la Conférence Permanente du Tourisme Urbain-N° 94-217 : Adhésion de la Ville de Belfort aux prestations du Centre d'Echange des Ressources des Collectivités Locales pour l'Environnement (CERCLE) et au Réseau des Communes Pilotes en Environnement de l'Association Information sur le Développement, l'Environnement et l'Aménagement Local (IDEAL)-N° 94-270 : Adhésion de la Ville de Belfort au Fonds de Coopération Décentralisée Franco-Palestinienne-N° 95-12 : Proposition d'adhésion à l'Association Française d'Information et de Recherche sur l'Animal de Compagnie (AFIRAC)-N° 95-25 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Fonds de Coopération Décentralisée Franco-Palestinienne-N° 96-19 : Parc naturel des Ballons des Vosges-N° 96-62 : Centre de Gestion - Adhésion au service de documentation "Juris-Doc"-N° 96-171 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône-N° 97-233 : Adhésion de la Ville de Belfort à la Fédération Mondiale des Cités Unies (FMCU)-N° 98-20 : Adhésion au club des villes cyclables-N° 98-39 : Documentation - Avenant à la convention d'utilisation du service "Jurisdoc" conclue avec le Centre de Gestion-N° 98-61 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Institut de la Décentralisation-N° 98-205 : Adhésion à l'association "Pour le Bioscope à Saint Louis"

Date

1994-2000

Cote

254W/132
- Contexte : 254W
- ADHESION DE LA VILLE DE BELFORT - Adhésion de la Ville...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°29
ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour l'inscription sur les listes électorales (1985-1989) : rapports municipalité, tableaux ("Lieux de passage du Bus"), bilan ("Opération Bus-Election"), notes.Résultats des élections municipales de 1989 : tableaux récapitulatifs par bureau de vote.Organisation et déroulement des élections municipales de 1995 : circulaire (Ministère de l'Intérieur), textes officiels, documentation ("Population légale..., INSEE, 1990), communiqué de presse (Belfort-Démocratie), questions-réponses (L'Est Républicain/Belfort-Démocratie), tableau ("Opinion sur l'action de l'équipe municipale"), projet de mandat, proposition ("Programme municipal Front National Belfort, Les Français d'abord"), déclaration ("Denis ALLIMANT sur Radio France-Belfort..."), articles de presse, brochure ("Pour Belfort avec Jean-Pierre CHENENEMENT, Belfort-Démocratie..."), listes (Belfort-Démocratie, Lutte Ouvrière, Front National), dossier ("Financement des campagnes", Préfecture), document ("Mémento à l'usage des candidats", Ministère de l'Intérieur), télex AFP, note ("L'usage du téléphone en période électorale", Dominique DEPORCQ, 1994), pétition, rapports, articles de presse, notes

Date

1985-1995

Cote

254W/120
- Contexte : 254W
- ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°30
REUNIONS DES CHEFS DE SERVICES DU DAB/CAB : comptes rendus

Date

1998-2001

Cote

248W/157
- Contexte : 248W
- REUNIONS DES CHEFS DE SERVICES DU DAB/CAB : comptes...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°31
REUNIONS DU COMITE DE DIRECTION ELARGI : organigramme (DDU), rapport, listes, inventaire, feuilles de présence, ordre du jour, convocations, dossiers (SIG, CID), notes

Date

1998-2001

Cote

248W/156
- Contexte : 248W
- REUNIONS DU COMITE DE DIRECTION ELARGI : organigramme...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°32
COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE DIRECTION

Date

1994-2000

Cote

248W/155
- Contexte : 248W
- COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE DIRECTION
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°33
COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE

Date

1992-2000

Cote

248W/154
- Contexte : 248W
- COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°34
MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports

Date

1996-1998

Cote

246W/2
- Contexte : 246W
- MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°35
MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports

Date

1998-1999

Cote

246W/1
- Contexte : 246W
- MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°36
COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus

Date

1992-1997

Cote

245W/40
- Contexte : 245W
- COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ
Résultat n°37
Séminaires au château Leguillon à Vescemont : procès-verbaux

Date

1978-1979

Cote

219W/15
- Contexte : 219W
- Séminaires au château Leguillon à Vescemont : procès-verbaux
Producteur :

DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE
Résultat n°38
MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 6 avril 1995 au 26 septembre 1996

Date

1995-1996

Cote

207W/7
- Contexte : 207W
- MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°39
MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 3 mars 1994 au 30 mars 1995

Date

1994-1995

Cote

207W/6
- Contexte : 207W
- MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°40
MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 7 janvier 1993 au 24 février 1994

Date

1993-1994

Cote

207W/5
- Contexte : 207W
- MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

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