COMMUNE - Recherche

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1

Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse, correspondance.

1 media

Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse, correspondance.

Date

1996-2005

Cote

18Z/186

2

HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.

Date

1984-1988

Cote

1WCAB/227

3

TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu de réunion, rapport, courrier; Divers: composition du bureau, représentation des communes, arrètés préfectoraux (extension du périmètre et des compétences).

Date

1999

Cote

1WCAB/181

4

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).

Date

1993-1996

Cote

1WCAB/178

5

INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF: recours au tribunal administratif de la commune d'Argiésans contre le préfet du Territoire de Belfort: Mémoires du préfet (30/11/99, 07/04/2000), mémoires de l'avocate d'Argiésans (12/11/99, 07/02/2000), décision du tribunal administratif (23/12/99), courrier, coupures de presse.

Date

1999-2000

Cote

1WCAB/177

6

INTERCOMMUNALITE: Commission d'étude des perspectives d'évolutions: Réunions de travail (17/01/95 au 13/06/97): extraits du Registre de Délibération du District, rapport, brochure, courrier,

Date

1995-1997

Cote

1WCAB/176

7

EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,

Date

1989-1997

Cote

1WCAB/175

8

DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus de séance du Conseil de District (21/07/77 et 22/01/79), rapport, contrat, traité d'affermage et de gérence, convocation, courrier,

Date

1977-1979

Cote

1WCAB/173

9

NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),

Date

1975

Cote

1WCAB/172

10

Réalisation et mise à jour du CD Rom sur les actions municipales, secteur Culture : notes, éléments d'information

Date

1996-1998

Cote

341W/31

11

CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes rendus de réunions préparatoires, comptes rendus de et relevés des décisions, revues presse

Date

1990-1995

Cote

285W/7

12

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET L'ETAT : comptes rendus (Réunions Ville/Préfecture, 1991-1992), rapport ("Actions des services de l'Etat dans le Département du Territoire de Belfort en 1983", Préfecture), dossier ("Expulsion domiciliaire", 1987), notes

Date

1984-1992

Cote

254W/287

13

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus (Réunions Ville/Région ; Bureau Conseil Régional), délibération (Commission permanente du Conseil Régional, 1992), contrat de plan, contrat de ville, programme d'intervention, fiches d'opérations, fiches d'information, budget de la Région (1988-1990), tableaux, textes officiels, documentation, notes

Date

1987-1993

Cote

254W/286

14

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes rendus (Réunions Ville-Département, 1986-1995), protocole d'accord (Département/Ville/SEMPAT, 1993), conventions, contrat des plan, rapports ("Crèches collectives, Compte d'exploitation 1985, Bilan prévisionnel 1986", Ville / "Les Conseils Généraux face aux situations de précarité et de pauvreté", Christian PROUST, 1987 / "Aides apportées aux communes", 1990 / "Débat sur les grandes infrastructures traversant le département du Territoire de Belfort", Conseil Général, 1996), études de faisabilité ("Implantation d'un lycée polyvalent à Delle", IRISS, 1995 / "Parc d'Activités des Hauts de Belfort", Ville, 1995), estimation (Domaine, 1995), fiches budgétaires, fiches financières, articles de presse, tableaux, plans, notes

Date

1984-1997

Cote

254W/285

15

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation des services publics : arrêté préfectoral ("Constitution de la Commission Départementale d'organisation et de modernisation des services publics", 1996), étude ("Schéma départemental d'organisation et d'amélioration des services publics", 1996), rapport ("Pour une modernisation de la Fonction publique territoriale", Jacques RIGAUDIAT, 1992), rapport d'activités ("Services Déconcentrés de l'Etat dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1997), comptes rendus (Commission Départementale d'organisation..., 1996-1997), documentation, notes

Date

1992-1997

Cote

254W/279

16

PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes

Date

2000-2001

Cote

254W/278

17

INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût et prestations informatiques entre la Ville et la CAB : conventions (Ville/CAB), rapports (Conseil Communautaire), bilans, notes, document de séance-N° 00-261 : Partage des ressources informatiques avec la Communauté d'Agglomération Belfortaine

Date

2000

Cote

254W/277

18

ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel : planning des travaux (1994), cahier de revendications (CFDT, 1997), document de séance-N° 97-63 : Travaux de rénovation et de restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement - Approbation du programme

Date

1994-1997

Cote

254W/276

19

VOIRIE : planning annuel

Date

1994

Cote

254W/275

20

COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement des Commissions et gestion comptable du COS (1992-1996) : comptes rendus, planning ("Interventions comptables", Cabinet ICM, 1994), compte de résultats et bilans (1993-1994), budget, titre de recettes, rapport ("Situation comptable 1996"), notes.Affaire COS contre M. CHEVRIER et Mme SIBILLE (1994-1997) : jugement (Cour d'Appel de Besançon, 1997), exposé des motifs (Ville, 1994), notes, document de séance-N° 94-73 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relative à l'examen des comptes et de la gestion du Comité des Oeuvres Sociales.Aménagement des locaux (1994-1998) : rapport municipalité ("Statut immeuble 4 Place d'Armes", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration du COS, 1998), tableaux ("Locaux d'habitation vacants", DGST, 1997), plans, pièces comptables, notes.Relations du COS avec la Ville et le DAB (1995-1997) : notes

Date

1992-1997

Cote

254W/274

21

REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité ("Demande d'implantation d'un distributeur de boissons", 1999 / "Marché aux Puces - Demande de remboursement partiel", 2000), dossier ("Demande d'autorisation de la Croix Rouge, Occupation du domaine public", 1999), tableau de bord (1999-2001), notes

Date

1999-2001

Cote

254W/273

22

SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales (Bâtiment administratif, Stockage, Hall de rempotage) (2000) : dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 00-74 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenant n° 1 aux marchés de travaux-N° 00-107 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenants aux marchés de travaux.Transfert du Service Espaces Verts en vue de la restructuration de l'Atelier Voirie (2000-2001) : notification d'attribution de subvention, dossiers de marchés, plans, avenants, notes, documents de séance-N° 00-48 : Transfert du service Espaces Verts et productions horticoles - Tranche 2 - Demande de subvention-N° 00-169 : Résiliation du marché conclu avec l'entreprise STEI - Lot n° 3 (bordage-étanchéité-zinguerie) du marché de travaux "Transfert des espaces verts et productions horticoles (restructuration de l'atelier voirie)"-N° 00-271 : Transfert des Serres municipales - Bâtiment Atelier Voirie - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Augmentation du délai de réalisation des travaux-N° 01-73 : Transfert des Serres Municipales - Restructuration de l'Atelier Voirie - Avenant n° 2 aux marchés de travaux

Date

2000-2001

Cote

254W/272

23

RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement et fonctionnement du restaurant de la Salle des Fêtes dit "des Communaux" (1989-1992) : conventions (Ville/Etat, 1989 ; CCAS/Ville ; HLM/Ville, 1989), rapport, tableau fréquentation, pétition, plans, notes.Accueil des étudiants du DEUG-AES et des élèves du Lycée Condorcet (1990-1999) : conventions (Ville/CROUS, 1990-1991 ; Ville/Lycée Condorcet, 1999), documents de séance-N° 90-192 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes-N° 91-50 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes

Date

1989-1999

Cote

254W/271

24

RESTAURATION MUNICIPALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel : rapports, déclaration d'accident de travail, comptes rendus, pétition, fiches individuelles, demandes d'emploi, étude de poste, procès-verbal (Jury de recrutement), délibération, règlement intérieur, planning, dossiers ("Congés annuels", 1983-1985 / "Remplacement", 1983-1987 / "Congés maladie", 1984-1986 / "Formation", 1984-1987 / "Heures Sup", 1984-1988 / "Commission des menus", 1985 / "Effectifs", 1986-1987 / "Coût de revient, Dépenses, Recettes", 1989-1991), documentation, correspondance, notes

Date

1983-1995

Cote

254W/270

25

CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1

Date

1984-2001

Cote

254W/269

26

LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements de l'OPDHLM en faveur de la Ville : convention (Ville/OPDHLM), délibérations (N° 92-47, 92-156, 92-191 : ZAC Bougenel / N° 92-5 : Rue Gambiez / N° 93-176 : Transfert de garantie d'emprunt au Conseil Général), bilan ("Réservations HLM", 1994), tableaux (HLM, SAFC, SAMIBEL, SODEB...), liste ("Demande de logements", Commission d'évaluation et d'orientation, 1994-1995), textes officiels, correspondance, note ("Création d'un Service Logement", Ville, 1993)

Date

1992-1996

Cote

254W/246

27

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes

Date

1985-1998

Cote

254W/242

28

ADHESION DE LA VILLE DE BELFORT - Adhésion de la Ville à diverses associations : rapports municipalité ("Comité Français pour l'Environnement et le Développement Durable - Comité 21 - Adhésion de la Ville de Belfort", 1995 / "Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Française pour le Développement de l'Enseignement Technique-AFDET", 2000), correspondance ("Projet d'adhésion à l'Institut Paul DELOUVRIER", 2000), documents de séance-N° 94-87 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association des Villes Universitaires de France-N° 94-88 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association SYNERGY-N° 94-148 : Adhésion à la Conférence Permanente du Tourisme Urbain-N° 94-217 : Adhésion de la Ville de Belfort aux prestations du Centre d'Echange des Ressources des Collectivités Locales pour l'Environnement (CERCLE) et au Réseau des Communes Pilotes en Environnement de l'Association Information sur le Développement, l'Environnement et l'Aménagement Local (IDEAL)-N° 94-270 : Adhésion de la Ville de Belfort au Fonds de Coopération Décentralisée Franco-Palestinienne-N° 95-12 : Proposition d'adhésion à l'Association Française d'Information et de Recherche sur l'Animal de Compagnie (AFIRAC)-N° 95-25 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Fonds de Coopération Décentralisée Franco-Palestinienne-N° 96-19 : Parc naturel des Ballons des Vosges-N° 96-62 : Centre de Gestion - Adhésion au service de documentation "Juris-Doc"-N° 96-171 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône-N° 97-233 : Adhésion de la Ville de Belfort à la Fédération Mondiale des Cités Unies (FMCU)-N° 98-20 : Adhésion au club des villes cyclables-N° 98-39 : Documentation - Avenant à la convention d'utilisation du service "Jurisdoc" conclue avec le Centre de Gestion-N° 98-61 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Institut de la Décentralisation-N° 98-205 : Adhésion à l'association "Pour le Bioscope à Saint Louis"

Date

1994-2000

Cote

254W/132

29

ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour l'inscription sur les listes électorales (1985-1989) : rapports municipalité, tableaux ("Lieux de passage du Bus"), bilan ("Opération Bus-Election"), notes.Résultats des élections municipales de 1989 : tableaux récapitulatifs par bureau de vote.Organisation et déroulement des élections municipales de 1995 : circulaire (Ministère de l'Intérieur), textes officiels, documentation ("Population légale..., INSEE, 1990), communiqué de presse (Belfort-Démocratie), questions-réponses (L'Est Républicain/Belfort-Démocratie), tableau ("Opinion sur l'action de l'équipe municipale"), projet de mandat, proposition ("Programme municipal Front National Belfort, Les Français d'abord"), déclaration ("Denis ALLIMANT sur Radio France-Belfort..."), articles de presse, brochure ("Pour Belfort avec Jean-Pierre CHENENEMENT, Belfort-Démocratie..."), listes (Belfort-Démocratie, Lutte Ouvrière, Front National), dossier ("Financement des campagnes", Préfecture), document ("Mémento à l'usage des candidats", Ministère de l'Intérieur), télex AFP, note ("L'usage du téléphone en période électorale", Dominique DEPORCQ, 1994), pétition, rapports, articles de presse, notes

Date

1985-1995

Cote

254W/120

30

REUNIONS DES CHEFS DE SERVICES DU DAB/CAB : comptes rendus

Date

1998-2001

Cote

248W/157

31

REUNIONS DU COMITE DE DIRECTION ELARGI : organigramme (DDU), rapport, listes, inventaire, feuilles de présence, ordre du jour, convocations, dossiers (SIG, CID), notes

Date

1998-2001

Cote

248W/156

32

COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE DIRECTION

Date

1994-2000

Cote

248W/155

33

COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE

Date

1992-2000

Cote

248W/154

34

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports

Date

1996-1998

Cote

246W/2

35

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports

Date

1998-1999

Cote

246W/1

36

COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus

Date

1992-1997

Cote

245W/40

37

Séminaires au château Leguillon à Vescemont : procès-verbaux

Date

1978-1979

Cote

219W/15

38

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 6 avril 1995 au 26 septembre 1996

Date

1995-1996

Cote

207W/7

39

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 3 mars 1994 au 30 mars 1995

Date

1994-1995

Cote

207W/6

40

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 7 janvier 1993 au 24 février 1994

Date

1993-1994

Cote

207W/5

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