Résultat n°1
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SAPEURS POMPIERS - Informations générales : comptes-rendus de réunions sécurité incendie, rapports d'activité des services d'incendie et de secours (rapports, notes de service, correspondance), brochures publicitaires, coupures de presse, pièces comptables, participation financière du district (comptes administratifs, textes officiels, rapports de l'Association des Maires de France), récapitulatifs des interventions (rapport, coupures de presse), effectifs 1977-1988 (tableaux, rapport et enquête de l'Association des Maires de France) ; Budget : participation financière des communes (délibérations du conseil de district, correspondance 1984-1986), budget 1982-1987(correspondance, notes de service, budget des Services d'Incendie et de Secours dont extraits des comptes administratifs, comptes rendus de commissions, documentation) ; Participation du D.A.B. : comptes rendus de réunion de commission (20 septembre 1984 et 13 mai 1985), convocations, correspondance ; Conflits des pompiers de janvier 1981 et janvier 1982 : tracts syndicaux, coupures de presse, rapports (dont point sur la grève, effectifs et durée du travail, retenue sur salaires, état des véhicules, état d'esprit du corps), notes de service, convention, compte-rendu de négociations.
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Cote 2WCAB/415
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Date 1977-1988
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 2WCAB
- SAPEURS POMPIERS - Informations générales : comptes-rendus...
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Résultat n°2
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SAPEURS POMPIERS - Taxe capitation (1990-1995) : rapports, coupures de presse, discours du ministre de l'intérieur, procès verbaux de réunion, délibérations de la commission administrative des Services d'Incendie et de Secours, budget primitif ; Sapeurs pompiers professionnels : mouvement social de mars-avril 1991 (revendications, protocole d'accord, coupures de presse), rapport et tableaux sur les sapeurs pompiers du district du pays de Montbéliard, logements et indemnités (textes officiels, rapports, délibérations du conseil municipal de Belfort), projets de réglementation (1990) : rapports dont projet de création d'un corps de sapeurs pompiers commun pour Bavillier et Danjoutin (comptes rendus de réunions, projets) ; Divers : coupure de presse, compte rendu de colloque, correspondance, rapport dont taxe capitation, S.I.S. (1994-1996) : correspondance, rapports, coupures de presse).
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Cote 2WCAB/416
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Date 1986-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 2WCAB
- SAPEURS POMPIERS - Taxe capitation (1990-1995) : rapports,...
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Résultat n°3
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Cote 298W/14
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Date 1979-1980
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 298W
- GREVE ALSTHOM, dons et subventions de soutien : liste...
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Résultat n°4
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Cote 7F/22
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Date 1930
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 7F - Travail
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TRAVAIL
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7F/21-25 - Grèves
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7F/22-23 - Aides aux familles
- Comité de secours aux enfants des grévistes, dons reçus...
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Résultat n°5
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Cote 7F/25
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Date 1953-1981
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 7F - Travail
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TRAVAIL
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7F/21-25 - Grèves
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7F/24-25 - Alsthom
- Alsthom, grève de 1955 : article de presse, notes d'information,...
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Résultat n°6
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Cote 7F/23
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Date 1948-1968
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 7F - Travail
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TRAVAIL
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7F/21-25 - Grèves
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7F/22-23 - Aides aux familles
- Grèves, aides et subventions : délibérations du conseil...
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Résultat n°7
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Cote 1WCAB/194
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Date 1995-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1WCAB
- PERSONNEL DU DISTRICT: Régime indemnitaire, Mouvements...
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Résultat n°8
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Cote 15WCAB/59
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Date 2003
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
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Résultat n°9
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Cote 314W/73
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Date 2003
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
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Résultat n°10
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Cote 2WCAB/410
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Date 1980-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 2WCAB
- GREVES - Divers : revendications, tracts, préavis,...
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Résultat n°11
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux personnes en difficulté (1989-1999) : enquêtes ("Critères d'attribution", Cour des Comptes, 1994 / "Aide des communes aux personnes en difficulté", UNCCASF, 1998), rapport municipalité ("Etudiants dans le quartier", 1996 / " Bilan, au titre de l'année 1995, des aides financières individuelles allouées par le CCAS...", 1996), notes ("Sylvie DIZIAIN", 1989 / "Jesus PERREZ", 1996 / "Habitants 7 avenue Wilson", 1996 / "Habitants 7 rue Payot", 1999 / "Commission d'Action Sociale d'Urgence-CASU", 1999).Aide aux grévistes et aux familles touchées par les conflits sociaux (1991-1997) : rapports municipalité ("Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social chez Ressorts Industrie", 1993 / "Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social GEC-ALSTHOM", 1994 / "Soutien financier de la Ville aux familles touchées par le conflit social SNCF", 1995 / "Demande d'aide financière émanant des salariés de NET-O-SOL", 1996 / "Demande d'aide financière des salariés GIGASTORAGE", 1997), listing ("Grève Alsthom, Restauration scolaire, Crèches", 1994), documentation, notes ("Grévistes PEUGEOT-SOFERBA", 1991 / "Grévistes Entreprise IPM", 1991).Participation de la Ville aux opérations humanitaires (1992-1999) : rapport municipalité ("Aide alimentaire à la Somalie", 1992), notes ("Mission humanitaire du 35° RI en ex-Yougoslavie", 1998 / "Campagne internationale du Secours Populaire", 1999).Aide aux départements et communes sinistrés (Région Sud-Est / Départements l'Aude, les Pyrénées Orientales, le Tarn, l'Hérault, la Drôme / Communes Chaum, Arzacq-Arraziguet, Saint-Symphorien-d'Ozon, Bagneux) (1992-1999) : correspondance, documents de séance-N° 92-172 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle du Sud-Est-N° 99-242 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle des 12 et 13 novembre 1999
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Cote 254W/211
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Date 1989-1999
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Lieu
BAGNEUX, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, ARZACQ-ARRAZIGUET, CHAUM, DRÔME, HÉRAULT, TARN, PYRENEES ORIENTALES, AUDE, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
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Type de document
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Contexte : 254W
- CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux...
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Résultat n°12
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SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Exercice des droits syndicaux des Sapeurs-Pompiers (1986-1997) : protocole d'accord (CGT, 1986), cahier des revendications, statuts (Syndicat National des Officiers Professionnels Sapeurs-Pompiers -SNOP-SP, 1997), comptes rendus, textes officiels, correspondance, notes.Commission de Concertation des Sapeurs-Pompiers (1993-1995) : comptes rendus, projet ("Centre satellite", 1994), propositions intersyndicales, bilan des affectations, document de synthèse ("Projet de service", 1995), rapports, fiches, tracts, correspondance, notes.Mouvement de grève des Sapeurs-Pompiers de Belfort (1994) : rapport ("Evénements journaliers du 11 mars au 26 mai 1994"), déclaration d'intention, graphiques, propositions intersyndicales (CGT-CFDT), préavis de grève, communiqué de presse, tableaux, tracts, articles de presse, listes, correspondance, notes.
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Cote 264W/259
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Date 1986-1997
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Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
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Type de document
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Contexte : 264W
- SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Exercice des...
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Résultat n°13
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Cote 1WCAB/195
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Date 1998-2000
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Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
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Type de document
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Contexte : 1WCAB
- APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte...
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Résultat n°14
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SOCIETE BULL - Situation et avenir du site ; Plan social et mouvements sociaux (1989-1994) ; Gestion du personnel (1991-1993) ; Projet de reprise de la Société (1990-1992) : communiqués (Ministère de l'Industrie, J.P. CHEVENEMENT, Préfecture), avenant au Plan Social, rapport de visite, rapport (DATA MASTER), comptes rendus, pétitions (CGT,CFDT), motion des communes, articles de presse, demandes d'emploi, tableau de bord emploi, liste des repreuneurs, documentation (ADMI), notes, correspondance, documents de séance-N° 90 -204 : Avenir de l'Usine BULL Périphérique de Belfort-N° 91-6 : Avenir du site belfortain de BULL Périphérique
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Cote 198W/168
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Date 1989-1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- SOCIETE BULL - Situation et avenir du site ; Plan social...
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Résultat n°15
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Cote 2WCAB/411
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Date 1975-1984
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 2WCAB
- REVENDICATIONS SYNDICALES - Revendications syndicales...
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Résultat n°16
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DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998) ; Revendications, grèves et sanctions (1983-1997) ; Régime indemnitaire (1994-1996) : organigramme, pétition, rapport, cahier de revendications, compte rendu (Bureau, Comission Paritaire), préavis de grève, bilan social, tableau des effectifs, arrêté du Maire, arrêté du Président, notes
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Cote 198W/259
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Date 1983-1998
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998)...
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Résultat n°17
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Cote 2WCAB/409
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Date 1980
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 2WCAB
- GREVES - Grève à l'usine d'incinération du D.A.B. (décembre...
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Résultat n°18
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SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Protestations des Sapeurs-Pompiers contre le projet de loi relatif à la démocratie de proximité (2002) : revendications (CGT, CFDT, FO), motion et flash infos (Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France), correspondance, notes.Financement et contribution des collectivités locales (2002-2003) : études ("Financement des services départementaux d'incendie et de secours" / "Enquête sur le financement et les marges financières des SDIS", Cabinet François LAMOTTE), rapport financier, fiches et tableaux budgétaires, texte officiel, correspondance, notes.Fonctionnement et recherche de locaux (2002-2006) : arrêté préfectoral, compte rendu, bilan social (2003), fiches patrimoine bâti de la Ville (2006), tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion du Bureau (1er juin 2004, 15 novembre 2004) : comptes rendus, documents budgétaires, correspondance.Conseils d'Administration (8 mars 2004, 28 avril 2004, 17 juin 2004, 18 octobre 2004, 17 décembre 2004, 10 février 2005, 29 juin 2005, 12 octobre 2005, 15 décembre 2005) : délibérations, comptes rendus, rapports, documents budgétaires, correspondance.
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Cote 23WCAB/13
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Date 2002-2006
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 23WCAB
- SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
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Résultat n°19
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Cote 7F/24
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Date 1948-1958
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 7F - Travail
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TRAVAIL
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7F/21-25 - Grèves
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7F/24-25 - Alsthom
- Grèves à Alsthom, demandes d'aides : délibérations...
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Résultat n°20
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Cote 9Fi/80
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Date- |
Lieu
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Type de document
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Contexte : 9Fi - Estampes, dessins, gravures de grandes dimensions...
- Le Journal illustré 3 décembre 1899, la marche sur...
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