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  1. Résultat n°1

    SEMPAT : comptes rendus de réunions du conseil d'administration à propos notamment de l'acquisition du multiplex des quais, rapport d'activité 2001 et bilan financier 2001.

    Date

    2001-2002

    Cote

    307W/3

    • Contexte : 307W

    • SEMPAT : comptes rendus de réunions du conseil d'administration...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-104 : Direction du Développement et de l'Aménagement - PILE 90 - Promotion de la création-transmission d'entreprises - Demande de subvention.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/129

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE