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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CRECHE FRERY, réaménagement espace bébés et section petits-moyens : photographies, plans, notes, plan de construction de 1928
Cote
304W/3
 Date
1928-1994
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, réaménagement espace bébés et section...
Résultat n°2

Ouverture de la crèche : demande de subvention, équipement
Cote
219W/24
 Date
1966-1973
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Ouverture de la crèche : demande de subvention, équipement
Résultat n°3

REGISTRES DE PRESENCE DES ENFANTS
Cote
274W/5
 Date
1968-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • REGISTRES DE PRESENCE DES ENFANTS
Résultat n°4

Dossiers d'inscription des enfants dont le nom commence par B ou T et ayant fréquenté la crèche entre 1968 et 1993 (dossiers comportant des renseignements médicaux et des informations sur les familles)
Cote
219W/1
 Date
1968-1993
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Dossiers d'inscription des enfants dont le nom commence...
Résultat n°5

Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)
Cote
219W/13
 Date
1969-1990
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé...
Résultat n°6

Compte rendu de réception définitive de la crèche
Cote
219W/23
 Date
1969
 Lieu
CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Compte rendu de réception définitive de la crèche
Résultat n°7

Convention et renouvellement de celle-ci concernant la mise à disposition de la Ville de la crèche des usines Bull
Cote
219W/19
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Convention et renouvellement de celle-ci concernant...
Résultat n°8

REGISTRE D'INSCRIPTION DANS LES CRECHES
Cote
274W/6
 Date
1970-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • REGISTRE D'INSCRIPTION DANS LES CRECHES
Résultat n°9

DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent par T
Cote
274W/4
 Date
1970-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent...
Résultat n°10

DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent par B
Cote
274W/3
 Date
1970-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent...
Résultat n°11

Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant notamment la création du service des crèches familiales, le règlement intérieur
Cote
219W/10
 Date
1972-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant...
Résultat n°12

Grand livre de recettes
Cote
219W/5
 Date
1975-1991
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Grand livre de recettes
Résultat n°13

Règlementation sur le fonctionnement des crèches et la profession, réactions du syndicat des puéricultrices
Cote
219W/11
 Date
1975-1977
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Règlementation sur le fonctionnement des crèches et...
Résultat n°14

Formation du personnel (dont actes des congrès des auxiliaires de puériculture diplômées et de l'association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat)Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel
Cote
219W/14
 Date
1976-1985
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Formation du personnel (dont actes des congrès des...
Résultat n°15

Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont enquête sur mode de garde des jeunes enfants, règlement interne du personnel des crèches et halte-garderies)
Cote
219W/6
 Date
1977-1982
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont...
Résultat n°16

Sous-commission Petite Enfance : comptes rendus
Cote
219W/20
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Sous-commission Petite Enfance : comptes rendus
Résultat n°17

Création d'un poste de conseillère technique à la Petite EnfanceCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatifs au personnel
Cote
219W/16
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Création d'un poste de conseillère technique à la Petite...
Résultat n°18

Statistiques
Cote
219W/12
 Date
1977-1980
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Statistiques
Résultat n°19

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)
Cote
197W/73
 Date
1977-1983
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°20

Réunions internes : comptes rendus
Cote
219W/3
 Date
1978-1980
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Réunions internes : comptes rendus
Résultat n°21

Registre de présence des enfants
Cote
219W/25
 Date
1978-1981
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Registre de présence des enfants
Résultat n°22

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)
Cote
197W/72
 Date
1980-1982
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°23

CRECHE DES BONS ENFANTS - Construction (1980-1988) ; Financement (1983-2000) ; Fonctionnement (1990-1991) ; Création d'un couloir dans la salle de jeux (1991) : déclaration de travaux n° 113 de 1991 contenant photographies et plans, bail (Conseil Général/Ville, 1982), conventions (Département-Ville/SODEB, 1980 ; Ville/Département, 1991, 2000), compte rendu ("Cession à la Ville de Belfort de l'immeuble sis 4 rue de l'Ancien Théâtre", Conseil général, 1990), comptes d'exploitation (1983-1989, 1997), procès-verbal (Commission permanente du Conseil Général, 2000), notes, documents de séance -N° 2.05 (4 décembre 1981) : Construction de la Crèche collective du Centre-Ville - Location du terrain d'assiette -N° 88-151 : Construction de la Crèche municipale des Bons Enfants - Bilan de clôture -N° 91-207 : Participation du Département aux dépenses de fonctionnement de la Crèche des Bons Enfants
Cote
254W/41
 Date
1980-2000
 Lieu
CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE DES BONS ENFANTS - Construction (1980-1988)...
Résultat n°24

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)
Cote
197W/74
 Date
1980
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°25

Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche
Cote
219W/18
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche
Résultat n°26

PETITE ENFANCE - Gestion du personnel du Service Petite Enfance (1981-1993) : dossier ("Création d'un service Petite Enfance", 1981), tableau ("Total des temps partiels", 1993), fiches budgétaires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et actions du Service Petite Enfance (1984-2000) : délibération ("17 février 1969 : Centre de loisirs éducatifs - Réglementation"), rapports ("Coordination d'un secteur Petite Enfance", 1986, 1990 / "Présentation du secteur Petite Enfance", 1989), organigramme (1990), bilans prévisionnels (1983-1985), relevé de conclusions ("Politique Petite Enfance", 1996), rapports municipalité, rapports d'activités, dossier technique ("Label Petite Enfance, l'enfant au coeur de la Ville", 1992), plaquette, compte administratif (1992), dossier ("Colloque Les Familles Partenaires", 1993), note explicative ("Fonds d'investissement exceptionnel en faveur de la Petite Enfance", 2000), tableaux, notes, documents de séance-N° 96-168 : Modifications en matière d'accueil de la Petite Enfance-N° 99-278 : Perspectives pour le secteur de la Petite Enfance
Cote
254W/32
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PETITE ENFANCE - Gestion du personnel du Service Petite...
Résultat n°27

Travaux (équipement centre aéré du Rudolphe, aménagement crèche des Glacis, équipement centre socio-culturel du quartier Jean Jaurès, création d'emplois d'initiative locale, emplois culturels, maison de quartier du Mont) ayant bénéficié de subventions : décisions attributives de subventions, certificats d'achèvement des travaux, délibérations, factures, conventions, récapitulatifs des dépenses
Cote
302W/206
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Travaux (équipement centre aéré du Rudolphe, aménagement...
Résultat n°28

CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement (1982-1997) : pièces de marchés, rapports, rapports municipalité, tableaux ("Situation des crèches et haltes-garderie en période de congés annuels", 1982-1985), notes, documents de séance-N° 84-221 : Crèches - Acquisition de produits alimentaires - Marché à commandes-N° 84-260 : Fourniture de denrées alimentaires aux crèches municipales - Conclusion d'un marché négocié-N° 86-158 : Surveillance sanitaire des crèches des Bons Enfants et Voltaire-N° 94-263 : Création d'un service "Accueil mi-temps" en Haltes-Garderies.Gestion du personnel (1984-1996) : tableaux ("Plan de travail des Agents dans les crèches municipales", 1984), liste nominative ("Personnel des cinq crèches", 1985), dossier ("Retrait des troupes françaises des Forces françaises en Allemagne - Reclassement des personnels", Institution de Gestion Sociale des Armées, 1991), rapports municipalité ("Accueil des enfants de crèches en piscine", 1994 / "Nomination des pédiatres au sein des crèches municipales", 1996), notes.Tarification et financement (1984-2000) : rapports municipalité ("Informatisation de la gestion des crèches et modification du mode de calcul de la participation des parents", 1991 / "Réforme du calcul de la prestation de service...", 2000), fiches budgétaires, tableaux, réclamations (Parents d'enfants", 2000), notes, documents de séance-N° 86-179 : Révision de la tarification des crèches-N° 86-206 : Révision de la tarification des crèches - Modification de la délibération du 27 juin 1986 [N° 86-179]-N° 87-111 : Révision de la tarification dans les haltes-garderies
Cote
254W/40
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement...
Résultat n°29

CRECHE FRERY, régie de recettes : journal grand livre
Cote
304W/7
 Date
1983-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, régie de recettes : journal grand livre
Résultat n°30

CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement de la Halte-Garderie (1983-1993) : compte rendu de visite (1993), correspondance, notes. Création d'une ouverture (1991) : déclaration de travaux n° 112 de 1991 contenant photographies et plans. Vol avec effraction à la Crèche (1995) : convocation à victime (Cour d'Appel de Besançon), procès-verbal (Police Nationale), notes
Cote
254W/48
 Date
1983-1995
 Lieu
HALTE-GARDERIE DES GLACIS, CRECHE DES GLACIS DU CHÂTEAU
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement...
Résultat n°31

CRECHE FAMILIALE - Fonctionnement ; Aménagement ; Equipement ; Décès d'un enfant : circulaire ("Fonds de soutien aux actions innovantes en matière d'accueil des jeunes enfants", Ministère de la Solidarité..., 1989), rapport municipalité, rapport, formulaire, fiches budgétaires, correspondance, notes
Cote
254W/45
 Date
1984-1995
 Lieu
CRECHE FAMILIALE
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE FAMILIALE - Fonctionnement ; Aménagement ; Equipement...
Résultat n°32

Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel (rapports sur la façon de servir, demandes de reconduction à temps partiel...)
Cote
219W/2
 Date
1984-1995
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel...
Résultat n°33

CRECHE FRERY, restructuration dont création espace de jeu, inauguration : historique, plans, photographies, note, documentation, correspondance, rapport d'activité
Cote
304W/1
 Date
1986-1989
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, restructuration dont création espace...
Résultat n°34

Crèches (Voltaire, des Glacis, des Résidences, Fréry, Petits Peut-on), restructuration, implantation ou travaux : notes, plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises, avant projet sommaire, rapports
Cote
330W/33
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Crèches (Voltaire, des Glacis, des Résidences, Fréry,...
Résultat n°35

CRECHES ET HALTE-GARDERIES, fonctionnement (dont travaux, recrutement personnel, mise en place journée continue) : correspondance, notes, CV, plans.
Cote
311W/38
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CRECHES ET HALTE-GARDERIES, fonctionnement (dont travaux,...
Résultat n°36

CASSETTES VIDEO retraçant sorties et activités des enfants et liste des séquences filmées
Cote
274W/1
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • CASSETTES VIDEO retraçant sorties et activités des...
Résultat n°37

Projet d'extension de la crèche Fréry sur le square Merloz : compte rendu de municipalité, note, correspondance, esquisses, plans, photographies, procès-verbal de visite d'un établissement recevant du public
Cote
331W/33
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Projet d'extension de la crèche Fréry sur le square...
Résultat n°38

CRECHE FRERY, vie de la structure : photographies
Cote
304W/6
 Date
1988-2002
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, vie de la structure : photographies
Résultat n°39

PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement, évaluation...) : demandes d'emplois, comptes rendus de jurys de recrutement, notes de service, comptes rendus de réunions, règlement concernant le personnel.
Cote
311W/46
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement,...
Résultat n°40

Contrat Enfant : préparation, financement
Cote
218W/56
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Contrat Enfant : préparation, financement