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92 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement dans d'autres structures, retour à la crèche Fréry : photographies
Cote
304W/5
 Date
2005-2006
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-48 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Avenants n° 1 aux lots 7, 8, 10, 13 et n° 2 au lot 12.
Cote
319W/313
 Date
2006
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services Techniques - Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Attribution des marchés de travaux.
Cote
319W/59
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-30 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Approbation de l'APD - Projet de fonctionnement - Replacement des enfants durant la durée des travaux.
Cote
319W/30
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-223 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Avenant n° 1 aux lots 2, 3 et 12.
Cote
319W/225
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-112 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Attribution des marchés de travaux - Lots 1, 2, 7, 8, 9.
Cote
319W/114
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-257 : Application de la réforme de la réglementation nationale en matière d'accueil de la petite enfance dans les crèches et haltes-garderies municipales.
Cote
314W/545
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-41 : Tarification des usagers de crèches.
Cote
314W/331
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-214 : Crèche des Glacis du Château - Lancement d'une étude pré-opérationnelle - Demande de subventions.
Cote
314W/219
 Date
2003
 Lieu
CRECHE DES GLACIS DU CHÂTEAU
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°10

Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration 4ème tranche : plans, correspondance, dossier règlements
Cote
335W/24
 Date
1997-2002
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration...
Résultat n°11

Projet d'extension de la crèche Fréry sur le square Merloz : compte rendu de municipalité, note, correspondance, esquisses, plans, photographies, procès-verbal de visite d'un établissement recevant du public
Cote
331W/33
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Projet d'extension de la crèche Fréry sur le square...
Résultat n°12

CRECHE FRERY, vie de la structure : photographies
Cote
304W/6
 Date
1988-2002
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, vie de la structure : photographies
Résultat n°13

Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches : contrats de travail, rapports des directrices de crèches, CV, lettres de candidature, fiches familiales d'état civil, copies diplômes et cartes assurés sociaux, RIB
Cote
253W/5
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches...
Résultat n°14

Dossiers d'inscription en crèches des enfants dont le nom commence par B ou T : fiches d'inscription, avis d'imposition et certificats de travail des parents, RIB
Cote
253W/1
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Dossiers d'inscription en crèches des enfants dont...
Résultat n°15

CRECHE VOLTAIRE - Fonctionnement ; Financement ; Restructuration : avenants aux marchés, convention (Ville/CAF, 2000), contrat de prêt (Ville/CAF, 2000), notes, documents de séance-N° 92-201 : Réaménagement de la Crèche Voltaire - Passation d'avenants-N° 99-150 : Restructuration de la Crèche Voltaire - Demande de subvention-N° 00-183 : Prêt accordé par la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort pour la reconstruction de la Crèche Voltaire
Cote
254W/42
 Date
1992-2000
 Lieu
CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE VOLTAIRE - Fonctionnement ; Financement ; Restructuration...
Résultat n°16

Registre d'inscription des enfants
Cote
219W/21
 Date
2000
 Lieu
CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Registre d'inscription des enfants
Résultat n°17

Prestations de service, paiement par la CAF : résultats d'activité et comptes administratifs des crèches et haltes garderies, années 1997 à 1999
Cote
253W/6
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Prestations de service, paiement par la CAF : résultats...
Résultat n°18

CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement (1982-1997) : pièces de marchés, rapports, rapports municipalité, tableaux ("Situation des crèches et haltes-garderie en période de congés annuels", 1982-1985), notes, documents de séance-N° 84-221 : Crèches - Acquisition de produits alimentaires - Marché à commandes-N° 84-260 : Fourniture de denrées alimentaires aux crèches municipales - Conclusion d'un marché négocié-N° 86-158 : Surveillance sanitaire des crèches des Bons Enfants et Voltaire-N° 94-263 : Création d'un service "Accueil mi-temps" en Haltes-Garderies.Gestion du personnel (1984-1996) : tableaux ("Plan de travail des Agents dans les crèches municipales", 1984), liste nominative ("Personnel des cinq crèches", 1985), dossier ("Retrait des troupes françaises des Forces françaises en Allemagne - Reclassement des personnels", Institution de Gestion Sociale des Armées, 1991), rapports municipalité ("Accueil des enfants de crèches en piscine", 1994 / "Nomination des pédiatres au sein des crèches municipales", 1996), notes.Tarification et financement (1984-2000) : rapports municipalité ("Informatisation de la gestion des crèches et modification du mode de calcul de la participation des parents", 1991 / "Réforme du calcul de la prestation de service...", 2000), fiches budgétaires, tableaux, réclamations (Parents d'enfants", 2000), notes, documents de séance-N° 86-179 : Révision de la tarification des crèches-N° 86-206 : Révision de la tarification des crèches - Modification de la délibération du 27 juin 1986 [N° 86-179]-N° 87-111 : Révision de la tarification dans les haltes-garderies
Cote
254W/40
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement...
Résultat n°19

Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques
Cote
253W/8
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques
Résultat n°20

Crèches (Voltaire, des Glacis, des Résidences, Fréry, Petits Peut-on), restructuration, implantation ou travaux : notes, plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises, avant projet sommaire, rapports
Cote
330W/33
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Crèches (Voltaire, des Glacis, des Résidences, Fréry,...
Résultat n°21

CRECHE DES BONS ENFANTS - Construction (1980-1988) ; Financement (1983-2000) ; Fonctionnement (1990-1991) ; Création d'un couloir dans la salle de jeux (1991) : déclaration de travaux n° 113 de 1991 contenant photographies et plans, bail (Conseil Général/Ville, 1982), conventions (Département-Ville/SODEB, 1980 ; Ville/Département, 1991, 2000), compte rendu ("Cession à la Ville de Belfort de l'immeuble sis 4 rue de l'Ancien Théâtre", Conseil général, 1990), comptes d'exploitation (1983-1989, 1997), procès-verbal (Commission permanente du Conseil Général, 2000), notes, documents de séance -N° 2.05 (4 décembre 1981) : Construction de la Crèche collective du Centre-Ville - Location du terrain d'assiette -N° 88-151 : Construction de la Crèche municipale des Bons Enfants - Bilan de clôture -N° 91-207 : Participation du Département aux dépenses de fonctionnement de la Crèche des Bons Enfants
Cote
254W/41
 Date
1980-2000
 Lieu
CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE DES BONS ENFANTS - Construction (1980-1988)...
Résultat n°22

PETITE ENFANCE - Gestion du personnel du Service Petite Enfance (1981-1993) : dossier ("Création d'un service Petite Enfance", 1981), tableau ("Total des temps partiels", 1993), fiches budgétaires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et actions du Service Petite Enfance (1984-2000) : délibération ("17 février 1969 : Centre de loisirs éducatifs - Réglementation"), rapports ("Coordination d'un secteur Petite Enfance", 1986, 1990 / "Présentation du secteur Petite Enfance", 1989), organigramme (1990), bilans prévisionnels (1983-1985), relevé de conclusions ("Politique Petite Enfance", 1996), rapports municipalité, rapports d'activités, dossier technique ("Label Petite Enfance, l'enfant au coeur de la Ville", 1992), plaquette, compte administratif (1992), dossier ("Colloque Les Familles Partenaires", 1993), note explicative ("Fonds d'investissement exceptionnel en faveur de la Petite Enfance", 2000), tableaux, notes, documents de séance-N° 96-168 : Modifications en matière d'accueil de la Petite Enfance-N° 99-278 : Perspectives pour le secteur de la Petite Enfance
Cote
254W/32
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PETITE ENFANCE - Gestion du personnel du Service Petite...
Résultat n°23

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et implantation crèche parentales des Petits "Peut-on", fonctionnement : plans, avant-projet, contrat d'objectifs 1998-2001, périmètre scolaire par rues et par écoles, comptes rendus de réunions du conseil d'école, fiches d'identité, notes de service, correspondance y compris sur répartition des crédits, réponses des parents à divers questionnairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/7
 Date
1992-2000
 Lieu
BELFORT, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 306W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...
Résultat n°24

CRECHE DU CENTRE PIERRE ENGEL - Devenir de la Crèche (1998) ; Fermeture de la Crèche (1999) : notes (Ville, Centre Hospitalier)
Cote
254W/43
 Date
1998-1999
 Lieu
CRECHE DU CENTRE PIERRE ENGEL
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE DU CENTRE PIERRE ENGEL - Devenir de la Crèche...
Résultat n°25

Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration 2ème et 3ème tranches : marché, correspondance, plans, dossier règlements
Cote
335W/23
 Date
1996-1999
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration...
Résultat n°26

CRECHE VOLTAIRE, restructuration 3ème tranche : marché, pièces comptables.
Cote
308W/30
 Date
1997-1999
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • CRECHE VOLTAIRE, restructuration 3ème tranche : marché,...
Résultat n°27

Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs
Cote
252W/8
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs
Résultat n°28

Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche dont le nom commence par B ou T (fiches d'inscription, avis d'imposition des parents, RIB)
Cote
252W/34
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche...
Résultat n°29

Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées, sorties)
Cote
253W/7
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées,...
Résultat n°30

CRECHE FRERY, opérations réalisées dans le cadre du contrat d'objectifs (création self-service...) et vie de la crèche (animations diverses) : coupures de presse, notes, photographies
Cote
304W/2
 Date
1991-1998
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, opérations réalisées dans le cadre du...
Résultat n°31

DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent par T
Cote
274W/4
 Date
1970-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent...
Résultat n°32

CRECHE FRERY, réaménagement cuisine : photographies, plans, notes
Cote
304W/4
 Date
1997-1998
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, réaménagement cuisine : photographies,...
Résultat n°33

Documentation sur jeux intérieurs
Cote
252W/9
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Documentation sur jeux intérieurs
Résultat n°34

DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent par B
Cote
274W/3
 Date
1970-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent...
Résultat n°35

CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration : correspondance, factures, certificats pour paiement
Cote
259W/7
 Date
1993-1998
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 259W

  • CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration...
Résultat n°36

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et CRECHE "PETITS PEUT-ON", implantation : marché, permis de construire, correspondance, plans, factures, certificats pour paiement
Cote
259W/13
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 259W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...
Résultat n°37

CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES : statistiques sur fréquentation, personnel (dont proposition des assistantes maternelles d'un contrat de travail), budget, modification de l'accueil en crèche, évolution de la politique Enfance / Petite Enfance de 1989 à 1995
Cote
245W/76
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES...
Résultat n°38

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE DES PETITS PEUT-ON, création : marché, pièces comptables.
Cote
308W/28
 Date
1995-1997
 Lieu
BELFORT, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE...
Résultat n°39

CRECHE RUE DE VERDUN - Travaux de sécurité : notes
Cote
254W/47
 Date
1997
 Lieu
VERDUN (Rue de), CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE RUE DE VERDUN - Travaux de sécurité : notes
Résultat n°40

CASSETTES VIDEO retraçant sorties et activités des enfants et liste des séquences filmées
Cote
274W/1
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • CASSETTES VIDEO retraçant sorties et activités des...