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92 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)
Cote
197W/72
 Date
1980-1982
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°2

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)
Cote
197W/73
 Date
1977-1983
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°3

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)
Cote
197W/74
 Date
1980
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°4

CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, document de séance-N° 91-219 : Travaux d'aménagement de la Crèche Voltaire - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres
Cote
198W/241
 Date
1991-1992
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire...
Résultat n°5

CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole maternelle de la Méchelle et de la Crèche Familiale "Les Petits Peut-On" : rapport, dossier de marché, documents de séance-N° 94-259 : Contrat de Ville - Crèche parentale "Les Petits Peut-On" - Aménagement de locaux-N° 95-255 : Crèche parentale de la Méchelle - Désaffectation de locaux scolaires
Cote
198W/242
 Date
1994-1995
 Lieu
CRECHE PARENTALE DE LA MECHELLE, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole...
Résultat n°6

FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, prêts et subventions pour crèches, programmes 91 et 92 : contrats de prêt et avenants, convention avec CAF, factures, situation de travaux.
Cote
199W/26
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES,...
Résultat n°7

Contrat Enfant : préparation, financement
Cote
218W/56
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Contrat Enfant : préparation, financement
Résultat n°8

Dossiers d'inscription des enfants dont le nom commence par B ou T et ayant fréquenté la crèche entre 1968 et 1993 (dossiers comportant des renseignements médicaux et des informations sur les familles)
Cote
219W/1
 Date
1968-1993
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Dossiers d'inscription des enfants dont le nom commence...
Résultat n°9

Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel (rapports sur la façon de servir, demandes de reconduction à temps partiel...)
Cote
219W/2
 Date
1984-1995
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel...
Résultat n°10

Réunions internes : comptes rendus
Cote
219W/3
 Date
1978-1980
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Réunions internes : comptes rendus
Résultat n°11

Grand livre de recettes
Cote
219W/5
 Date
1975-1991
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Grand livre de recettes
Résultat n°12

Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont enquête sur mode de garde des jeunes enfants, règlement interne du personnel des crèches et halte-garderies)
Cote
219W/6
 Date
1977-1982
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont...
Résultat n°13

Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant notamment la création du service des crèches familiales, le règlement intérieur
Cote
219W/10
 Date
1972-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant...
Résultat n°14

Règlementation sur le fonctionnement des crèches et la profession, réactions du syndicat des puéricultrices
Cote
219W/11
 Date
1975-1977
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Règlementation sur le fonctionnement des crèches et...
Résultat n°15

Statistiques
Cote
219W/12
 Date
1977-1980
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Statistiques
Résultat n°16

Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)
Cote
219W/13
 Date
1969-1990
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé...
Résultat n°17

Formation du personnel (dont actes des congrès des auxiliaires de puériculture diplômées et de l'association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat)Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel
Cote
219W/14
 Date
1976-1985
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Formation du personnel (dont actes des congrès des...
Résultat n°18

Création d'un poste de conseillère technique à la Petite EnfanceCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatifs au personnel
Cote
219W/16
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Création d'un poste de conseillère technique à la Petite...
Résultat n°19

Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche
Cote
219W/18
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche
Résultat n°20

Convention et renouvellement de celle-ci concernant la mise à disposition de la Ville de la crèche des usines Bull
Cote
219W/19
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Convention et renouvellement de celle-ci concernant...
Résultat n°21

Sous-commission Petite Enfance : comptes rendus
Cote
219W/20
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Sous-commission Petite Enfance : comptes rendus
Résultat n°22

Registre d'inscription des enfants
Cote
219W/21
 Date
2000
 Lieu
CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Registre d'inscription des enfants
Résultat n°23

Compte rendu de réception définitive de la crèche
Cote
219W/23
 Date
1969
 Lieu
CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Compte rendu de réception définitive de la crèche
Résultat n°24

Ouverture de la crèche : demande de subvention, équipement
Cote
219W/24
 Date
1966-1973
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Ouverture de la crèche : demande de subvention, équipement
Résultat n°25

Registre de présence des enfants
Cote
219W/25
 Date
1978-1981
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Registre de présence des enfants
Résultat n°26

CRECHE DES RESIDENCES, restructuration, 2ème tranche : marché et avenant, devis, certificat paiement acompte, actes d'engagement, CCAP, CCTP
Cote
242W/1
 Date
1994-1996
 Lieu
VERDUN (Rue de), CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • CRECHE DES RESIDENCES, restructuration, 2ème tranche...
Résultat n°27

CRECHE RESIDENCES, restructuration, 3ème tranche
Cote
242W/9
 Date
1995-1996
 Lieu
VERDUN (Rue de), CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • CRECHE RESIDENCES, restructuration, 3ème tranche
Résultat n°28

CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES : statistiques sur fréquentation, personnel (dont proposition des assistantes maternelles d'un contrat de travail), budget, modification de l'accueil en crèche, évolution de la politique Enfance / Petite Enfance de 1989 à 1995
Cote
245W/76
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES...
Résultat n°29

Relations avec la CAF. - Prestations de service, paiement par la CAF : états des journées de présence, décomptes. Enquête CNAF / INSEE sur fonctionnement des crèches : questionnaires
Cote
252W/4
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Relations avec la CAF. - Prestations de service, paiement...
Résultat n°30

Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs
Cote
252W/8
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs
Résultat n°31

Documentation sur jeux intérieurs
Cote
252W/9
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Documentation sur jeux intérieurs
Résultat n°32

Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche dont le nom commence par B ou T (fiches d'inscription, avis d'imposition des parents, RIB)
Cote
252W/34
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche...
Résultat n°33

Rapport de Catherine Croissant "Les Structures d'accueil de la petite enfance"
Cote
252W/36
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Rapport de Catherine Croissant "Les Structures d'accueil...
Résultat n°34

Dossiers d'inscription en crèches des enfants dont le nom commence par B ou T : fiches d'inscription, avis d'imposition et certificats de travail des parents, RIB
Cote
253W/1
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Dossiers d'inscription en crèches des enfants dont...
Résultat n°35

Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches : contrats de travail, rapports des directrices de crèches, CV, lettres de candidature, fiches familiales d'état civil, copies diplômes et cartes assurés sociaux, RIB
Cote
253W/5
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches...
Résultat n°36

Prestations de service, paiement par la CAF : résultats d'activité et comptes administratifs des crèches et haltes garderies, années 1997 à 1999
Cote
253W/6
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Prestations de service, paiement par la CAF : résultats...
Résultat n°37

Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées, sorties)
Cote
253W/7
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées,...
Résultat n°38

Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques
Cote
253W/8
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques
Résultat n°39

PETITE ENFANCE - Gestion du personnel du Service Petite Enfance (1981-1993) : dossier ("Création d'un service Petite Enfance", 1981), tableau ("Total des temps partiels", 1993), fiches budgétaires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et actions du Service Petite Enfance (1984-2000) : délibération ("17 février 1969 : Centre de loisirs éducatifs - Réglementation"), rapports ("Coordination d'un secteur Petite Enfance", 1986, 1990 / "Présentation du secteur Petite Enfance", 1989), organigramme (1990), bilans prévisionnels (1983-1985), relevé de conclusions ("Politique Petite Enfance", 1996), rapports municipalité, rapports d'activités, dossier technique ("Label Petite Enfance, l'enfant au coeur de la Ville", 1992), plaquette, compte administratif (1992), dossier ("Colloque Les Familles Partenaires", 1993), note explicative ("Fonds d'investissement exceptionnel en faveur de la Petite Enfance", 2000), tableaux, notes, documents de séance-N° 96-168 : Modifications en matière d'accueil de la Petite Enfance-N° 99-278 : Perspectives pour le secteur de la Petite Enfance
Cote
254W/32
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PETITE ENFANCE - Gestion du personnel du Service Petite...
Résultat n°40

CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement (1982-1997) : pièces de marchés, rapports, rapports municipalité, tableaux ("Situation des crèches et haltes-garderie en période de congés annuels", 1982-1985), notes, documents de séance-N° 84-221 : Crèches - Acquisition de produits alimentaires - Marché à commandes-N° 84-260 : Fourniture de denrées alimentaires aux crèches municipales - Conclusion d'un marché négocié-N° 86-158 : Surveillance sanitaire des crèches des Bons Enfants et Voltaire-N° 94-263 : Création d'un service "Accueil mi-temps" en Haltes-Garderies.Gestion du personnel (1984-1996) : tableaux ("Plan de travail des Agents dans les crèches municipales", 1984), liste nominative ("Personnel des cinq crèches", 1985), dossier ("Retrait des troupes françaises des Forces françaises en Allemagne - Reclassement des personnels", Institution de Gestion Sociale des Armées, 1991), rapports municipalité ("Accueil des enfants de crèches en piscine", 1994 / "Nomination des pédiatres au sein des crèches municipales", 1996), notes.Tarification et financement (1984-2000) : rapports municipalité ("Informatisation de la gestion des crèches et modification du mode de calcul de la participation des parents", 1991 / "Réforme du calcul de la prestation de service...", 2000), fiches budgétaires, tableaux, réclamations (Parents d'enfants", 2000), notes, documents de séance-N° 86-179 : Révision de la tarification des crèches-N° 86-206 : Révision de la tarification des crèches - Modification de la délibération du 27 juin 1986 [N° 86-179]-N° 87-111 : Révision de la tarification dans les haltes-garderies
Cote
254W/40
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement...