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92 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)
Cote
197W/72
 Date
1980-1982
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°2

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)
Cote
197W/73
 Date
1977-1983
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°3

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)
Cote
197W/74
 Date
1980
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°4

CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, document de séance-N° 91-219 : Travaux d'aménagement de la Crèche Voltaire - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres
Cote
198W/241
 Date
1991-1992
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire...
Résultat n°5

CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole maternelle de la Méchelle et de la Crèche Familiale "Les Petits Peut-On" : rapport, dossier de marché, documents de séance-N° 94-259 : Contrat de Ville - Crèche parentale "Les Petits Peut-On" - Aménagement de locaux-N° 95-255 : Crèche parentale de la Méchelle - Désaffectation de locaux scolaires
Cote
198W/242
 Date
1994-1995
 Lieu
CRECHE PARENTALE DE LA MECHELLE, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole...
Résultat n°6

FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, prêts et subventions pour crèches, programmes 91 et 92 : contrats de prêt et avenants, convention avec CAF, factures, situation de travaux.
Cote
199W/26
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES,...
Résultat n°7

Contrat Enfant : préparation, financement
Cote
218W/56
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Contrat Enfant : préparation, financement
Résultat n°8

Dossiers d'inscription des enfants dont le nom commence par B ou T et ayant fréquenté la crèche entre 1968 et 1993 (dossiers comportant des renseignements médicaux et des informations sur les familles)
Cote
219W/1
 Date
1968-1993
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Dossiers d'inscription des enfants dont le nom commence...
Résultat n°9

Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel (rapports sur la façon de servir, demandes de reconduction à temps partiel...)
Cote
219W/2
 Date
1984-1995
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel...
Résultat n°10

Réunions internes : comptes rendus
Cote
219W/3
 Date
1978-1980
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Réunions internes : comptes rendus
Résultat n°11

Grand livre de recettes
Cote
219W/5
 Date
1975-1991
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Grand livre de recettes
Résultat n°12

Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont enquête sur mode de garde des jeunes enfants, règlement interne du personnel des crèches et halte-garderies)
Cote
219W/6
 Date
1977-1982
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont...
Résultat n°13

Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant notamment la création du service des crèches familiales, le règlement intérieur
Cote
219W/10
 Date
1972-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant...
Résultat n°14

Règlementation sur le fonctionnement des crèches et la profession, réactions du syndicat des puéricultrices
Cote
219W/11
 Date
1975-1977
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Règlementation sur le fonctionnement des crèches et...
Résultat n°15

Statistiques
Cote
219W/12
 Date
1977-1980
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Statistiques
Résultat n°16

Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)
Cote
219W/13
 Date
1969-1990
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé...
Résultat n°17

Formation du personnel (dont actes des congrès des auxiliaires de puériculture diplômées et de l'association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat)Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel
Cote
219W/14
 Date
1976-1985
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Formation du personnel (dont actes des congrès des...
Résultat n°18

Création d'un poste de conseillère technique à la Petite EnfanceCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatifs au personnel
Cote
219W/16
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Création d'un poste de conseillère technique à la Petite...
Résultat n°19

Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche
Cote
219W/18
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche
Résultat n°20

Convention et renouvellement de celle-ci concernant la mise à disposition de la Ville de la crèche des usines Bull
Cote
219W/19
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Convention et renouvellement de celle-ci concernant...