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92 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Crèche Voltaire, réaménagement : dossier de consultation des entreprises (rapport de présentation du Maire, délibération du Conseil municipal, règlement de l'appel d'offres), procès-verbal et rapport de la commission d'ouverture des plis, pièces du marché (CCAP et additif, déclarations à souscrire), plans
Cote
366W/1
 Date
1991-1992
 Lieu
CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS SOCIAUX ET DE SANTE A DESTINATION DES ENFANTS
  • Crèche Voltaire, réaménagement : dossier de consultation...
Résultat n°2

Révision des tarifs des crèches et élaboration d'une nouvelle politique de la Petite Enfance : comptes rendus de réunions, compte rendu de municipalité, notes, correspondance, délibération du Conseil municipal
Cote
347W/8
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Révision des tarifs des crèches et élaboration d'une...
Résultat n°3

Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration 4ème tranche : plans, correspondance, dossier règlements
Cote
335W/24
 Date
1997-2002
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration...
Résultat n°4

Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration 2ème et 3ème tranches : marché, correspondance, plans, dossier règlements
Cote
335W/23
 Date
1996-1999
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration...
Résultat n°5

Projet d'extension de la crèche Fréry sur le square Merloz : compte rendu de municipalité, note, correspondance, esquisses, plans, photographies, procès-verbal de visite d'un établissement recevant du public
Cote
331W/33
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Projet d'extension de la crèche Fréry sur le square...
Résultat n°6

Crèches (Voltaire, des Glacis, des Résidences, Fréry, Petits Peut-on), restructuration, implantation ou travaux : notes, plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises, avant projet sommaire, rapports
Cote
330W/33
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Crèches (Voltaire, des Glacis, des Résidences, Fréry,...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-48 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Avenants n° 1 aux lots 7, 8, 10, 13 et n° 2 au lot 12.
Cote
319W/313
 Date
2006
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-223 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Avenant n° 1 aux lots 2, 3 et 12.
Cote
319W/225
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-112 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Attribution des marchés de travaux - Lots 1, 2, 7, 8, 9.
Cote
319W/114
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services Techniques - Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Attribution des marchés de travaux.
Cote
319W/59
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-30 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Approbation de l'APD - Projet de fonctionnement - Replacement des enfants durant la durée des travaux.
Cote
319W/30
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-257 : Application de la réforme de la réglementation nationale en matière d'accueil de la petite enfance dans les crèches et haltes-garderies municipales.
Cote
314W/545
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-41 : Tarification des usagers de crèches.
Cote
314W/331
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-214 : Crèche des Glacis du Château - Lancement d'une étude pré-opérationnelle - Demande de subventions.
Cote
314W/219
 Date
2003
 Lieu
CRECHE DES GLACIS DU CHÂTEAU
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°15

PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement, évaluation...) : demandes d'emplois, comptes rendus de jurys de recrutement, notes de service, comptes rendus de réunions, règlement concernant le personnel.
Cote
311W/46
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement,...
Résultat n°16

PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes rendus de la commission hygiène et sécurité, étude des postes, statistiques sur absentéisme, comptes rendus de réunions, rapports, documentation.
Cote
311W/44
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes...
Résultat n°17

SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au label Petite Enfance, relation avec le Centre de formation d'éducateurs de jeunes enfants, fonctionnement des établissements de Petite Enfance dont animation en crèches et haltes-garderies (piscine, éveil musical, arts plastiques, spectacles) : notes de service, correspondance, comptes rendus de réunions des directrices des établissements de Petite Enfance, coupures de presse, étude sur politique éducative de la Ville.
Cote
311W/42
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au...
Résultat n°18

AIDES FINANCIERES DE LA CAF, attribution : dossiers demandes subventions, contrats de prêt, convention de prêt, délibération, correspondance.
Cote
311W/41
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • AIDES FINANCIERES DE LA CAF, attribution : dossiers...
Résultat n°19

CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement, fonctionnement, restructuration, inauguration : comptes rendus du conseil d'administration et d'assemblée générale, réunions, règlement intérieur, convention Ville/association, plaquette de présentation, rapports municipalité, bilan, avant projet restructuration, notes de service, règlement de mise à disposition de locaux.
Cote
311W/40
 Date
1990-1995
 Lieu
BELFORT, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement,...
Résultat n°20

CRECHES ET HALTE-GARDERIES, fonctionnement (dont travaux, recrutement personnel, mise en place journée continue) : correspondance, notes, CV, plans.
Cote
311W/38
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CRECHES ET HALTE-GARDERIES, fonctionnement (dont travaux,...