Filtrer les résultats
Multimédias
  • 92
Nom de l'inventaire
  • 18
  • 10
  • 8
  • 7
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 92
  • 21
  • 8
  • 5
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 16
  • 11
  • 7
  • 6
  • 6
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 83
  • 14
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

92 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement dans d'autres structures, retour à la crèche Fréry : photographies

    Date

    2005-2006

    Cote

    304W/5

    • Contexte : 304W

    • CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-48 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Avenants n° 1 aux lots 7, 8, 10, 13 et n° 2 au lot 12.

    Date

    2006

    Cote

    319W/313

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services Techniques - Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/59

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-30 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Approbation de l'APD - Projet de fonctionnement - Replacement des enfants durant la durée des travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/30

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-223 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Avenant n° 1 aux lots 2, 3 et 12.

    Date

    2005

    Cote

    319W/225

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-112 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Attribution des marchés de travaux - Lots 1, 2, 7, 8, 9.

    Date

    2005

    Cote

    319W/114

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-257 : Application de la réforme de la réglementation nationale en matière d'accueil de la petite enfance dans les crèches et haltes-garderies municipales.

    Date

    2004

    Cote

    314W/545

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-41 : Tarification des usagers de crèches.

    Date

    2004

    Cote

    314W/331

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-214 : Crèche des Glacis du Château - Lancement d'une étude pré-opérationnelle - Demande de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    314W/219

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration 4ème tranche : plans, correspondance, dossier règlements

    Date

    1997-2002

    Cote

    335W/24

    • Contexte : 335W

    • Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  11. Résultat n°11

    Projet d'extension de la crèche Fréry sur le square Merloz : compte rendu de municipalité, note, correspondance, esquisses, plans, photographies, procès-verbal de visite d'un établissement recevant du public

    Date

    1988-2002

    Cote

    331W/33

    • Contexte : 331W

    • Projet d'extension de la crèche Fréry sur le square...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  12. Résultat n°12

    CRECHE FRERY, vie de la structure : photographies

    Date

    1988-2002

    Cote

    304W/6

    • Contexte : 304W

    • CRECHE FRERY, vie de la structure : photographies

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  13. Résultat n°13

    Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches : contrats de travail, rapports des directrices de crèches, CV, lettres de candidature, fiches familiales d'état civil, copies diplômes et cartes assurés sociaux, RIB

    Date

    1997-2001

    Cote

    253W/5

    • Contexte : 253W

    • Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  14. Résultat n°14

    Dossiers d'inscription en crèches des enfants dont le nom commence par B ou T : fiches d'inscription, avis d'imposition et certificats de travail des parents, RIB

    Date

    1996-2001

    Cote

    253W/1

    • Contexte : 253W

    • Dossiers d'inscription en crèches des enfants dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  15. Résultat n°15

    CRECHE VOLTAIRE - Fonctionnement ; Financement ; Restructuration : avenants aux marchés, convention (Ville/CAF, 2000), contrat de prêt (Ville/CAF, 2000), notes, documents de séance-N° 92-201 : Réaménagement de la Crèche Voltaire - Passation d'avenants-N° 99-150 : Restructuration de la Crèche Voltaire - Demande de subvention-N° 00-183 : Prêt accordé par la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort pour la reconstruction de la Crèche Voltaire

    Date

    1992-2000

    Cote

    254W/42

    • Contexte : 254W

    • CRECHE VOLTAIRE - Fonctionnement ; Financement ; Restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    Registre d'inscription des enfants

    Date

    2000

    Cote

    219W/21

    • Contexte : 219W

    • Registre d'inscription des enfants

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  17. Résultat n°17

    Prestations de service, paiement par la CAF : résultats d'activité et comptes administratifs des crèches et haltes garderies, années 1997 à 1999

    Date

    1997-2000

    Cote

    253W/6

    • Contexte : 253W

    • Prestations de service, paiement par la CAF : résultats...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  18. Résultat n°18

    CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement (1982-1997) : pièces de marchés, rapports, rapports municipalité, tableaux ("Situation des crèches et haltes-garderie en période de congés annuels", 1982-1985), notes, documents de séance-N° 84-221 : Crèches - Acquisition de produits alimentaires - Marché à commandes-N° 84-260 : Fourniture de denrées alimentaires aux crèches municipales - Conclusion d'un marché négocié-N° 86-158 : Surveillance sanitaire des crèches des Bons Enfants et Voltaire-N° 94-263 : Création d'un service "Accueil mi-temps" en Haltes-Garderies.Gestion du personnel (1984-1996) : tableaux ("Plan de travail des Agents dans les crèches municipales", 1984), liste nominative ("Personnel des cinq crèches", 1985), dossier ("Retrait des troupes françaises des Forces françaises en Allemagne - Reclassement des personnels", Institution de Gestion Sociale des Armées, 1991), rapports municipalité ("Accueil des enfants de crèches en piscine", 1994 / "Nomination des pédiatres au sein des crèches municipales", 1996), notes.Tarification et financement (1984-2000) : rapports municipalité ("Informatisation de la gestion des crèches et modification du mode de calcul de la participation des parents", 1991 / "Réforme du calcul de la prestation de service...", 2000), fiches budgétaires, tableaux, réclamations (Parents d'enfants", 2000), notes, documents de séance-N° 86-179 : Révision de la tarification des crèches-N° 86-206 : Révision de la tarification des crèches - Modification de la délibération du 27 juin 1986 [N° 86-179]-N° 87-111 : Révision de la tarification dans les haltes-garderies

    Date

    1982-2000

    Cote

    254W/40

    • Contexte : 254W

    • CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques

    Date

    1998-2000

    Cote

    253W/8

    • Contexte : 253W

    • Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  20. Résultat n°20

    Crèches (Voltaire, des Glacis, des Résidences, Fréry, Petits Peut-on), restructuration, implantation ou travaux : notes, plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises, avant projet sommaire, rapports

    Date

    1987-2000

    Cote

    330W/33

    • Contexte : 330W

    • Crèches (Voltaire, des Glacis, des Résidences, Fréry,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)