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92 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

    Date

    1980-1982

    Cote

    197W/72

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)

    Date

    1977-1983

    Cote

    197W/73

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)

    Date

    1980

    Cote

    197W/74

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, document de séance-N° 91-219 : Travaux d'aménagement de la Crèche Voltaire - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres

    Date

    1991-1992

    Cote

    198W/241

    • Contexte : 198W

    • CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole maternelle de la Méchelle et de la Crèche Familiale "Les Petits Peut-On" : rapport, dossier de marché, documents de séance-N° 94-259 : Contrat de Ville - Crèche parentale "Les Petits Peut-On" - Aménagement de locaux-N° 95-255 : Crèche parentale de la Méchelle - Désaffectation de locaux scolaires

    Date

    1994-1995

    Cote

    198W/242

    • Contexte : 198W

    • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, prêts et subventions pour crèches, programmes 91 et 92 : contrats de prêt et avenants, convention avec CAF, factures, situation de travaux.

    Date

    1991-1993

    Cote

    199W/26

    • Contexte : 199W

    • FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Contrat Enfant : préparation, financement

    Date

    1990-1994

    Cote

    218W/56

    • Contexte : 218W

    • Contrat Enfant : préparation, financement

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8

    Dossiers d'inscription des enfants dont le nom commence par B ou T et ayant fréquenté la crèche entre 1968 et 1993 (dossiers comportant des renseignements médicaux et des informations sur les familles)

    Date

    1968-1993

    Cote

    219W/1

    • Contexte : 219W

    • Dossiers d'inscription des enfants dont le nom commence...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  9. Résultat n°9

    Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel (rapports sur la façon de servir, demandes de reconduction à temps partiel...)

    Date

    1984-1995

    Cote

    219W/2

    • Contexte : 219W

    • Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  10. Résultat n°10

    Réunions internes : comptes rendus

    Date

    1978-1980

    Cote

    219W/3

    • Contexte : 219W

    • Réunions internes : comptes rendus

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  11. Résultat n°11

    Grand livre de recettes

    Date

    1975-1991

    Cote

    219W/5

    • Contexte : 219W

    • Grand livre de recettes

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  12. Résultat n°12

    Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont enquête sur mode de garde des jeunes enfants, règlement interne du personnel des crèches et halte-garderies)

    Date

    1977-1982

    Cote

    219W/6

    • Contexte : 219W

    • Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  13. Résultat n°13

    Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant notamment la création du service des crèches familiales, le règlement intérieur

    Date

    1972-1982

    Cote

    219W/10

    • Contexte : 219W

    • Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  14. Résultat n°14

    Règlementation sur le fonctionnement des crèches et la profession, réactions du syndicat des puéricultrices

    Date

    1975-1977

    Cote

    219W/11

    • Contexte : 219W

    • Règlementation sur le fonctionnement des crèches et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  15. Résultat n°15

    Statistiques

    Date

    1977-1980

    Cote

    219W/12

    • Contexte : 219W

    • Statistiques

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  16. Résultat n°16

    Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)

    Date

    1969-1990

    Cote

    219W/13

    • Contexte : 219W

    • Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  17. Résultat n°17

    Formation du personnel (dont actes des congrès des auxiliaires de puériculture diplômées et de l'association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat)Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

    Date

    1976-1985

    Cote

    219W/14

    • Contexte : 219W

    • Formation du personnel (dont actes des congrès des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  18. Résultat n°18

    Création d'un poste de conseillère technique à la Petite EnfanceCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatifs au personnel

    Date

    1977-1978

    Cote

    219W/16

    • Contexte : 219W

    • Création d'un poste de conseillère technique à la Petite...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  19. Résultat n°19

    Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche

    Date

    1981-1982

    Cote

    219W/18

    • Contexte : 219W

    • Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  20. Résultat n°20

    Convention et renouvellement de celle-ci concernant la mise à disposition de la Ville de la crèche des usines Bull

    Date

    1969-1974

    Cote

    219W/19

    • Contexte : 219W

    • Convention et renouvellement de celle-ci concernant...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  21. Résultat n°21

    Sous-commission Petite Enfance : comptes rendus

    Date

    1977-1978

    Cote

    219W/20

    • Contexte : 219W

    • Sous-commission Petite Enfance : comptes rendus

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  22. Résultat n°22

    Registre d'inscription des enfants

    Date

    2000

    Cote

    219W/21

    • Contexte : 219W

    • Registre d'inscription des enfants

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  23. Résultat n°23

    Compte rendu de réception définitive de la crèche

    Date

    1969

    Cote

    219W/23

    • Contexte : 219W

    • Compte rendu de réception définitive de la crèche

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  24. Résultat n°24

    Ouverture de la crèche : demande de subvention, équipement

    Date

    1966-1973

    Cote

    219W/24

    • Contexte : 219W

    • Ouverture de la crèche : demande de subvention, équipement

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  25. Résultat n°25

    Registre de présence des enfants

    Date

    1978-1981

    Cote

    219W/25

    • Contexte : 219W

    • Registre de présence des enfants

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  26. Résultat n°26

    CRECHE DES RESIDENCES, restructuration, 2ème tranche : marché et avenant, devis, certificat paiement acompte, actes d'engagement, CCAP, CCTP

    Date

    1994-1996

    Cote

    242W/1

    • Contexte : 242W

    • CRECHE DES RESIDENCES, restructuration, 2ème tranche...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    CRECHE RESIDENCES, restructuration, 3ème tranche

    Date

    1995-1996

    Cote

    242W/9

    • Contexte : 242W

    • CRECHE RESIDENCES, restructuration, 3ème tranche

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES : statistiques sur fréquentation, personnel (dont proposition des assistantes maternelles d'un contrat de travail), budget, modification de l'accueil en crèche, évolution de la politique Enfance / Petite Enfance de 1989 à 1995

    Date

    1994-1997

    Cote

    245W/76

    • Contexte : 245W

    • CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  29. Résultat n°29

    Relations avec la CAF. - Prestations de service, paiement par la CAF : états des journées de présence, décomptes. Enquête CNAF / INSEE sur fonctionnement des crèches : questionnaires

    Date

    1990-1997

    Cote

    252W/4

    • Contexte : 252W

    • Relations avec la CAF. - Prestations de service, paiement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  30. Résultat n°30

    Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs

    Date

    1996-1998

    Cote

    252W/8

    • Contexte : 252W

    • Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  31. Résultat n°31

    Documentation sur jeux intérieurs

    Date

    1996-1998

    Cote

    252W/9

    • Contexte : 252W

    • Documentation sur jeux intérieurs

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  32. Résultat n°32

    Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche dont le nom commence par B ou T (fiches d'inscription, avis d'imposition des parents, RIB)

    Date

    1992-1998

    Cote

    252W/34

    • Contexte : 252W

    • Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  33. Résultat n°33

    Rapport de Catherine Croissant "Les Structures d'accueil de la petite enfance"

    Date

    1990

    Cote

    252W/36

    • Contexte : 252W

    • Rapport de Catherine Croissant "Les Structures d'accueil...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  34. Résultat n°34

    Dossiers d'inscription en crèches des enfants dont le nom commence par B ou T : fiches d'inscription, avis d'imposition et certificats de travail des parents, RIB

    Date

    1996-2001

    Cote

    253W/1

    • Contexte : 253W

    • Dossiers d'inscription en crèches des enfants dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  35. Résultat n°35

    Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches : contrats de travail, rapports des directrices de crèches, CV, lettres de candidature, fiches familiales d'état civil, copies diplômes et cartes assurés sociaux, RIB

    Date

    1997-2001

    Cote

    253W/5

    • Contexte : 253W

    • Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  36. Résultat n°36

    Prestations de service, paiement par la CAF : résultats d'activité et comptes administratifs des crèches et haltes garderies, années 1997 à 1999

    Date

    1997-2000

    Cote

    253W/6

    • Contexte : 253W

    • Prestations de service, paiement par la CAF : résultats...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  37. Résultat n°37

    Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées, sorties)

    Date

    1998

    Cote

    253W/7

    • Contexte : 253W

    • Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  38. Résultat n°38

    Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques

    Date

    1998-2000

    Cote

    253W/8

    • Contexte : 253W

    • Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  39. Résultat n°39

    PETITE ENFANCE - Gestion du personnel du Service Petite Enfance (1981-1993) : dossier ("Création d'un service Petite Enfance", 1981), tableau ("Total des temps partiels", 1993), fiches budgétaires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et actions du Service Petite Enfance (1984-2000) : délibération ("17 février 1969 : Centre de loisirs éducatifs - Réglementation"), rapports ("Coordination d'un secteur Petite Enfance", 1986, 1990 / "Présentation du secteur Petite Enfance", 1989), organigramme (1990), bilans prévisionnels (1983-1985), relevé de conclusions ("Politique Petite Enfance", 1996), rapports municipalité, rapports d'activités, dossier technique ("Label Petite Enfance, l'enfant au coeur de la Ville", 1992), plaquette, compte administratif (1992), dossier ("Colloque Les Familles Partenaires", 1993), note explicative ("Fonds d'investissement exceptionnel en faveur de la Petite Enfance", 2000), tableaux, notes, documents de séance-N° 96-168 : Modifications en matière d'accueil de la Petite Enfance-N° 99-278 : Perspectives pour le secteur de la Petite Enfance

    Date

    1981-2000

    Cote

    254W/32

    • Contexte : 254W

    • PETITE ENFANCE - Gestion du personnel du Service Petite...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement (1982-1997) : pièces de marchés, rapports, rapports municipalité, tableaux ("Situation des crèches et haltes-garderie en période de congés annuels", 1982-1985), notes, documents de séance-N° 84-221 : Crèches - Acquisition de produits alimentaires - Marché à commandes-N° 84-260 : Fourniture de denrées alimentaires aux crèches municipales - Conclusion d'un marché négocié-N° 86-158 : Surveillance sanitaire des crèches des Bons Enfants et Voltaire-N° 94-263 : Création d'un service "Accueil mi-temps" en Haltes-Garderies.Gestion du personnel (1984-1996) : tableaux ("Plan de travail des Agents dans les crèches municipales", 1984), liste nominative ("Personnel des cinq crèches", 1985), dossier ("Retrait des troupes françaises des Forces françaises en Allemagne - Reclassement des personnels", Institution de Gestion Sociale des Armées, 1991), rapports municipalité ("Accueil des enfants de crèches en piscine", 1994 / "Nomination des pédiatres au sein des crèches municipales", 1996), notes.Tarification et financement (1984-2000) : rapports municipalité ("Informatisation de la gestion des crèches et modification du mode de calcul de la participation des parents", 1991 / "Réforme du calcul de la prestation de service...", 2000), fiches budgétaires, tableaux, réclamations (Parents d'enfants", 2000), notes, documents de séance-N° 86-179 : Révision de la tarification des crèches-N° 86-206 : Révision de la tarification des crèches - Modification de la délibération du 27 juin 1986 [N° 86-179]-N° 87-111 : Révision de la tarification dans les haltes-garderies

    Date

    1982-2000

    Cote

    254W/40

    • Contexte : 254W

    • CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)