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  1. Résultat n°1

    Contrat local de sécurité, élaboration et mise en oeuvre : "audit diagnostic prévention-sûreté-sécurité : dossier de synthèse" par Espace Risk Management, document de présentation, comptes-rendus de réunions (du groupe de suivi des mineurs, du groupe de résolution des problèmes sur les Résidences, sur la création d'un service de médiation sociale et de prévention des risques...), conventions, synthèse courte du rapport de diagnostic "offre privée de sécurité à Belfort" par l'IHESI, correspondance, synthèse des actions, documents sur les colloques (interventions, programme), documents sur le collectif des Maires sur la sécurité urbaine, synthèse des apports des ateliers régionaux d'animation

    Date

    1997-2000

    Cote

    326W/21

    • Contexte : 326W

    • Contrat local de sécurité, élaboration et mise en oeuvre...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  2. Résultat n°2

    Contrat local de sécurité, élaboration, signature, présentation au public, mise en oeuvre : circulaire interministérielle, correspondance, comptes-rendus de réunions du groupe de pilotage et du groupe de travail, délibérations du Conseil municipal, discours, documentation et coupures de presse, documents relatifs aux ateliers régionaux, analyse du rapport de présentation réalisé par Espace Risk Management, déclaration d'engagement, synthèse des fiches actions, propositions de fiches actions nouvelles, contrats locaux de sécurité d'autres villes, fiches synthétiques, document de présentation, synthèse et rapport d'étape de l'apport des agents de médiation sociale au Conseil général, convention locale de sécurité

    Date

    1992-2000

    Cote

    326W/19

    • Contexte : 326W

    • Contrat local de sécurité, élaboration, signature,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  3. Résultat n°3

    Rapports journaliers de la Direction Départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort du 16 octobre 2000 au 29 mars 2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    326W/23

    • Contexte : 326W

    • Rapports journaliers de la Direction Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  4. Résultat n°4

    Centre Communal de Prévention de la Délinquance, fonctionnement : bilans 1995 et 1996 du contrat actions de prévention pour la sécurité dans la ville, statistiques sur l'évolution de la délinquance

    Date

    1996-1997

    Cote

    330W/35

    • Contexte : 330W

    • Centre Communal de Prévention de la Délinquance, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)