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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 932 (document relié)
Cote
223W/3
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...
Résultat n°2

Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 931/1 611-931/1 6629 (document relié)
Cote
223W/2
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...
Résultat n°3

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.
Cote
1WCAB/250
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...
Résultat n°4

Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de fonctionnement, chapitres 942-977 (document relié)
Cote
222W/2
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de...
Résultat n°5

Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)
Cote
226W/3
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de...
Résultat n°6

Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-932 (document relié)
Cote
224W/7
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 224W

  • Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de...
Résultat n°7

Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)
Cote
225W/21
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de...
Résultat n°8

Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-932 (document relié)
Cote
224W/9
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 224W

  • Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de...
Résultat n°9

Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-940 (document relié)
Cote
222W/1
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de...
Résultat n°10

Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA 30 à 415 - relié
Cote
235W/5
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 235W

  • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...
Résultat n°11

Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)
Cote
225W/20
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de...
Résultat n°12

Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)
Cote
226W/2
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de...
Résultat n°13

Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)
Cote
225W/3
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de...
Résultat n°14

SERVICES GENERAUX - Participation aux dépenses de fonctionnement des ateliers municipaux (rue des Carrièires) : convention (DAB/Ville)
Cote
3WCAB/141
 Date
1991
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • SERVICES GENERAUX - Participation aux dépenses de fonctionnement...
Résultat n°15

Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)
Cote
225W/15
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de...
Résultat n°16

Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de fonctionnement (document relié)
Cote
225W/14
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de...
Résultat n°17

Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)
Cote
225W/2
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de...
Résultat n°18

Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA 421 à 95 - relié
Cote
235W/6
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 235W

  • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...
Résultat n°19

Situations de crédits, exercice 1990 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)
Cote
225W/8
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1990 : dépenses de...
Résultat n°20

Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de fonctionnement, chapitres 946-977 (document relié)
Cote
225W/16
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de...
Résultat n°21

Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA 054 à 25 (document relié)
Cote
227W/22
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...
Résultat n°22

Situations de crédits, exercice 1995 : dépenses de fonctionnement, NFA 11 à 251 (document relié)
Cote
227W/15
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1995 : dépenses de...
Résultat n°23

Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)
Cote
225W/4
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de...
Résultat n°24

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.
Cote
1WCAB/249
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations...
Résultat n°25

Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-931/1 610 (document relié)
Cote
223W/1
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...
Résultat n°26

Situations de crédits, exercice 1994 : dépenses de fonctionnement, chapitres 945-977 (document relié)
Cote
227W/10
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1994 : dépenses de...
Résultat n°27

Situations de crédits, exercice 1993 : dépenses de fonctionnement, chapitres 945-977 (document relié)
Cote
227W/4
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1993 : dépenses de...
Résultat n°28

Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA XX à 022 (document relié)
Cote
227W/21
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...
Résultat n°29

Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 934-944 (document relié)
Cote
223W/4
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...
Résultat n°30

Situations de crédits, exercice 1994 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)
Cote
227W/9
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1994 : dépenses de...
Résultat n°31

Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, chapitres 241 à 463 (document relié)
Cote
227W/39
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...
Résultat n°32

Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA 241 à 463 (document relié)
Cote
227W/23
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...
Résultat n°33

Situations de crédits, exercice 1995 : dépenses de fonctionnement, fonctions XX et O (document relié)
Cote
227W/14
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1995 : dépenses de...
Résultat n°34

Situations de crédits, exercice 1999, dépenses investissement NFA 40 à 95 - relié
Cote
235W/2
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 235W

  • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses investissement...
Résultat n°35

Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-932 (document relié)
Cote
224W/8
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 224W

  • Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de...
Résultat n°36

Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de fonctionnement, chapitres 945-977 (document relié)
Cote
225W/22
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de...
Résultat n°37

Situations de crédits, exercice 1986 : dépenses de fonctionnement, chapitres 945-977 (document relié)
Cote
224W/4
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 224W

  • Situations de crédits, exercice 1986 : dépenses de...
Résultat n°38

Situations de crédits, exercice 1993 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)
Cote
227W/2
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1993 : dépenses de...
Résultat n°39

Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA 49 à 99 (document relié)
Cote
227W/24
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...
Résultat n°40

Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, NFA 49 à 99 (document relié)
Cote
227W/32
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...
Résultat n°41

Situations de crédits, exercice 1990 : dépenses de fonctionnement, chapitres 945-977 (document relié)
Cote
225W/10
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1990 : dépenses de...
Résultat n°42

Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de fonctionnement, chapitres 945-977 (document relié)
Cote
226W/4
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de...
Résultat n°43

Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, NFA 054 à 239 (document relié)
Cote
227W/38
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...
Résultat n°44

Situations de crédits, exercice 1993 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)
Cote
227W/3
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1993 : dépenses de...
Résultat n°45

Situations de crédits, exercice 1995 : dépenses de fonctionnement, NFA 252 à 99 (document relié)
Cote
227W/16
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1995 : dépenses de...
Résultat n°46

Situations de crédits, exercice 1990 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)
Cote
225W/9
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1990 : dépenses de...
Résultat n°47

Situations de crédits, exercice 1986 : dépenses de fonctionnement, chapitres 934-944 (document relié)
Cote
224W/3
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 224W

  • Situations de crédits, exercice 1986 : dépenses de...
Résultat n°48

Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, NFA XX à 022 (document relié)
Cote
227W/37
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...
Résultat n°49

Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, NFA 49 à 99 (document relié)
Cote
227W/40
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...
Résultat n°50

Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, chapitres 241 à 463 (document relié)
Cote
227W/31
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...
Résultat n°51

Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, NFA XX à 022 (document relié)
Cote
227W/29
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...
Résultat n°52

Situations de crédits, exercice 1986 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-932 (document relié)
Cote
224W/2
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 224W

  • Situations de crédits, exercice 1986 : dépenses de...
Résultat n°53

Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, NFA 054 à 239 (document relié)
Cote
227W/30
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...
Résultat n°54

Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA XX à 020 - relié
Cote
235W/3
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 235W

  • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...
Résultat n°55

Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 945-977 (document relié)
Cote
223W/5
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...
Résultat n°56

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/14
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...
Résultat n°57

Situations de crédits, exercice 1994 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)
Cote
227W/8
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1994 : dépenses de...
Résultat n°58

Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA 021 à 255 - relié
Cote
235W/4
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 235W

  • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...
Résultat n°59

DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES EAUX DU BASSIN SUPERIEUR DU DOUBS: Participation financière du D.A.B..
Cote
1WCAB/198
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES EAUX DU BASSIN SUPERIEUR...