Filtrer les résultats
Multimédias
  • 59
Nom de l'inventaire
  • 21
  • 12
  • 6
  • 5
  • 5
Afficher plus
Sujets
  • 59
  • 54
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 59
    • 22
    • 37
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/14
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...
Résultat n°2

Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA 30 à 415 - relié
Cote
235W/5
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 235W

  • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...
Résultat n°3

Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA 421 à 95 - relié
Cote
235W/6
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 235W

  • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...
Résultat n°4

Situations de crédits, exercice 1999, dépenses investissement NFA 40 à 95 - relié
Cote
235W/2
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 235W

  • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses investissement...
Résultat n°5

Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA XX à 020 - relié
Cote
235W/3
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 235W

  • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...
Résultat n°6

Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA 021 à 255 - relié
Cote
235W/4
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 235W

  • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...
Résultat n°7

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.
Cote
1WCAB/250
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...
Résultat n°8

Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, chapitres 241 à 463 (document relié)
Cote
227W/39
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...
Résultat n°9

Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, NFA 054 à 239 (document relié)
Cote
227W/38
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...
Résultat n°10

Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, NFA XX à 022 (document relié)
Cote
227W/37
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...
Résultat n°11

Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, NFA 49 à 99 (document relié)
Cote
227W/40
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...
Résultat n°12

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.
Cote
1WCAB/249
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations...
Résultat n°13

Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, NFA 49 à 99 (document relié)
Cote
227W/32
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...
Résultat n°14

Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, chapitres 241 à 463 (document relié)
Cote
227W/31
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...
Résultat n°15

Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, NFA XX à 022 (document relié)
Cote
227W/29
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...
Résultat n°16

Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, NFA 054 à 239 (document relié)
Cote
227W/30
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...
Résultat n°17

Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA 054 à 25 (document relié)
Cote
227W/22
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...
Résultat n°18

Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA XX à 022 (document relié)
Cote
227W/21
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...
Résultat n°19

Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA 241 à 463 (document relié)
Cote
227W/23
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...
Résultat n°20

Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA 49 à 99 (document relié)
Cote
227W/24
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...