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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BIENS COMMUNAUX - Acquisition de matériel de signalisation lumineuse (feux de carrefours, armoires de commande) ; Fournitures diverses (Tailleuse de haies, Mobilier, Matériels techniques) : dossier d'appel d'offres, dossier de consultation des entreprises, dossier de marché (SILEC), rapport, contrat de partenariat (Société PELLENC & MOTTE/Ville), notes, documents de séance-N° 91-57 : Fourniture de matériel de signalisation lumineuse (feux de carrefours, armoires de commande - Autorisation de traiter-N° 93-83 : Acquisition de matériel de signalisation lumineuse (feux de carrefours, armoires de commande) par voie d'appel d'offres ouvert-N° 94-80 : Acquisition de matériel de signalisation lumineuse (feux de carrefours, armoires de commande) par voie d'appel d'offres ouvert-N° 95-36 : Acquisition de matériel de signalisation lumineuse (feux de carrefours, armoires de commande) par voie d'appel d'offres ouvert-N° 96-71 : Acquisition de matériel de signalisation lumineuse (feux de carrefours et armoires de commande) par voie d'appel d'offres ouvert
Cote
198W/219
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • BIENS COMMUNAUX - Acquisition de matériel de signalisation...
Résultat n°2

MATERIEL MUNICIPAL OU LOUE A DES SOCIETES, gestion : notes, corespondance, délibérations85-35 du 01/02/1985 : contrat d'entretien de la machine à tirer les plans des Services Techniques89-181 du 03/11/1989 : réorganisation du parc de photocopieurs - Lancement d'un appel d'offres92-239 du 18/12/1992 : renouvellement du photocopieur de la Reprographie92-250 du 18/12/1992 : implantation de distributeurs de boissons dans les services municipaux et sur certains équipements sportifs95-176 du 22/09/1995 : contrat de maintenance des photocopieurs
Cote
286W/13
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • MATERIEL MUNICIPAL OU LOUE A DES SOCIETES, gestion...
Résultat n°3

BIENS COMMUNAUX - Acquisition de matériaux et matériels courants du bâtiment : dossier d'appel d'offres, dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, documents de séance-N° 89-70 : Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation du DCE-N° 89-220 : Avenant n° 1 au marché COMAFRANC-N° 90-161 : Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment - Avenant n° 2 [au marché COMAFRANC]-N° 91-179 : Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation du DCE-N° 95-37 : Founiture de matériaux et matériels courants du bâtiment - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation de Dossier de Consultation des Entreprises
Cote
198W/218
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • BIENS COMMUNAUX - Acquisition de matériaux et matériels...