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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-178 : Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques.

    Date

    2006

    Cote

    319W/447

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    PLACE DE LA LIBERTE ET ABORDS CENTRE COMMERCIAL, aménagement / Setap, Martin, Lefevre, Colas : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1997

    Cote

    308W/15

    • Contexte : 308W

    • PLACE DE LA LIBERTE ET ABORDS CENTRE COMMERCIAL, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-252 : Institution de servitudes d'utilité publique en vue de la réhabilitation du site de l'ancienne usine d'incinération.

    Date

    2004

    Cote

    314W/540

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    PLACE DE L'EUROPE, aménagement, lots 1 à 3 : marché, pièces comptables, plan.

    Date

    1996-2000

    Cote

    308W/57

    • Contexte : 308W

    • PLACE DE L'EUROPE, aménagement, lots 1 à 3 : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES