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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Droit de place de stationnement, location : arrêtés, plans de la ville de Belfort, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, affiches, rapports, prorogation, règlements, tarifs, revue municipale.
Cote
2L/35
 Date
1889-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Taxes sur les foires et marchés
  • Droit de place de stationnement, location : arrêtés,...