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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-144 : Réglementation des congés - Compte Epargne Temps.

    Date

    2006

    Cote

    319W/412

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.01, PERSONNEL - Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) ; Confirmation des dispositions prises dans le protocole d'accord : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/36

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte de lois sur la réduction du temps de travail (19/01/2000), protocole d'accord, réunions, commission d'étude et de gestion, régime indemnitaire, divers: déclarations, tracts et revendications, simulation Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M.), compte-rendu de réunion, coupure de presse.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1WCAB/195

    • Contexte : 1WCAB

    • APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    ARTT - Charte relative à l'aménagement du temps de travail au D.A.B. : texte de la charte, rapport, comptes rendus de réunions sur l'ARTT, documents de séance (dont pétitions C.G.T., Flash Info District) ; Projet du conseil général du Territoire de Belfort (réduction du temps de travail et modernisation du service public : compte rendu de réunion, rapports) ; Divers : coupures de presse, textes de lois, notes de service, rapports (dont rapport de la mission interministérielle sur le temps de travail dans les trois fonctions publiques), notes d'information générales.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2WCAB/174

    • Contexte : 2WCAB

    • ARTT - Charte relative à l'aménagement du temps de...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES