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269 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Service des eaux
Cote
Br/1710
 Date
2004
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Service des eaux
Résultat n°2

Service des eaux
Cote
Br/1710bis
 Date
2004
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Service des eaux
Résultat n°3

Si l'eau m'était contée...
Cote
Br/1721
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Si l'eau m'était contée...
Résultat n°4

Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).
Cote
1N/102
 Date
1921-1959
 Lieu
PERCHES (Les), LUNETTE 18, CASERNES DE RETHENANS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
Résultat n°5

Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).
Cote
1N/105
 Date
1882-1953
 Lieu
CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
  • Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
Résultat n°6

Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand pré".- Terrain de la canalisation d'eau potable de Mathay à Belfort et de la chambre de vannage, acquisition à la Compagnie des entrepôts des gares frigorifiques : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.
Cote
1N/110
 Date
1972-1973
 Lieu
LES GRANDS PRÉS (Lieudit), DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand...
Résultat n°7

DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte
Cote
198W/260
 Date
1978-1997
 Lieu
MONCEAU (zone de captage), SALBERT (Zone de captage), SERMAMAGNY (Zone de captage de), VALDOIE, ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...
Résultat n°8

ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, soumission au régime forestier (ou reboisement), acquisition de parcelles dont ouvrage militaire du Monceau et emprise chemin départemental 24 : actes administratifs, courriers, délibérations, plansactes notariés communicables à 75 ans
Cote
208W/1
 Date
1954-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, soumission...
Résultat n°9

ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, délimitation du périmètre de protection et contrôle des activités et des constructions sur ce périmètre : enquête d'utilité publique et parcellaire, rapport géologique et hydrographique, acquisition terrains, servitude de passage ligne EDF, autorisation passage conduite eau dans enceinte du chemin de fer : courriers, plans, arrêté préfectoral, délibération, procès-verbal d'enquête, rapport.
Cote
208W/2
 Date
1901-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, délimitation...
Résultat n°10

Paiement redevance pour concession conduite eau et installation de bancs de promenade, plateau des chèvres : procès-verbal de concession, factures.
Cote
227W/158
 Date
1906-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Paiement redevance pour concession conduite eau et...
Résultat n°11

SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : rapports, documents de séance-N° 96-252 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement-N° 97-189 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assanissement-N° 98-107 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1997-N° 99-176 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1998-N° 01-218 : Services publics de l'eau et de l'assainissement - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2000
Cote
248W/158
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT :...
Résultat n°12

Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone de captage des eaux.Echelle 1/1000e.
Cote
279W/14
 Date
1967
 Lieu
SERMAMAGNY, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone...
Résultat n°13

Plan parcellaire des divers terrains occupés par les captages d'eau. Echelle 1/2500e.
Cote
279W/19
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan parcellaire des divers terrains occupés par les...
Résultat n°14

Projet de déviation d'une conduite d'eau. Passage sous la voie ferrée, Avenue des Usines.Echelle 0,005e.
Cote
279W/46
 Date- Lieu
USINES (Avenue des)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet de déviation d'une conduite d'eau. Passage sous...
Résultat n°15

Plan topographique; Etablissement d'une conduite d'eau, Rue de Vesoul; Raccordement, Rue de la Méchelle.
Cote
279W/49
 Date- Lieu
MÉCHELLE, VESOUL (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique; Etablissement d'une conduite d'eau,...
Résultat n°16

Plan topographique de Belfort; Etablissement d'une conduite d'eau, Rue du Vieux Marché.Echelle 1/200e.
Cote
279W/74
 Date- Lieu
VIEUX MARCHÉ (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort; Etablissement d'une...
Résultat n°17

Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau Réservoir.
Cote
279W/89
 Date- Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-8 : Individualisation des contrats de fourniture d'eau par la pose de compteurs d'eau cités Alstom - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat (ex-OPDHLM).
Cote
314W/297
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°19

Gestion de la consommation d'eau des bâtiments municipaux dont politique d'économie d'eau : étude de 1986, notes, comptes rendus de réunions, rapports, tableau des consommations 1995 et 1996 par bâtiment
Cote
330W/102
 Date
1986-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Gestion de la consommation d'eau des bâtiments municipaux...
Résultat n°20

CAB . - Eau potable, distribution : notes, rapports du conseil communautaire, rapports 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, coupures de presse, dossier de presse "l'eau du réseau de Belfort 100% potable", rapports annuels 2003, 2004 et 2005 du délégataire, étude "Sécurisation de l'alimentation en eau potable dans le sud du territoire de la CAB"
Cote
343W/24
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • CAB . - Eau potable, distribution : notes, rapports...